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134 résultats pour « Sénat » trié par numéro de catalogue en ordre croissant
  1. Rapport du vérificateur général du Canada au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration : l'administration du Sénat du Canada FA3-83/2012
    Date :
    Juin 2012.
    Numéro de catalogue :
    FA3-83/2012
    ISBN :
    978-1-100-54209-6
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du vérificateur général.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  2. Rapport du vérificateur général du Canada au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration : l’administration du Sénat du Canada FA3-83/2012F-PDF
    Date :
    Juin 2012.
    Numéro de catalogue :
    FA3-83/2012F-PDF
    ISBN :
    978-1-100-98855-9
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du vérificateur général.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. La réforme du Sénat : document de travail / le ministre de la Justice, l'honorable Mark MacGuigan. J2-501/1983F-PDF
    Numéro de catalogue :
    J2-501/1983F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ministère de la justice, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  4. An Act to amend the Parliament of Canada Act and to make consequential and related amendments to other Acts = Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada et apportant des modifications corrélative et connexes à d'autres lois. XB441-7/1-PDF
    Numéro de catalogue :
    XB441-7/1-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  5. Protéger la Cité parlementaire : répondre à l'évolution des risques : rapport du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre / la présidente, l'hon. Bardish Chagger. XC59-1/1-441-19F-PDF
    Numéro de catalogue :
    XC59-1/1-441-19F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre, auteur, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  6. Débats du Sénat - deuxième session, Première législature, 32-33 Victoria, 1869, Volume II / Présidence de l'Honorable Joseph-Édouard Cauchon. Y1-012
    Date :
    1975.
    Numéro de catalogue :
    Y1-012
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Sénat.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  7. Débats du Sénat - troisième session, Première législature, 33 Victoria, 1870, Volume III / Présidence de l'Honorable Joseph-Édouard Cauchon. Y1-013
    Date :
    1977.
    Numéro de catalogue :
    Y1-013
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Sénat.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  8. Débats du Sénat : compte rendu officiel (Hansard), 2e session, 40e législature / Présidence de l'honorable Noël A. Kinsella. Y3-402F
    Numéro de catalogue :
    Y3-402F
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Sénat.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  9. Débats du Sénat : compte rendu officiel (Hansard), 3e session, 40e législature / Présidence de l'honorable Noël A. Kinsella. Y3-403F
    Numéro de catalogue :
    Y3-403F
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Sénat.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  10. Débats du Sénat : compte rendu officiel (Hansard) Y3F
    Numéro de catalogue :
    Y3F
    ISSN :
    0704-5557
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Sénat.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier

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