Guide destiné aux demandeurs et aux intervenants qui rédigent des documents à l'intention des commissaires de la CCSN. : CC172-78/2022F-PDF
« Ce document fournit de l’orientation relative à la rédaction des documents à l’intention des commissaires (CMD), qui sont présentés à la Commission » -- Objet, page 1.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.906782&sl=1
| Ministère/Organisme | Commission canadienne de sûreté nucléaire, organisme de publication. |
|---|---|
| Titre | Guide destiné aux demandeurs et aux intervenants qui rédigent des documents à l'intention des commissaires de la CCSN. |
| Variante du titre | En tête du titre : Séances de la Commission |
| Titre de la série | Document d'application de la règlement ; REGDOC-3.4.1 |
| Type de publication | Série - Voir l'enregistrement principal |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Édition précédente | Séances de la Commission - guide destiné aux demandeurs et aux intervenants qui rédigent des documents à l’intention des commissaires de la CCSN |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : Guide for applicants and intervenors writing CNSC commission member documents. Publié aussi en format HTML. Comprend des références bibliographiques. |
| Information sur la publication | Ottawa (Ontario), Canada : Commission canadienne de sûreté nucléaire = Canadian Nuclear Safety Commission, février 2022. ©2022 |
| Description | 1 ressource en ligne (i, 33 pages) : illustrations. |
| ISBN | 9780660416106 |
| Numéro de catalogue |
|
| Édition | Version 1.1. |
| Descripteurs | Commission canadienne de sûreté nucléaire -- Documents et correspondance -- Guides, manuels, etc. |
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