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478 résultats pour « Norme » trié par numéro de catalogue en ordre décroissant
  1. Norme du gouvernement du Canada . P29-5F-PDF ### P29-5-PDF
    Numéro de catalogue :
    P29-5F-PDF; P29-5-PDF
    Ministère/Organisme :
    Office des normes générales du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Électronique
  2. Norme nationale du Canada . P29-1F-PDF ### P29-1-PDF
    Numéro de catalogue :
    P29-1F-PDF; P29-1-PDF
    Ministère/Organisme :
    Office des normes générales du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Électronique
  3. Normes de composition du fromage au Canada / [par] Mathieu Frigon. YM32-6/07-41F-PDF
    Date :
    Le 26 décembre 2007.
    Numéro de catalogue :
    YM32-6/07-41F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Direction de la recherche parlementaire.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  4. Les normes alimentaires internationales / [par] Elizabeth Kuruvila. YM32-6/05-99F-PDF
    Date :
    Le 2 août 2006.
    Numéro de catalogue :
    YM32-6/05-99F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Direction de la recherche parlementaire.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  5. Les normes alimentaires internationales / [Par] Mark Mahabir. YM32-6/05-99-1F-PDF
    Date :
    Le 14 octobre 2008.
    Numéro de catalogue :
    YM32-6/05-99-1F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Direction de la recherche parlementaire.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  6. Normes nationales et programmes sociaux : que peut faire le gouvernement fédéral? / [par] Jack Stilborn. YM32-2/379F-PDF
    Date :
    Septembre 1997.
    Numéro de catalogue :
    YM32-2/379F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  7. Rapport sur les critères régissant la longueur et la délivrance de permis des navires commerciaux au Canada atlantique - viser des critères équitables pour les pêcheurs de tout le Canada atlantique / la présidente, Bernadette Jordan. XC51-1/1-421-16F-PDF
    Date :
    2018.
    Numéro de catalogue :
    XC51-1/1-421-16F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent des pêches et des océans.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  8. An Act to amend the Department of Health Act (drinking water guidelines) = Loi modifiant la Loi sur le ministère de la Santé (lignes directrices relatives à l'eau potable). XB421-326/3-PDF
    Date :
    2018.
    Numéro de catalogue :
    XB421-326/3-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  9. An Act to provide for the development of national standards for the transport of currency and valuables by armoured car = Loi visant l'élaboration de normes nationales sur le transport d'espèces et de biens de valeur par véhicule blindé. XB421-285/1-PDF
    Date :
    2016.
    Numéro de catalogue :
    XB421-285/1-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  10. Loi modifiant la Loi de 1985 sur les normes de prestation de pension(M. Nystrom.) XB371-474/1
    Date :
    Première lecture le 10 juin 2002.
    Numéro de catalogue :
    XB371-474/1
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier

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