ARCHIVÉE - Articles électroniques figurant dans la Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 11-46
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11-46 (Le 18 novembre 2011)
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Table des matières
- Publications du Parlement
- Publications ministérielles
- Affaires autochtones et Développement du Nord Canada
- Affaires étrangères et Commerce international
- Affaires indiennes et du Nord
- Agence de santé publique du Canada
- Agriculture et Agroalimentaire Canada
- Banque du Canada
- Bureau de la sécurité des transports du Canada
- Citoyenneté et Immigration Canada
- Commission canadienne de sûreté nucléaire
- Conseil canadien des relations industrielles
- Corporation commerciale canadienne
- Défense nationale
- Environnement Canada
- Imprimeur de la Reine
- Industrie Canada
- L'ombudsman des contribuables
- Parcs Canada
- Patrimoine canadien
- Pêches et Océans Canada
- Ressources humaines et Développement des compétences Canada
- Santé Canada
- Société canadienne d'hypothèques et de logement
- Transports Canada
- Publications de Statistique Canada
Publications du Parlement
Sénat
- Rapport du Comité sénatorial permanent des Finances nationales. Irrégulier. Ottawa. Électronique.[41e législature, 1re session], 3e rapport.--Premier rapport provisoire sur le budget des dépenses 2011-2012, Ottawa, Juin 2011. 13p.Portée: rapports principaux du comité sur les projets de loi et les études spéciales.URL: Adobe Acrobat. (110 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sen/yc13-0/YC13-0-411-3-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue YC13-0/411-3F-PDF
- Report of the Standing Senate Committee on National Finance. Irregular. Ottawa. Electronic.[41st Parliament, 1st session], 3rd report.--First interim report on the Main estimates, 2011-12, Ottawa, June 2011. 12p.Scope: major legislative and special study reports of the committee.URL: Adobe Acrobat. (237 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sen/yc13-0/YC13-0-411-3-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number YC13-0/411-3E-PDF
Comités
- Délibérations du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1498-5578 Électronique.1re session de la 41e législature, 2011, fascicule n° 3 (le jeudi 29 septembre 2011, le mercredi 5 octobre 2011, le jeudi 6 octobre 2011). 106p.La numérotation reprend à chaque session au fascicule n° 1.Première, deuxième et troisième réunions concernant : L'étude sur les progrès réalisés dans la mise en oeuvre du Plan décennal pour consolider les soins de santé de 2004.URL: Adobe Acrobat. (947 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sen/yc17/YC17-411-3.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue YC17-411/3-PDF
- Délibérations du Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-037X Électronique.1re session de la 41e législature, 2011, fascicule n° 2 (le mercredi 28 septembre 2011 (à huis clos), le jeudi 29 septembre 2011, le mercredi 5 octobre 2011, le jeudi 6 octobre 2011, le mercredi 19 octobre 2011 (à huis clos)). 116p.La numérotation reprend à chaque session au fascicule n° 1.Travaux futurs du comité et Première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième réunions concernant : La proposition relative aux frais d'utilisation de la Commission des libérations conditionnelles du Canada.URL: Adobe Acrobat. (1 008 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sen/yc24/YC24-411-2.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue YC24-411/2-PDF
- Délibérations du Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1493-9614 Électronique.1re session de la 41e législature, 2011, fascicule n° 4 (le mardi 18 octobre 2011, le jeudi 20 octobre 2011). 76p.La numérotation reprend à chaque session au fascicule n° 1.Cinquième et sixième réunions concernant : L'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada (y compris les énergies de remplacement).URL: Adobe Acrobat. (803 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sen/yc26/YC26-411-4.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue YC26-411/4-PDF
- Délibérations du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-040X Électronique.1re session de la 41e législature, 2011, fascicule n° 3 (le mardi 18 octobre 2011, le mercredi 19 octobre 2011). 77p.La numérotation reprend à chaque session au fascicule n° 1.Quatrième et cinquième réunions concernant : Les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada (Questions concernant l'éducation des Premières nations).URL: Adobe Acrobat. (782 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sen/yc28/YC28-411-3.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue YC28-411/3-PDF
- Délibérations du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1493-7565 Électronique.1re session de la 41e législature, 2011, fascicule n° 2 (le jeudi 23 juin 2011 (public et à huis clos), le jeudi 6 octobre 2011 (public et à huis clos), le jeudi 20 octobre 2011 (public et à huis clos)). 10p.La numérotation reprend à chaque session au fascicule n° 1.URL: Adobe Acrobat. (418 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sen/yc30/YC30-411-2.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue YC30-411/2-PDF
- Délibérations du Comité sénatorial permanent des langues officielles. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1706-2411 Électronique.1re session de la 41e législature, 2011, fascicule n° 1 (le lundi 20 juin 2011, le lundi 26 septembre 2011 (à huis clos), le lundi 3 octobre 2011). 298p. Graphiques, tableaux.La numérotation reprend à chaque session au fascicule no 1.Titre additionnel (dans la publication): L'épanouissement des communautés anglophones du Québec : du mythe à la réalité : rapport du Comité sénatorial permanent des langues officielles.Réunion d'organisation et Première et deuxième réunions concernant : L'application de la Loi sur les langues officielles ainsi que des règlements et instructions en découlant.
