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Coûts financiers à long terme des grands crédits d'impôt à l'investissement économique. : YN5-287/2024F-PDF

« Le DPB a publié dernièrement des notes sur les coûts sur cinq ans de cinq nouveaux crédits d'impôt fédéraux à l'investissement (CII) dans les secteurs de l'énergie et des technologies propres. À la suite de ces publications, des parlementaires nous ont demandé d'analyser les coûts à long terme de ces CII. Le présent rapport traite de l'analyse à long terme des six crédits d'impôt dont les projections sont fondées sur le scénario de carboneutralité du Canada élaboré en 2023 par la Régie de l'énergie du Canada »--Verso de la couverture.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.941412&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Bureau du Directeur parlementaire du budget, organisme de publication.
TitreCoûts financiers à long terme des grands crédits d'impôt à l'investissement économique.
Type de publicationMonographie
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Long-term fiscal cost of major economic investment tax credits.
  • Titre de la couverture.
  • « Analystes principaux : Rolande Kpekou Tossou, analyste principale, Nora Nahornick, conseillère-analyste, Tim Scholz, conseiller-analyste »--Verso de la couverture.
  • Publié aussi en format HTML.
  • Comprend des références bibliographiques (pages 20-26).
Information sur la publication
  • Ottawa, Canada : Bureau du directeur parlementaire du budget = Office of the Parliamentary Budget Officer, 3 juillet 2024.
  • ©2024
Description1 ressource en ligne (26 pages) : illustration en couleur, graphiques
Numéro de catalogue
  • YN5-287/2024F-PDF
Numéro de catalogue du ministèreRP-2425-011-S_f
Descripteurs
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