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816 résultats pour « Accord international » trié par numéro de catalogue en ordre croissant
  1. Rapport national du Canada pour la Convention sur la sûreté nucléaire : deuxième réunion d'examen de la Convention CC172-18/2001F
    Date :
    2001.
    Numéro de catalogue :
    CC172-18/2001F
    ISBN :
    0-662-86250-3
    Ministère/Organisme :
    Commission canadienne de sûreté nucléaire.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  2. Pacte international relatif aux droits civils et politiques : cinquième rapport du Canada couvrant la période janvier 1995 à avril 2004 CH37-4/7-2004F
    Date :
    2004.
    Numéro de catalogue :
    CH37-4/7-2004F
    ISBN :
    0-662-77818-9
    Ministère/Organisme :
    Canada. Patrimoine canadien. Direction des droits de la personne.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  3. Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale : dix-septième et dix-huitième rapports du Canada couvrant la période de juin 2001 à mai 2005 CH37-4/10-2005F
    Date :
    2006.
    Numéro de catalogue :
    CH37-4/10-2005F
    ISBN :
    0-662-70814-8
    Ministère/Organisme :
    Canada. Patrimoine canadien. Direction des droits de la personne.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  4. Retombées économiques des coproductions audiovisuelles régies par des traités et des coentreprises au Canada . CH44-156/2015F-PDF
    Date :
    c2016.
    Numéro de catalogue :
    CH44-156/2015F-PDF
    ISBN :
    978-0-660-03965-7
    Ministère/Organisme :
    Canada. Patrimoine canadien.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  5. Document d'interprétation de la délégation canadienne relativement au protocole de Parksville de 1995 modifiant la Convention concernant les oiseaux migrateurs CW66-189/2000
    Date :
    2000.
    Numéro de catalogue :
    CW66-189/2000
    ISBN :
    0-662-65295-9
    Ministère/Organisme :
    Service canadien de la faune.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  6. Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes : cinquième rapport du Canada couvrant la période d'avril 1994 à mars 1998 / Publié par le Programme des droits de la personne. Ci51-76/2002F-PDF
    Date :
    2002.
    Numéro de catalogue :
    Ci51-76/2002F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Patrimoine canadien.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  7. Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale : treizième et quatorzième rapports du Canada couvrant la période de juin 1993 à mai 1997 Ci96-69/2000F
    Date :
    2001.
    Numéro de catalogue :
    Ci96-69/2000F
    ISBN :
    0-662-85633-3
    Ministère/Organisme :
    Canada. Patrimoine canadien.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  8. Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis d'Amérique au service de radiodiffusion FM et l'entente officieuse s'y rapportant. Co23-89/1991F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Co23-89/1991F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ministère des communications.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  9. Enlèvements internationaux d'enfants : guide à l'intention des parents E2-167/2001
    Date :
    2001.
    Numéro de catalogue :
    E2-167/2001
    ISBN :
    0-662-65943-0
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires étrangères et commerce international Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  10. Rapport de la table ronde: l'OTAN et les armes nucléaires / [par] Marketa Geislerova. E2-219/2000F-IN
    Date :
    2000.
    Numéro de catalogue :
    E2-219/2000F-IN
    ISBN :
    0-662-86238-4
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires étrangères et Commerce international. Centre canadien pour le développement de la politique étrangère.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF

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