Y compris : Le premier rapport du Comité (L'article 104 du Règlement – dépenses encourues par le comité au cours de la troisième session de la quarantième législature) et Le deuxième rapport du Comité (L'épanouissement des communautés anglophones du Québec : Du mythe à la réalité).URL: Adobe Acrobat. (7.36 Mo). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sen/yc34/YC34-411-1.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue YC34-411/1-PDF
Bibliothèque du Parlement
- Participation aux conseils étudiants et engagement civique plus général: étude préliminaire, Ottawa, Présentée le 9 juin 2010. 52p. Bibliographie. Électronique.Titre en tête de chaque page: Participation aux conseils étudiants et engagement civique.URL: Adobe Acrobat. (280 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/bdp-lop/YM20-5-2010-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue YM20-5/2010F-PDF
- Student council participation and broader civic engagement: a preliminary study, Ottawa, Submitted: June 9, 2010. 47p. Bibliography. Electronic.Running title: Student council participation and broad civic engagement.URL: Adobe Acrobat. (253 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/bdp-lop/YM20-5-2010-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number YM20-5/2010E-PDF
- Parlement 2020: un aperçu du Parlement de demain, Ottawa, Février 2010. 32p. Électronique.URL: Adobe Acrobat. (576 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/bdp-lop/YM20-6-2010-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue YM20-6/2010F-PDF
- Parliament 2020: visioning the future of Parliament, Ottawa, February 2010. 28p. Electronic.URL: Adobe Acrobat. (572 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/bdp-lop/YM20-6-2010-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number YM20-6/2010E-PDF
- 2011-78-F.--Responsabilités du gouvernement du Canada en matière de droits de la personne au pays et sur la scène internationale, Ottawa, Le 15 september 2011. 19p. Figure.URL: Adobe Acrobat. (461 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/bdp-lop/bp/2011-78-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue YM32-2/2011-78F-PDF
- 2011-78-E.--Government of Canada responsibilities for domestic and international human rights, Ottawa, 15 September 2011. 17p. Fig.URL: Adobe Acrobat. (446 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/bdp-lop/bp/2011-78-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number YM32-2/2011-78E-PDF
- 41-1-C19-F.--Projet de loi C-19: Loi modifiant le Code criminel et la Loi sur les armes à feu, Ottawa, Le 1 novembre 2011. 22p. Tableaux.URL: Adobe Acrobat. (255 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/bdp-lop/ls/41-1-c19-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue YM32-3/411-C19F-PDF
- 41-1-C19-E.--Bill C-19: An Act to amend the Criminal Code and the Firearms Act, Ottawa, 1 November 2011. 20p. Tables.URL: Adobe Acrobat. (233 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/bdp-lop/ls/41-1-c19-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number YM32-3/411-C19E-PDF
Publications ministérielles
Affaires autochtones et Développement du Nord Canada
- Stratégie de protection des Premières nations contre les incendies, 2010-2015. Ottawa, 30 juin 2010. 24p. Graphique, références, tableaux. Électronique.URL: Adobe Acrobat. (305 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ainc-inac/R3-153-2011-fra.pdfGratuit. (Internet).ISBN 978-1-100-98084-3Numéro de catalogue R3-153/2011F-PDF
- First Nations fire protection strategy, 2010-2015. Ottawa, June 30, 2010. 22p. Graph, references, tables. Electronic.URL: Adobe Acrobat. (258 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ainc-inac/R3-153-2011-eng.pdfFree. (Internet).ISBN 978-1-100-19426-4Catalogue Number R3-153/2011E-PDF
Affaires étrangères et Commerce international
Services consulaires
- Voyager au féminin: la sécurité avant tout. Ottawa, c2011. 15p. Électronique.Le n° de catalogue (FR5-4/2011) et l'ISBN (978-1-100-53708-5) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans la version PDF.URL: Adobe Acrobat. (280 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/aecic-faitc/FR5-4-2011-fra.pdfGratuit. (Internet).ISBN 978-1-100-97853-6Numéro de catalogue FR5-4/2011F-PDF
- Her own way: a woman's safe-travel guide. Ottawa, c2011. 14p. Electronic.The catalogue number (FR5-4/2011) and ISBN (978-1-100-53708-5) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this PDF version.URL: Adobe Acrobat. (266 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/aecic-faitc/FR5-4-2011-eng.pdfFree. (Internet).ISBN 978-1-100-19181-2Catalogue Number FR5-4/2011E-PDF
Affaires indiennes et du Nord
Région des Territoires du Nord-Ouest
- 2010-2011. 15p. Ill. en couleur, photographies. (QS-Y332-002-FF-A1)Le n° de catalogue (R11-2/2011F) pour l'édition imprimée a été incorrectement copié dans cette version PDF.URL: Adobe Acrobat. (1115 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ainc-inac/R111-2-2011-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue R111-2/2011F-PDF
- 2010-2011. 15p. Coloured illus., photographs. (QS-Y332-002-EE-A1)The catalogue number (R111-2/2011E) for the print edition has been incorrectly copied in this PDF version.URL: Adobe Acrobat. (1113 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ainc-inac/R111-2-2011-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number R111-2/2011E-PDF
Agence de santé publique du Canada
- Conseils pour être actif: conseils sur l’activité physique pour les enfants (5-11 ans) - information et conseils pour les parents, les enseignants et les gardiens d’enfants (5-11 ans), Ottawa, [2011]. 2p. Graphiques, photographies. Électronique.URL: Adobe Acrobat. (368 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/aspc-phac/HP10-16-1-2011-fra.pdfGratuit. (Internet).ISBN 978-1-100-97618-1Numéro de catalogue HP10-16/1-2011F-PDF
- Tips to get active: physical activity tips for children (5-11 years) - information and tips for parents, teachers and caregivers of children (5-11 years), Ottawa, [2011]. 2p. Graphs, photographs. Electronic.URL: Adobe Acrobat. (355 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/aspc-phac/HP10-16-1-2011-eng.pdfFree. (Internet).ISBN 978-1-100-18922-2Catalogue Number HP10-16/1-2011E-PDF
