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203 résultats pour « Accessibilité aux personnes handicapées -- Canada -- Planification -- Périodiques. » trié par année en ordre décroissant
  1. Plan sur l'accessibilité de la Commission du droit du Canada (CDC) pour ... : mettre sur pied la CDC en faisant de l'accessibilité une priorité. JL5-1F-PDF
    Numéro de catalogue :
    JL5-1F-PDF
    ISSN :
    2818-5870
    Ministère/Organisme :
    Commission du droit du Canada. auteur, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  2. Loi canadienne sur l'accessibilité, plan pluriannuel sur l'accessibilité du ... / Administration de pilotage du Pacifique. TQ2-2F-PDF
    Numéro de catalogue :
    TQ2-2F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Administration de pilotage du Pacifique (Canada) auteur, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  3. Plan d'accessibilité à l'Agence canadienne d'inspection des aliments. A101-21F-PDF
    Numéro de catalogue :
    A101-21F-PDF
    ISSN :
    2817-1543
    Ministère/Organisme :
    Agence canadienne d'inspection des aliments. auteur, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  4. Plan des IRSC sur l'accessibilité. MR12-15F-PDF
    Numéro de catalogue :
    MR12-15F-PDF
    ISSN :
    2817-1136
    Ministère/Organisme :
    Instituts de recherche en santé du Canada. auteur, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  5. Plan sur l'accessibilité ... W92-5F-PDF
    Numéro de catalogue :
    W92-5F-PDF
    ISSN :
    2817-0830
    Ministère/Organisme :
    Canada. Commission de la Capitale nationale, auteur, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  6. Plan sur l'accessibilité ... CH58-2/16F-PDF
    Numéro de catalogue :
    CH58-2/16F-PDF
    ISSN :
    2817-5417
    Ministère/Organisme :
    Canada. Commission des champs de bataille nationaux, auteur, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  7. Plan sur l'accessibilité / Banque de l'infrastructure du Canada. CC12-1F-PDF
    Numéro de catalogue :
    CC12-1F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Banque de l'infrastructure du Canada. auteur, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  8. Plan sur l'accessibilité / Sécurité publique Canada. PS1-24F-PDF
    Numéro de catalogue :
    PS1-24F-PDF
    ISSN :
    2817-0032
    Ministère/Organisme :
    Canada. Sécurité publique Canada (2007), auteur, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  9. Plan sur l'accessibilité / Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la GRC. PS75-10F-PDF
    Numéro de catalogue :
    PS75-10F-PDF
    ISSN :
    2817-2299
    Ministère/Organisme :
    Canada. Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la GRC, auteur, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  10. Plan sur l'accessibilité de ... du Bureau du surintendant des institutions financières. IN3-39F-PDF
    Numéro de catalogue :
    IN3-39F-PDF
    ISSN :
    2817-1241
    Ministère/Organisme :
    Bureau du surintendant des institutions financières Canada. auteur, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF

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