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67 résultats pour « Consultation » trié par pertinence en ordre décroissant
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- Consultation et accommodement des Autochtones : lignes directrices actualisées à l'intention des fonctionnaires fédéraux pour respecter l'obligation de consulter R3-111/2012 Date :Mars 2011.Numéro de catalogue :R3-111/2012ISBN :978-1-100-54227-0Ministère/Organisme :Canada. Affaires autochtones et développement du Nord Canada.Type de publication:MonographieFormat:Papier
- Un dialogue sur la politique étrangère : rapport à la population canadienne. E2-481/2003F-IN Date :2003.Numéro de catalogue :E2-481/2003F-INISBN :0-662-89230-5Ministère/Organisme :Canada. Affaires étrangères et commerce international Canada.Type de publication:MonographieFormat:PDF
- Consultation et accommodement des Autochtones : lignes directrices actualisées à l'intention des fonctionnaires fédéraux pour respecter l'obligation de consulter R3-111/2012F-PDF Date :Mars 2011.Numéro de catalogue :R3-111/2012F-PDFISBN :978-1-100-98937-2Ministère/Organisme :Canada. Affaires autochtones et développement du Nord Canada.Type de publication:MonographieFormat:PDF
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- Génération Énergie - résumé du dialogue . M134-47/2018F-PDF Date :2018.Numéro de catalogue :M134-47/2018F-PDFISBN :9780660255064Ministère/Organisme :Canada. Ressources naturelles Canada.Type de publication:MonographieFormat:PDF
- Rapport définitif de la consultation publique sur la restauration des logements au Canada . NH15-677/1989F-PDF Date :1989.Numéro de catalogue :NH15-677/1989F-PDFMinistère/Organisme :Société canadienne d'hypothèques et de logement.Type de publication:MonographieFormat:PDF
- Un cadre sur les soins palliatifs au Canada : « Ce que nous avons entendu » rapport sur les consultations. H22-4/13-2018F-PDF Date :c2018.Numéro de catalogue :H22-4/13-2018F-PDFISBN :9780660279954Ministère/Organisme :Canada. Santé Canada.Type de publication:MonographieFormat:PDF
- Examen de la politique de défense : document de consultation publique, 2016. D2-382/2016F-PDF Date :[2016]Numéro de catalogue :D2-382/2016F-PDFMinistère/Organisme :Canada. Ministère de la défense nationale.Type de publication:MonographieFormat:PDF
- Examen de la politique de défense : résumé des consultations de la table ronde. D2-383/2016F-PDF Date :2016.Numéro de catalogue :D2-383/2016F-PDFMinistère/Organisme :Ipsos (Firme). Affaires publiques.Type de publication:MonographieFormat:PDF
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