- Conseils pour être actif: conseils sur l'activité physique pour les jeunes (12-17 ans). Ottawa, [2011]. 2p. Ill. en couleur, tableaux. Électronique.URL: Adobe Acrobat. (331 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/aspc-phac/HP10-16-2-2011-fra.pdfGratuit. (Internet).ISBN 978-1-100-97619-8Numéro de catalogue HP10-16/2-2011F-PDF
- Tips to get active: physical activity tips for youth (12-17 years). Ottawa, [2011]. 2p. Coloured illus., tables. Electronic.URL: Adobe Acrobat. (351 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/aspc-phac/HP10-16-2-2011-eng.pdfFree. (Internet).ISBN 978-1-100-18923-9Catalogue Number HP10-16/2-2011E-PDF
- Conseils pour être actif: conseils sur l'activité physique pour les adultes (18-64 ans). Ottawa, [2011]. 2p. Ill. en couleur, tableaux. Électronique.URL: Adobe Acrobat. (352 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/aspc-phac/HP10-16-3-2011-fra.pdfGratuit. (Internet).ISBN 978-1-100-97620-4Numéro de catalogue HP10-16/3-2011F-PDF
- Tips to get active: physical activity tips for adults (18-64 years). Ottawa, [2011]. 2p. Coloured illus., tables. Electronic.URL: Adobe Acrobat. (343 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/aspc-phac/HP10-16-3-2011-eng.pdfFree. (Internet).ISBN 978-1-100-18924-6Catalogue Number HP10-16/3-2011E-PDF
- Conseils pour être actif: conseils sur l'activité physique pour les aînés (65 ans et plus). Ottawa, [2011]. 2p. Ill. en couleur, tableaux. Électronique.URL: Adobe Acrobat. (365 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/aspc-phac/HP10-16-4-2011-fra.pdfGratuit. (Internet).ISBN 978-1-100-97621-1Numéro de catalogue HP10-16/4-2011F-PDF
- Tips to get active: physical activity tips for older adults (65 years and older). Ottawa, [2011]. 2p. Coloured illus., tables. Electronic.URL: Adobe Acrobat. (360 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/aspc-phac/HP10-16-4-2011-eng.pdfFree. (Internet).ISBN 978-1-100-18925-3Catalogue Number HP10-16/4-2011E-PDF
Agriculture et Agroalimentaire Canada
- L’agriculture écologiquement durable au Canada: série sur les indicateurs agroenvironnementaux - rapport n° 3. Ottawa, 2010. 265p. Cartes en couleur, graphiques, références, tableaux. (No AAC 11523F) Électronique.URL: Adobe Acrobat. (16 277 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/agr/A22-201-2011-fra.pdfGratuit. (Internet).ISBN 978-1-100-95399-1Numéro de catalogue A22-201/2011F-PDF
- Environmental sustainability of Canadian agriculture: agri-environmental indicator report series, report #3. Ottawa, 2010. 248p. Coloured maps, graphs, references, tables. (AACF number: 11523E) Electronic.URL: Adobe Acrobat. (18 151 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/agr/A22-201-2011-eng.pdfFree. (Internet).ISBN 978-1-100-16616-2Catalogue Number A22-201/2011E-PDF
- Puits d’eau ruraux: le maintien d'une ressource précieuse. Ottawa, c2011. 2p. Carte, figure, photographies. (AAC No 11507F) Électronique.Le n° de catalogue (A22-544/2011F) et l'ISBN (978-1-100-97683-9) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans l'édition électronique.URL: Adobe Acrobat. (2535 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/agr/A22-544-2011-fra.pdfGratuit.Numéro de catalogue A22-544/2011F-PDF
- Rural water wells: maintaining a valuable resource. Ottawa, c2011. 2p. Fig., map, photographs. (AAFC: 11507E) Electronic.The catalogue number (A22-544/2011E) and ISBN (978-1-100-18987-1) for the print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.URL: Adobe Acrobat. (2379 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/agr/A22-544-2011-eng.pdfFree.Catalogue Number A22-544/2011E-PDF
Banque du Canada
- Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1487-0444 Électronique.Le 14 novembre 2011. 20p. Graphiques, tableaux.À moins d'indication contraire, les données de cette publication n'ont pas été désaisonnalisées.URL: Adobe Acrobat. (254 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/banque-bank-canada/FB12-4-2011-11-14.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue FB12-4/2011-11-14-PDF
Bureau de la sécurité des transports du Canada
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A10Q0133.--Écrasement en mer de l’hélicoptère Bell 206L C-GVYM exploité par Universal Helicopters Newfoundland Limited à 40 nm au nord-ouest de Clyde River (Nunavut) le 16 août 2010. Gatineau (Québec), [2011]. 17p. Figures, photographies.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.URL: Adobe Acrobat. (684 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/bst-tsb/TU3-5-10-0133-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/10-0133F-PDF
- A10Q0133.--Collision with sea - Universal Helicopters Newfoundland Limited Bell 206L (Helicopter), C-GVYM, Clyde River, Nunavut 40 nm NW, 16 August 2010. Gatineau, Quebec, [2011]. 16p. Figs., photographs.URL: Adobe Acrobat. (677 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/bst-tsb/TU3-5-10-0133-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number TU3-5/10-0133E-PDF
- R10M0026.--Déraillement en voie principale du train de marchandises n° 305-13 exploité par Cape Breton and Central Nova Scotia Railway au point milliaire 65,6 de la subdivision Hopewell à Avondale (Nouvelle-Écosse) le 13 juin 2010. Ottawa, [2011]. 20p. Figures, photographies, tableaux.URL: Adobe Acrobat. (1318 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/bst-tsb/TU3-6-10-0026-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-6/10-0026F-PDF
- R10M0026.--Main-track derailment - Cape Breton and Central Nova Scotia Railway freight train No. 305-13, Mile 65.6, Hopewell Subdivision, Avondale, Nova Scotia, 13 June 2010. Ottawa, [2011]. 19p. Figs., photographs, tables.URL: Adobe Acrobat. (1331 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/bst-tsb/TU3-6-10-0026-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number TU3-6/10-0026E-PDF
Citoyenneté et Immigration Canada
- Le Canada accueille les nouveaux arrivants: catégorie de l'expérience canadienne. Ottawa, c2011. 8p. (C&I-1003-03-11) Électronique.URL: Adobe Acrobat. (664 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/cic/Ci4-13-2011-fra.pdfGratuit. (Internet).ISBN 978-1-100-97900-7Numéro de catalogue Ci4-13/2011F-PDF
