Principes, évaluations environnementales et mesures de protection de l'environnement. : CC172-164/2017F-PDF
« Ce document fait partie de la série de documents d'application de la réglementation de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) intitulée Protection de l'environnement. … Ce document d'application de la réglementation décrit les aspects suivants : les principes de la CCSN en matière de protection de l'environnement; pour toutes les installations ou activités nucléaires qui interagissent avec l'environnement, la portée d'une évaluation environnementale (EE) et les rôles et responsabilités liés à une EE; les exigences et les orientations de la CCSN en ce qui concerne l'établissement par les demandeurs et les titulaires de permis de mesures de protection de l'environnement, y compris une évaluation des risques environnementaux (ERE) le cas échéant, pour les anciennes et les nouvelles installations ou activités » -- Préface, page i.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.895915&sl=1
| Ministère/Organisme | Commission canadienne de sûreté nucléaire, organisme de publication. |
|---|---|
| Titre | Principes, évaluations environnementales et mesures de protection de l'environnement. |
| Titre de la série | Document d'application de la réglementation ; REGDOC-2.9.1 |
| Type de publication | Série - Voir l'enregistrement principal |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Édition ultérieure | Principes, évaluations environnementales et mesures de protection de l'environnement. |
| Édition précédente | Protection de l’environnement - principes, évaluations environnementales et mesures de protection de l’environnement |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : Environmental principles, assessments and protection measures. En tête du titre : Protection de l'environnement. Publié aussi en format HTML. Comprend des références bibliographiques. |
| Information sur la publication | Ottawa (Ontario) : Commission canadienne de sûreté nucléaire = Canadian Nuclear Safety Commission, avril 2017. ©2016 |
| Description | 1 ressource en ligne (iii pages, 2 pages non numérotées, 70 pages) : illustrations (certaines en couleur). |
| Numéro de catalogue |
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| Édition | Édition 1.1. |
| Descripteurs | Installations nucléaires -- Aspect de l'environnement -- Canada. Environnement -- Protection -- Canada. Environnement -- Études d'impact -- Canada. Environnement -- Évaluation du risque -- Canada. |
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