Renseignements supplémentaires pour les promoteurs de petits réacteurs modulaires. : CC172-215/2019F-PDF
« Ce document d’application de la réglementation fait partie de la série de documents d'application de la réglementation de la CCSN appelée Installations dotées de réacteurs, qui comprend également des guides de présentation de demandes de permis pour la construction, l'exploitation et le déclassement de centrales nucléaires. La liste intégrale des séries de documents d'application de la réglementation se trouve à la fin de ce document, ainsi que sur le site Web de la CCSN. Le REGDOC-1.1.5, Renseignements supplémentaires pour les promoteurs de petits réacteurs modulaires, fournit de l'information additionnelle qui vient compléter trois autres documents d'application de la réglementation de la CCSN (REGDOC-1.1.1, REGDOC-1.1.2 et REGDOC-1.1.3). Le REGDOC-1.1.5 est un nouveau document d'application de la réglementation devant être utilisé conjointement avec ces trois autres documents, lesquels précisent les exigences et l'orientation dont les demandeurs doivent tenir compte avant de présenter à la CCSN une demande de permis pour un petit réacteur modulaire. Le REGDOC1.1.5 cerne également des facteurs dont tient compte la CCSN dans l'évaluation de la pertinence d'une demande de permis » -- Préface, page i.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.874402&sl=1
| Ministère/Organisme | Commission canadienne de sûreté nucléaire. |
|---|---|
| Titre | Renseignements supplémentaires pour les promoteurs de petits réacteurs modulaires. |
| Titre de la série | Document d'application de la réglementation ; REGDOC-1.1.5 |
| Type de publication | Série - Voir l'enregistrement principal |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : Supplemental information for small modular reactor proponents. Titre de la couverture. En tête du titre : Installations dotées de réacteurs. « Août 2019. » Publié aussi en format HTML. |
| Information sur la publication | Ottawa (Ontario) : Commission canadienne de sûreté nucléaire = Canadian Nuclear Safety Commission, 2019. ©2019 |
| Description | 1 ressource en ligne (i, 27 pages). |
| ISBN | 9780660312422 |
| Numéro de catalogue |
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| Édition | Version 1.0. |
| Descripteurs | Centrale nucléaire Permis Énergie nucléaire Réglementation en matière de sécurité |