- Canada welcomes newcomers: the Canadian experience class. Ottawa, c2011. 8p. (C&I-1003-03-11) Electronic.URL: Adobe Acrobat. (655 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/cic/Ci4-13-2011-eng.pdfFree. (Internet).ISBN 978-1-100-19229-1Catalogue Number Ci4-13/2011E-PDF
Direction générale de la recherche et de l'évaluation
- Faits et chiffres, aperçu de l'immigration: résidents permanents et temporaires. Annuel. Ottawa. ISSN 1495-6594 Électronique.2010. c2011. 130p. Figures en couleur, glossaire, graphiques, tableaux.URL: Adobe Acrobat. (1616 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/cic/Ci1-8-2010-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue Ci1-8/2010F-PDF
- Facts and figures, immigration overview: permanent and temporary residents. Annual. Ottawa. ISSN 1495-6578 Electronic.2010. c2011. 130p. Coloured figs., glossary, graphs, tables.URL: Adobe Acrobat. (1557 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/cic/Ci1-8-2010-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number Ci1-8/2010E-PDF
Commission canadienne de sûreté nucléaire
- Les substances nucléaires au Canada: rapport sur le rendement en matière de sûreté pour ... Annuel. Ottawa. ISSN 1927-1891 Électronique.2009. Septembre 2011. 81p. Figures en couleur, graphiques, photographies, tableaux. (INFO-0821)URL: Adobe Acrobat. (721 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ccsn-cnsc/CC171-12-2009-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue CC171-12/2009F-PDF
- Nuclear substances in Canada: a safety performance report for ... Annual. Ottawa. ISSN 1927-1875 Electronic.2009. September 2011. 73p. Coloured figs., graphs, photographs, tables. (INFO-0821)URL: Adobe Acrobat. (623 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ccsn-cnsc/CC171-12-2009-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number CC171-12/2009E-PDF
Conseil canadien des relations industrielles
- Motifs de décision. Irrégulier. Ottawa. Électronique.Référence neutre : 2011 CCRI 579, le 18 avril 2011.--Bell Mobilité inc., plaignant, et Syndicat canadien des communications, de l’énergie et du papier, intimé. Ottawa. 12p. (Dossier du Conseil : 28361-C)Fait suite en partie à: LR12-2-PDF.
Certain décisions publiées après le 17 avril 2008 sont bilingues, disponibles avec l'enregistrement principal LR12-2-PDF.URL: Adobe Acrobat. (213 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ccri-cirb/LR12-2-2011-579-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue LR12-2/2011-579F-PDF - Reasons for decision. Irregular. Ottawa. Electronic.Neutral Citation: 2011 CIRB 579, April 18, 2011.--Bell Mobility Inc., complainant, and Communications, Energy and Paperworkers Union of Canada, respondent. Ottawa. 11p. (Board File: 28361-C)Continues in part: LR12-2-PDF.
Some decisions issued after April 17, 2008 are bilingual and can be found with Master Record LR12-2-PDF.URL: Adobe Acrobat. (204 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ccri-cirb/LR12-2-2011-579-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number LR12-2/2011-579E-PDF
Corporation commerciale canadienne
Défense nationale
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Environnement Canada
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Imprimeur de la Reine
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- Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6122 Électronique.Vol. 145, n° 23, le mercredi 9 novembre 2011. 159p.Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.URL: Adobe Acrobat. (5994 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/gazette/SP2-2-145-23.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue SP2-2/145-23-PDF
Industrie Canada
- Innovation Canada - le pouvoir d'agir: rapport spécial sur l'achat et l'approvisionnement. Ottawa, [2011]. 32p. (60964) Électronique.Sous-titre imprimé sur la couverture: rapport spécial sur l'achat et l'approvisionnement - Examen du soutien fédéral de la recherche-développement, rapport final du groupe d'experts.L'ISBN (0-978-100-98199-4) copié dans cette version PDF est incorrect.URL: Adobe Acrobat. (761 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ic/Iu4-149-2-2011-fra.pdfGratuit. (Internet).ISBN 978-1-100-98199-4Numéro de catalogue Iu4-149/2-2011F-PDF
- Innovation Canada - a call to action: special report on procurement. Ottawa, [2011]. 31p. (60964) Electronic.Subtitle on cover: special report on procurement - Review of federal support to research and development, expert panel report.Incorrect ISBN (0-978-1-100-19547-6) copied in this PDF version.URL: Adobe Acrobat. (743 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ic/Iu4-149-2-2011-eng.pdfFree. (Internet).ISBN 978-1-100-19547-6Catalogue Number Iu4-149/2-2011E-PDF
- L'état du secteur manufacturier de pointe: perspective canadienne. Ottawa, [2011]. 36p. Figures en couleur, graphiques, références, tableaux. (Registration no IC : 60956) Électronique.URL: Adobe Acrobat. (755 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ic/Iu44-85-2011-fra.pdfGratuit. (Internet).ISBN 978-1-100-98022-5Numéro de catalogue Iu44-85/2011F-PDF
- State of advanced manufacturing: a Canadian perspective. Ottawa, [2011]. 36p. Coloured figs., graphs, references, tables. (IC registration #: 60956) Electronic.URL: Adobe Acrobat. (670 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ic/Iu44-85-2011-eng.pdfFree. (Internet).ISBN 978-1-100-19359-5Catalogue Number Iu44-85/2011E-PDF
Office de la propriété intellectuelle du Canada
L'ombudsman des contribuables
Parcs Canada
Bureau de vérification interne et de l'évaluation
- Vérification des principaux processus clés en matière de ressources humaines à l'Unité de gestion de la côte de la Colombie Britannique: rapport final. Ottawa, Juillet 2011. 22p. Électronique.URL: Adobe Acrobat. (299 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/pc/R60-3-4-1-2011-fra.pdfGratuit. (Internet).ISBN 978-1-100-98076-8Numéro de catalogue R60-3/4-1-2011F-PDF
