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145 résultats pour « Taxe sur les produits et services » trié par pertinence en ordre décroissant
  1. La taxe sur les produits et services : 10 ans plus tard / [par] Richard Domingue et Jean Soucy. YM32-6/00-03F-PDF
    Date :
    Le 15 juin 2000.
    Numéro de catalogue :
    YM32-6/00-03F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Direction de la recherche parlementaire.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  2. La TPS: un survol de certaines des solutions de rechange / par Richard Domingue, Division de l'économie. YM32-2/363F
    Date :
    1993.
    Numéro de catalogue :
    YM32-2/363F
    ISBN :
    0-660-94711-0
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  3. La Taxe sur les produits et services: les coûts d'administration du gouvernement / par Michelle Salvail, Division de l'économie. YM32-2/377F
    Date :
    1994.
    Numéro de catalogue :
    YM32-2/377F
    ISBN :
    0-660-94725-0
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  4. L'harmonisation des taxes de vente / par Richard Domingue, Division de l'économie. YM32-1/94-1F
    Date :
    1994.
    Numéro de catalogue :
    YM32-1/94-1F
    ISBN :
    0-660-94899-0
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  5. L'harmonisation des taxes de vente / par Richard Domingue, Division de l'économie. YM32-1/94-1-1995-07F
    Date :
    1994, révisé juillet 1995.
    Numéro de catalogue :
    YM32-1/94-1-1995-07F
    ISBN :
    0-660-95199-1
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  6. La TPS - un survol de certaines des solutions de rechange / Rédaction : Richard Domingue. YM32-2/363-1993F-PDF
    Date :
    Décembre 1993.
    Numéro de catalogue :
    YM32-2/363-1993F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  7. Taxe sur les produits et services : vue d'ensemble / publiée par Michael H. Wilson, Ministre des Finances. F2-85/1989F-PDF
    Date :
    1989.
    Numéro de catalogue :
    F2-85/1989F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ministère des finances.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  8. Taxe sur les produits et services : document technique / publié par Michael H. Wilson, Ministre des Finances. F2-85/1-1989F-PDF
    Date :
    1989.
    Numéro de catalogue :
    F2-85/1-1989F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ministère des finances.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  9. Taxe sur les produits et services / déposée à la Chambre des communes par Michael H. Wilson. F2-85/4-1989F-PDF
    Date :
    1989.
    Numéro de catalogue :
    F2-85/4-1989F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ministère des finances.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  10. Commodity indirect taxes : the inventory before the GST = Impôts indirects sur les biens et services : une liste avant le TBS / par Yusuf Siddiqi et P. S. K. Murty. CS15-602/22-PDF
    Date :
    [1991].
    Numéro de catalogue :
    CS15-602/22-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Statistique Canada. Division des entrées-sorties.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF

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