Bulletin des décisions prises à la suite d'évaluations initiales et des examens par commission indépendante . : En104-6/2F-PDF
« Le Bureau fédéral d’examen des évaluations environnementales (BFEEE) administre le PEEE pour le compte du ministre de l’Environnement. Ce bulletin est publié trimestriellement par le BFEEE. II consiste en deux parties. La première est une liste des décisions prises à la suite d’une évaluation environnement initiale. La deuxième est un résumé des projets qui font l’objet d’un examen public par une commission indépendante. »--Introduction, 6e éd.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.840373&sl=1
| Ministère/Organisme |
|
|---|---|
| Titre | Bulletin des décisions prises à la suite d'évaluations initiales et des examens par commission indépendante . |
| Type de publication | Périodique |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Fait suite à | Bulletin des décisions prises à la suite d'évaluations environnementales initiales en vertu du Processus fédéral d'évaluation et d'examen en matière d'environnement ; 1re éd. (1er avril/31 août 1986)-5e éd. (1er juin 1988/31 déc.1989). |
| Suivi de | Bulletin des décisions prises à la suite d'évaluations initiales ; 10e éd.-15e éd. |
| Format | Texte numérique |
| Note(s) |
|
| Information sur la publication |
|
| Chronologie | 6e éd.-9e éd. |
| Périodicité | Trimestriel |
| Numéro de catalogue |
|
| Descripteurs | |
| Numéros | Cliquez ici pour agrandir le tout1991 Cliquer pour agrandir
1990 Cliquer pour agrandir
|
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.Détails de la page
- Date de modification :