- Audit of key human resources processes of the Coastal British Columbia Field Unit: final report. Ottawa, July 2011. 21p. Electronic.URL: Adobe Acrobat. (254 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/pc/R60-3-4-1-2011-eng.pdfFree. (Internet).ISBN 978-1-100-19415-8Catalogue Number R60-3/4-1-2011E-PDF
Patrimoine canadien
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- IT infrastructure audit, Ottawa, June 2011. 26p. Tables. Electronic.URL: Adobe Acrobat. (393 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/pc-ch/CH6-5-2011-eng.pdfFree. (Internet).ISBN 978-1-100-19134-8Catalogue Number CH6-5/2011E-PDF
Sport Canada
- La politique canadienne contre le dopage dans le sport - 2011. Ottawa, [2011]. 10p. Figure, tableau. Électronique."Approuvée par les ministres fédéral, provinciaux et territoriaux responsables du sport, de l'activité physique et des loisirs à leur conférence à Halifax, Nouvelle‐Écosse le 11 février 2011".URL: Adobe Acrobat. (374 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/pc-ch/CH24-9-2011-fra.pdfGratuit. (Internet).ISBN 978-1-100-97569-6Numéro de catalogue CH24-9/2011F-PDF
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Pêches et Océans Canada
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- National framework for Canada's network of marine protected areas, Ottawa, [September 2011]. 31p. Fig., glossary, table. Electronic."On September 1, 2011, Canada's federal, provincial and territorial members of the Canadian Council of Fisheries and Aquaculture Ministers reviewed and approved in principle this National Framework for Canada's Network of Marine Protected Areas."--Page 2 of 31.URL: Adobe Acrobat. (846 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/mpo-dfo/Fs23-573-2011-eng.pdfFree. (Internet).ISBN 978-1-100-19240-6Catalogue Number Fs23-573/2011E-PDF
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- Secrétariat canadien de consultation scientifique, série des comptes rendus. Irrégulier. Ottawa. Texte en anglais, en français, ou en les deux langues. ISSN 1701-1280 Électronique.2011/002.--Compte rendu de la réunion du Processus consultatif scientifique de la région du Québec portant sur l’évaluation des stocks de hareng de 4S: 18 février 2011, Institut Maurice- Lamontagne, Mont-Joli, Qc, Ottawa, Mars 2011. 16p.URL: Adobe Acrobat. (79 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/mpo-dfo/Fs70-4-2011-002.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs70-4/2011-002-PDF
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- Secrétariat canadien de consultation scientifique, série des comptes rendus. Irrégulier. Ottawa. Texte en anglais, en français, ou en les deux langues. ISSN 1701-1280 Électronique.2011/009.--Processus consultatif scientifique régional sur l’évaluation de la lompe du golfe du Saint-Laurent (3Pn, 4RST): 14 février 2011, Institut Maurice-Lamontagne, Ottawa, Mai 2011. 16p.URL: Adobe Acrobat. (81 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/mpo-dfo/Fs70-4-2011-009.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs70-4/2011-009-PDF
- Secrétariat canadien de consultation scientifique, série des comptes rendus. Irrégulier. Ottawa. Texte en anglais, en français, ou en les deux langues. ISSN 1701-1280 Électronique.2011/010.--Compte rendu de la réunion tenue dans le cadre du Processus consultatif scientifique de la Région des Maritimes pour évaluer le stock de mactre de Stimpson (Mactromeris polynyma) du Grand Banc: les 7 et 8 septembre 2010, Ottawa, Juillet 2011. 19p.URL: Adobe Acrobat. (69 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/mpo-dfo/Fs70-4-2011-010.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs70-4/2011-010-PDF
- Secrétariat canadien de consultation scientifique, document de recherche. Irrégulier. Ottawa. Texte en anglais ou en français, résumé en deux langues. ISSN 1919-5044 Électronique.2011/001.--Estimation, grâce au marquage, de la mortalité par pêche du flétan de l’Atlantique du plateau néo écossais et du sud des Grands Bancs, Ottawa, c2011. 30p. Figures, références, tableaux.URL: Adobe Acrobat. (330 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/mpo-dfo/Fs70-5-2011-001.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs70-5/2011-001-PDF
- Secrétariat canadien de consultation scientifique, document de recherche. Irrégulier. Ottawa. Texte en anglais ou en français, résumé en deux langues. ISSN 1919-5044 Électronique.2011/002.--Cadre d’évaluation du stock de flétan de l’Atlantique du plateau néo-écossais et du sud des Grands Bancs, Ottawa, c2011. 118p. Figures (certaines en couleur), graphiques, références, tableaux.URL: Adobe Acrobat. (2270 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/mpo-dfo/Fs70-5-2011-002.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs70-5/2011-002-PDF
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- Secrétariat canadien de consultation scientifique, document de recherche. Irrégulier. Ottawa. Texte en anglais ou en français, résumé en deux langues. ISSN 1919-5044 Électronique.2011/007.--Évaluation des conséquences sur la population des stratégies de récolte pour la population de phoque gris du Nord-Ouest Atlantique, Ottawa, c2011. 11p. Bibliographie, figures.URL: Adobe Acrobat. (73 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/mpo-dfo/Fs70-5-2011-007.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs70-5/2011-007-PDF
- Secrétariat canadien de consultation scientifique, document de recherche. Irrégulier. Ottawa. Texte en anglais ou en français, résumé en deux langues. ISSN 1919-5044 Électronique.2011/008.--Diversité et divergence génétiques et phénotypiques chez les populations sympatriques d’éperlan arc en ciel du lac Utopia (Osmerus mordax), Ottawa, c2011. 34p. Figures (certaines en couleur), références, tableaux.URL: Adobe Acrobat. (934 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/mpo-dfo/Fs70-5-2011-008.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs70-5/2011-008-PDF
- Secrétariat canadien de consultation scientifique, document de recherche. Irrégulier. Ottawa. Texte en anglais ou en français, résumé en deux langues. ISSN 1919-5044 Électronique.2011/009.--Protocoles en cas de rencontre visant à éviter les dommages aux écosystèmes marins vulnérables: examen global des expériences jusqu'en 2010, Ottawa, c2011. 49p. Figure, références, tableaux.URL: Adobe Acrobat. (326 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/mpo-dfo/Fs70-5-2011-009.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs70-5/2011-009-PDF
