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283 résultats pour « Pétrole » trié par titre en ordre croissant
  1. An Act respecting the regulation of vessels that transport crude oil or persistent oil to or from ports or marine installations located along British Columbia’s north coast = Loi concernant la réglementation des bâtiments transportant du pétrole brut ou des hydrocarbures persistants à destination ou en provenance des ports ou des installations maritimes situés le long de la côte nord de la Colombie-Britannique. XB421-48/1-1-PDF
    Date :
    2017.
    Numéro de catalogue :
    XB421-48/1-1-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  2. An Act respecting the regulation of vessels that transport crude oil or persistent oil to or from ports or marine installations located along British Columbia's north coast = Loi concernant la réglementation des bâtiments transportant du pétrole brut ou des hydrocarbures persistants à destination ou en provenance des ports ou des installations maritimes situés le long de la côte nord de la Colombie-Britannique. XB421-48/1-PDF
    Date :
    2017.
    Numéro de catalogue :
    XB421-48/1-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  3. An Act respecting the regulation of vessels that transport crude oil or persistent oil to or from ports or marine installations located along British Columbia's north coast = Loi concernant la réglementation des bâtiments transportant du pétrole brut ou des hydrocarbures persistants à destination ou en provenance des ports ou des installations maritimes situés le long de la côte nord de la Colombie-Britannique. XB421-48/3-PDF
    Date :
    2018.
    Numéro de catalogue :
    XB421-48/3-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  4. An Act respecting the regulation of vessels that transport crude oil or persistent oil to or from ports or marine installations located along British Columbia's north coast = Loi concernant la réglementation des bâtiments transportant du pétrole brut ou des hydrocarbures persistants à destination ou en provenance des ports ou des installations maritimes situés le long de la côte nord de la Colombie-Britannique. YX4-2019/26-PDF
    Numéro de catalogue :
    YX4-2019/26-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  5. An Act to amend the Canada-Nova Scotia Offshore Petroleum Resources Accord Implementation Act = Loi modifiant la Loi de mise en oeuvre de l’Accord Canada—Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers. YX4-2015/39-PDF
    Date :
    2015.
    Numéro de catalogue :
    YX4-2015/39-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Statuts.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  6. An Act to amend the Oceans Act and the Canada Petroleum Resources Act = Loi modifiant la Loi sur les océans et la Loi fédérale sur les hydrocarbures. XB421-55/1-PDF
    Date :
    2017.
    Numéro de catalogue :
    XB421-55/1-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  7. An Act to amend the Oceans Act and the Canada Petroleum Resources Act = Loi modifiant la Loi sur les océans et la Loi fédérale sur les hydrocarbures. XB421-55/3-PDF
    Date :
    2018.
    Numéro de catalogue :
    XB421-55/3-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  8. Activités d’exploration et de production pétrolières et gazières dans les zones pour lesquelles des objectifs de conservation des espèces et des habitats benthiques ont été définis : examen des impacts potentiels et des mesures d’atténuation / Tara G. Oak. Fs70-5/2020-040F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Fs70-5/2020-040F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Secrétariat canadien de consultation scientifique, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  9. AOSERP report. En40-248E-PDF
    Numéro de catalogue :
    En40-248E-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Environment Canada, issuing body.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Électronique
  10. Approvisionnement de pétrole brut dans l'Ouest canadien, marchés et capacité pipelinière . NE23-199/2018F-PDF
    Date :
    2018.
    Numéro de catalogue :
    NE23-199/2018F-PDF
    ISBN :
    978-0-660-29096-6
    Ministère/Organisme :
    Canada. Office national de l'énergie.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF

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