Principes, évaluations environnementales et mesures de protection de l'environnement. : CC172-164/2020F-PDF
« Ce document fait partie de la série de documents d'application de la réglementation de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) intitulée Protection de l'environnement. … Le REGDOC-2.9.1, Principes, évaluations environnementales et mesures de protection de l'environnement, décrit les aspects suivants : les principes de la CCSN en matière de protection de l'environnement; pour toutes les installations ou activités nucléaires qui interagissent avec l'environnement, la portée d'un examen de l'environnement et les rôles et responsabilités liés à un examen de l'environnement; les exigences et les orientations de la CCSN en ce qui concerne l'établissement par les demandeurs et les titulaires de permis de mesures de protection de l'environnement, y compris une évaluation des risques environnementaux (ERE) le cas échéant, pour les anciennes et les nouvelles installations ou activités. Le présent document constitue la version 1.2, qui remplace l'édition 1.1 publiée en avril 2017 » -- Préface, page i.
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publications.gc.ca/pub?id=9.895710&sl=1
| Ministère/Organisme | Commission canadienne de sûreté nucléaire, organisme de publication. |
|---|---|
| Titre | Principes, évaluations environnementales et mesures de protection de l'environnement. |
| Titre de la série | Document d'application de la réglementation ; REGDOC-2.9.1 |
| Type de publication | Série - Voir l'enregistrement principal |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Édition précédente | Principes, évaluations environnementales et mesures de protection de l'environnement. |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : Environmental principles, assessments and protection measures. En tête du titre : Protection de l'environnement. Publié aussi en format HTML. Comprend des références bibliographiques. |
| Information sur la publication | Ottawa (Ontario) : Commission canadienne de sûreté nucléaire = Canadian Nuclear Safety Commission, septembre 2020. ©2020 |
| Description | 1 ressource en ligne (ii pages, 2 pages non numérotées, 61 pages) : illustrations (principalement en couleur). |
| Numéro de catalogue |
|
| Édition | Version 1.2. |
| Descripteurs | Installations nucléaires -- Aspect de l'environnement -- Canada. Environnement -- Protection -- Canada. Environnement -- Études d'impact -- Canada. Environnement -- Évaluation du risque -- Canada. |
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