- Secrétariat canadien de consultation scientifique, document de recherche. Irrégulier. Ottawa. Texte en anglais ou en français, résumé en deux langues. ISSN 1919-5044 Électronique.2011/010.--Document de conception concernant un protocole d’intervention en cas de rencontre pour la gestion des pêches, Ottawa, c2011. 25p. Graphiques, références, tableaux.URL: Adobe Acrobat. (620 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/mpo-dfo/Fs70-5-2011-010.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs70-5/2011-010-PDF
Ressources humaines et Développement des compétences Canada
Programme du travail
Santé Canada
Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
- PRVD2011-15.--Benzoate de dénatonium. Ottawa, Le 8 novembre 2011. 40p.URL: Adobe Acrobat. (177 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sc-hc/H113-27-2011-15-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue H113-27/2011-15F-PDF
- PRVD2011-15.--Denatonium benzoate. Ottawa, 8 November 2011. 38p.URL: Adobe Acrobat. (171 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sc-hc/H113-27-2011-15-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number H113-27/2011-15E-PDF
- EMRL2011-55.--Propiconazole. Ottawa, Le 15 novembre 2011. 3p. Tableau.URL: Adobe Acrobat. (37 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sc-hc/H113-29-2011-55-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue H113-29/2011-55F-PDF
- EMRL2011-55.--Propiconazole. Ottawa, 15 November 2011. 3p. Table.URL: Adobe Acrobat. (38 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sc-hc/H113-29-2011-55-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number H113-29/2011-55E-PDF
- EMRL2011-56.--Imazéthapyr. Ottawa, Le 15 novembre 2011. 3p. Tableau.URL: Adobe Acrobat. (37Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sc-hc/H113-29-2011-56-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue H113-29/2011-56F-PDF
- EMRL2011-56.--Imazethapyr. Ottawa, 15 November 2011. 3p. Table.URL: Adobe Acrobat. (38 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sc-hc/H113-29-2011-56-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number H113-29/2011-56E-PDF
- EMRL2011-57.--Triadiménol. Ottawa, Le 15 novembre 2011. 3p. Tableau.URL: Adobe Acrobat. (37 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sc-hc/H113-29-2011-57-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue H113-29/2011-57F-PDF
- EMRL2011-57.--Triadimenol. Ottawa, 15 November 2011. 3p. Table.URL: Adobe Acrobat. (81). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sc-hc/H113-29-2011-57-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number H113-29/2011-57E-PDF
- EMRL2011-58.--Tribénuron-méthyle. Ottawa, Le 15 novembre 2011. 5p. Tableau.URL: Adobe Acrobat. (40 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sc-hc/H113-29-2011-58-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue H113-29/2011-58F-PDF
- EMRL2011-58.--Tribenuron-methyl. Ottawa, 15 November 2011. 5p. Table.URL: Adobe Acrobat. (39 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sc-hc/H113-29-2011-58-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number H113-29/2011-58E-PDF
Société canadienne d'hypothèques et de logement
- Actualités habitation - RMR de Saguenay. Trimestriel. Québec. Électronique.[Troisième trimestre de 2011]. Date de diffusion : quatrième trimestre de 2011. 24p. Carte, graphiques, tableaux.Titre de départ.L'ISSN (1481-3335) imprimé dans certains numéros est incorrect.URL: Adobe Acrobat. (1570 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-182/NH12-182-2011-3-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue NH12-182/2011-3F-PDF
- Housing now - Saguenay CMA. Quarterly. Québec. Electronic.[Third quarter 2011]. Date released: Fourth quarter 2011. 23p. Graphs, map, tables.Title from caption.Incorrect ISSN (1481-3335) printed in some issues.URL: Adobe Acrobat. (1590 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-182/NH12-182-2011-3-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number NH12-182/2011-3E-PDF
- Actualités habitation - RMR de Regina. Trimestriel. Saskatoon (Saskatchewan). Électronique.[Troisième trimestre de 2011]. Date de diffusion : quatrième trimestre de 2011. 32p. Cartes, graphiques, tableaux.Titre de départ.URL: Adobe Acrobat. (2038 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-210/NH12-210-2011-3-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue NH12-210/2011-3F-PDF
- Actualités habitation - RMR de Saskatoon. Trimestriel. Saskatoon (Saskatchewan). Électronique.[Troisième trimestre de 2011]. Date de diffusion : quatrième trimestre de 2011. 32p. Cartes, graphiques, tableaux.Titre de départ.URL: Adobe Acrobat. (2054 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-211/NH12-211-2011-3-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue NH12-211/2011-3F-PDF
- Actualités habitation - Région des Prairies. Trimestriel. Calgary. Électronique.[Troisième trimestre de 2011]. Date de diffusion : quatrième trimestre de 2011. 50p. Graphiques, tableaux.Titre de départ.Fusion de: Actualités habitation - Alberta, Actualités habitation - Manitoba, et Actualités habitation - Saskatchewan.URL: Adobe Acrobat. (1367 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-217/NH12-217-2011-3-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue NH12-217/2011-3F-PDF
- Housing now - Prairies Region. Quarterly. Calgary. Electronic.[Third quarter 2011]. Date released: Fourth quarter 2011. 49p. Graphs, tables.Title from caption.Merger of: Housing now - Alberta, Housing now - Manitoba, and Housing now - Saskatchewan.URL: Adobe Acrobat. (1308 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-217/NH12-217-2011-3-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number NH12-217/2011-3E-PDF
