Directive sur l'aliénation du matériel en surplus . : BT39-5/2006F-PDF
« Énonce les exigences que doivent respecter les ministères et les organismes à la phase d’aliénation dans le cycle de vie de leurs biens matériels »--Fourni par l'éditeur.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.843529&sl=1
Ministère/Organisme | Canada. Conseil du trésor. |
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Titre | Directive sur l'aliénation du matériel en surplus . |
Type de publication | Monographie |
Langue | [Français] |
Autres langues publiées | [Anglais] |
Format | Électronique |
Document électronique | |
Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : Directive on disposal of surplus materiel. Titre de la couv. « Publié : le 26 juin 2006 ». Également disponible en format HTML Comprend des références bibliographiques de lien hypertexte. |
Information sur la publication | Ottawa : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, c2006. |
Description | [5] p. (pages non numérotées) |
ISBN | 978-0-660-09631-5 |
Numéro de catalogue |
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Descripteurs | Politique gouvernementale Gestion du matériel |