- Perspectives du marché de l'habitation - RMR de Gatineau. Semestriel. Ottawa. Électronique.Date de diffusion : automne 2011. 8p. Graphiques, tableaux.Titre de départ.URL: Adobe Acrobat. (1122 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-219/NH12-219-2011-2-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue NH12-219/2011-2F-PDF
- Perspectives du marché de l'habitation - RMR de Québec. Semestriel. Ottawa. Électronique.Date de diffusion : automne 2011. 8p. Graphiques, tableau.Titre de départ.URL: Adobe Acrobat. (1245 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-220/NH12-220-2011-2-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue NH12-220/2011-2F-PDF
- Perspectives du marché de l'habitation - RMR de Sherbrooke. Semestriel. Ottawa. Électronique.Date de diffusion : automne 2011. 7p. Graphiques, tableaux.Titre de départ.URL: Adobe Acrobat. (1121 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-221/NH12-221-2011-2-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue NH12-221/2011-2F-PDF
- Perspectives du marché de l'habitation - RMR de Trois-Rivières. Semestriel. Ottawa. Électronique.Date de diffusion : automne 2011. 8p. Graphiques, tableaux.Titre de départ.URL: Adobe Acrobat. (1207 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-222/NH12-222-2011-2-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue NH12-222/2011-2F-PDF
- Perspectives du marché de l'habitation - RMR de Kitchener et RMR de Guelph. Semestriel. Ottawa. Électronique.Date de diffusion : automne 2011. 9p. Graphiques, tableaux.Titre de départ.URL: Adobe Acrobat. (1175 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-223/NH12-223-2011-2-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue NH12-223/2011-2F-PDF
- Housing market outlook - Kitchener and Guelph CMAs. Semi-annual. Ottawa. Electronic.Date released: Fall 2011. 9p. Graphs, tables.Title from caption.URL: Adobe Acrobat. (1296 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-223/NH12-223-2011-2-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number NH12-223/2011-2E-PDF
- Perspectives du marché de l'habitation - RMR de London. Semestriel. Ottawa. Électronique.Date de diffusion : automne 2011. 7p. Graphiques, tableau.Titre de départ.URL: Adobe Acrobat. (1089 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-224/NH12-224-2011-2-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue NH12-224/2011-2F-PDF
- Perspectives du marché de l'habitation - RMR de St. Catharines - Niagara. Semestriel. Ottawa. Électronique.Date de diffusion : automne 2011. 7p. Graphiques, tableau.URL: Adobe Acrobat. (1187 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-235/NH12-235-2011-2-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue NH12-235/2011-2F-PDF
- Tableaux de données sur le marché de l'habitation - quelques centres urbains du Centre-Sud de l'Ontario. Mensuel. Ottawa. Bilingue. Électronique.[Octobre 2011]. Date de diffusion : novembre 2011. 62p. Tableaux.URL: Adobe Acrobat. (1728 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-241/NH12-241-2011-10.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue NH12-241/2011-10-PDF
- Perspectives du marché de l'habitation - RMR du Grand Sudbury. Semestriel. Ottawa. (65726) Électronique.Date de diffusion : automne 2011. 8p. Graphiques, tableaux.Titre de renvoi: Perspectives du marché de l'habitation - RMR de Sudbury.Fait suite en partie à: Perspectives du marché de l'habitation - Nord de l'Ontario.URL: Adobe Acrobat. (1085 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-253/NH12-253-2011-2-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue NH12-253/2011-2F-PDF
- Housing market outlook - Greater Sudbury CMA. Semi-annual. Ottawa. (65724) Electronic.Date released: Fall 2011. 7p. Graphs, tables.Variant title: Housing Market Outlook - Sudbury CMA.Continues in part: Housing market outlook - Northern Ontario.URL: Adobe Acrobat. (1027 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-253/NH12-253-2011-2-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number NH12-253/2011-2E-PDF
- Perspectives du marché de l'habitation - RMR de Thunder Bay. Semestriel. Ottawa. (65722) Électronique.Date de diffusion : automne 2011. 8p. Graphiques, tableau.Fait suite en partie à: Perspectives du marché de l'habitation - Nord de l'Ontario.URL: Adobe Acrobat. (1070 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-254/NH12-254-2011-2-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue NH12-254/2011-2F-PDF
- Housing market outlook - Thunder Bay CMA. Semi-annual. Ottawa. (65720) Electronic.Date released: Fall 2011. 7p. Graphs, table.Continues in part: Housing market outlook - Northern Ontario.URL: Adobe Acrobat. (1030 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-254/NH12-254-2011-2-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number NH12-254/2011-2E-PDF
- Perspectives du marché de l'habitation. Faits saillants - Région de la Colombie-Britannique. Trimestriel. Ottawa. Électronique.Date de diffusion : quatrième trimestre de 2011. 10p. Graphiques, tableaux.URL: Adobe Acrobat. (1425 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-262/NH12-262-2-2011-4-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue NH12-262/2-2011-4F-PDF
- Perspectives du marché de l'habitation. Faits saillants - Région de l'Ontario. Trimestriel. Ottawa. Électronique.Date de diffusion : quatrième trimestre de 2011. 13p. Graphiques, tableaux.URL: Adobe Acrobat. (1121 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-262/NH12-262-4-2011-4-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue NH12-262/4-2011-4F-PDF
- Perspectives du marché de l'habitation. Faits saillants - Région des Prairies. Trimestriel. Ottawa. Électronique.Date de diffusion : quatrième trimestre de 2011. 12p. Graphiques, tableaux.URL: Adobe Acrobat. (1100 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-262/NH12-262-5-2011-4-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue NH12-262/5-2011-4F-PDF
- Perspectives du marché de l'habitation. Faits saillants - Région du Québec. Trimestriel. Ottawa. Électronique.Date de diffusion : quatrième trimestre de 2011. 11p. Graphiques, tableaux.URL: Adobe Acrobat. (1229 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-262/NH12-262-6-2011-4-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue NH12-262/6-2011-4F-PDF
- [Troisième trimestre de 2011]. Date de diffusion : quatrième trimestre de 2011. 25p. Carte, graphiques, tableaux.URL: Adobe Acrobat. (2085 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-46/NH12-46-2011-3-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue NH12-46/2011-3F-PDF
- [Troisième trimestre de 2011]. Date de diffusion : quatrième trimestre de 2011. 25p. Carte, graphiques, tableaux.URL: Adobe Acrobat. (1755 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-49/NH12-49-2011-3-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue NH12-49/2011-3F-PDF
- Actualités habitation - Région de Québec. Trimestriel. Montréal. Électronique.[Troisième trimestre de 2011]. Date de diffusion : quatrième trimestre de 2011. 26p. Graphiques, tableaux.Autre titre cité pour la publication: Actualités habitation - Région du Québec.Titre de départ.URL: Adobe Acrobat. (1423 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-50/NH12-50-2011-3-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue NH12-50/2011-3F-PDF
- [Troisième trimestre de 2011]. Date de diffusion : quatrième trimestre de 2011. 23p. Carte, graphiques, tableaux.URL: Adobe Acrobat. (1570 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-51/NH12-51-2011-3-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue NH12-51/2011-3F-PDF
- Perspectives du marché de l'habitation - RMR de Kelowna. Semestriel. Vancouver. Électronique.Date de diffusion : automne 2011. 8p. Graphiques, tableau.Titre de départ.URL: Adobe Acrobat. (1449 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-54/NH12-54-2011-2-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue NH12-54/2011-2F-PDF
- Perspectives du marché de l'habitation - RMR de Victoria. Semestriel. Vancouver. Électronique.Date de diffusion : automne 2011. 7p. Graphiques, tableau.Titre du départURL: Adobe Acrobat. (1419 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-55/NH12-55-2011-2-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue NH12-55/2011-2F-PDF
- Perspectives du marché de l'habitation - RMR de Vancouver et RMR d'Abbotsford. Semestriel. Vancouver. Électronique.Date de diffusion : automne 2011. 12p. Graphiques, tableaux.Titre de départ.URL: Adobe Acrobat. (1674 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-56/NH12-56-2011-2-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue NH12-56/2011-2F-PDF
- Housing market outlook - Vancouver - Abbotsford CMAs. Semi-annual. Vancouver. Electronic.Date released: Fall 2011. 12p. Graphs, tables.Title from caption.URL: Adobe Acrobat. (1674 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-56/NH12-56-2011-2-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number NH12-56/2011-2E-PDF
- Perspectives du marché de l'habitation - RMR de Calgary. Semestriel. Calgary. Électronique.Date de diffusion : automne 2011. 10p. Graphiques, tableaux.Titre de départ.URL: Adobe Acrobat. (994 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-59/NH12-59-2011-2-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue NH12-59/2011-2F-PDF
- Perspectives du marché de l'habitation - RMR d'Edmonton. Semestriel. Calgary. Électronique.Date de diffusion : automne 2011. 10p. Graphiques, tableaux.Titre de départ.URL: Adobe Acrobat. (984 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-60/NH12-60-2011-2-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue NH12-60/2011-2F-PDF
- Perspectives du marché de l'habitation - RMR de Montréal. Semestriel. Montréal. Électronique.Date de diffusion : automne 2011. 8p. Graphiques, tableaux.Titre de départ.URL: Adobe Acrobat. (1135 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-61/NH12-61-2011-2-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue NH12-61/2011-2F-PDF
Centre canadien de documentation sur l'habitation
Transports Canada
Sécurité maritime
- Bulletin de la sécurité des navires. Irrégulier. Ottawa. (TP3231F) Électronique.N° 02/2011 (2011-09-15). 5p. Ill. en couleur. (RDIMS N ° 6810546)La numérotation reprend à chaque année au n° 1.Porter et utiliser des dispositifs de flottaison sur des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance et des petits bâtiments de pêche commerciaux.«Objet : PORTER ET UTILISER DES DISPOSITIFS DE FLOTTAISON sur des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance et des petits bâtiments de pêche commerciaux».URL: Adobe Acrobat. (105 Ko). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/tc/T12-11-2-2011-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue T12-11/2-2011F-PDF
- Ship safety bulletin. Irregular. Ottawa. (TP3231E) Electronic.No. 02/2011 (2011-09-15). 4p. Coloured illus. (RDIMS No : 6760572)Numbering begins each year with No. 1.Title of this issue: Wearing and using flotation devices, small non-pleasure craft & small commercial fishing vessels."Subject: Wearing And Using Flotation Devices
Small Non-pleasure Craft & Small Commercial Fishing Vessels".URL: Adobe Acrobat. (158 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/tc/T12-11-2-2011-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number T12-11/2-2011E-PDF
Publications de Statistique Canada
Statistique Canada
Bulletins
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- Aircraft Movement Statistics - airports without air traffic control towers. Monthly. Ottawa. ISSN 1911-6330 Electronic.August 2011. 27p. Glossary, tables.URL: Adobe Acrobat. (140 KB). http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/statcan/51-008-X/51-008-x2011008-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number CS51-008/2011-8E-PDF
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- Statistiques sur l’assurance-emploi illustrées de cartes. Mensuel. Ottawa. ISSN 1920-177X Électronique.2011009, septembre 2011.URL: http://www.statcan.gc.ca/pub/73-002-x/73-002-x2011009-fra.htm HTML. (Accessible sur le site Web de Statistique Canada).Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue CS73-002/2011-009F-HTML
- 2011009, September 2011.URL: http://www.statcan.gc.ca/pub/73-002-x/73-002-x2011009-eng.htm HTML. (Accessible on Statistics Canada website).Free. (Internet).Catalogue Number CS73-002/2011-009E-HTML
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