ARCHIVÉE - Articles électroniques figurant dans la Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 14-28
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14-28 (Le 11 juillet 2014)
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Table des matières
- Publications du Parlement
- Publications ministérielles
- Agence de santé publique du Canada
- Agriculture et Agroalimentaire Canada
- Banque du Canada
- Commission canadienne de sûreté nucléaire
- Conseil canadien des relations industrielles
- Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie
- Cour suprême du Canada
- Environnement Canada
- Horizons de politiques Canada
- Industrie Canada
- Pêches et Océans Canada
- Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
- Publications de Statistique Canada
Publications du Parlement
Statuts
Chapitres séparés
- Lois du Canada ..., chapitre ... pour Numéro de catalogue YX4-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. Électronique.Lois du Canada (2014), chapitre 13. --Loi modifiant la Loi de mise en oeuvre de l’Accord atlantique Canada - Terre-Neuve et la Loi de mise en oeuvre de l’Accord Canada - Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers et d’autres lois, et comportant d’autres mesures. pour Numéro de catalogue YX4-2014/13-PDF Ottawa, Sanctionnée le 19 juin 2014, Projet de loi C-5, deuxième session, 41e législature. 270p.Projets de loi publiés individuellement après être sanctionnés.Titre abrégé: Loi sur la santé et la sécurité dans la zone extracôtière.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue YX4-2014/13-PDF
Sénat
Comités
- Délibérations du Comité sénatorial permanent des finances nationales. pour Numéro de catalogue YC13-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1498-5772 Électronique.41e législature, 2e session, 2013-2014, fascicule n° 12 (le mardi 13 mai 2014, le mercredi 14 mai 2014). 54p.La numérotation reprend à chaque session au fascicule n° 1.Huitième et neuvième réunions concernant : La teneur du projet de loi C-31, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 11 février 2014 et mettant en oeuvre d'autres mesures.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue YC13-412/12-PDF
- Délibérations du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie. pour Numéro de catalogue YC17-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1498-5578 Électronique.41e législature, 2e session, 2013-2014, fascicule n° 14 (le mercredi 14 mai 2014, le jeudi 15 mai 2014). 44p.La numérotation reprend à chaque session au fascicule n° 1.Troisième et quatrième réunions concernant : La teneur des éléments des sections 11, 17, 20, 27 et 30 de la partie 6, du projet de loi C-31, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 11 février 2014 et mettant en oeuvre d'autres mesures.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue YC17-412/14-PDF
- Délibérations du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie. pour Numéro de catalogue YC17-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1498-5578 Électronique.41e législature, 2e session, 2013-2014, fascicule n° 15 (le mercredi 28 mai 2014, le jeudi 29 mai 2014 (à huis clos)). 42p.La numérotation reprend à chaque session au fascicule n° 1.Cinquième et sixième (dernière) réunions concernant : La teneur des éléments des sections 11, 17, 20, 27 et 30 de la partie 6 du projet de loi C-31, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 11 février 2014 et mettant en oeuvre d'autres mesures ; Y compris : Le neuvième rapport du Comité (La teneur des éléments des sections 11, 17, 20, 27 et 30 de la partie 6 du projet de loi C-31, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 11 février 2014 et mettant en oeuvre d'autres mesures).Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue YC17-412/15-PDF
- Délibérations du Comité sénatorial permanent des transports et des communications. pour Numéro de catalogue YC19-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1493-3985 Électronique.41e législature, 2e session, 2013-2014, fascicule n° 5 (le mardi 29 avril 2014, le mercredi 30 avril 2014). 48p.Première et deuxième réunions concernant : BCE Inc. (Bell Canada) et du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada au sujet de la pratique consistant à recueillir et à analyser les données des clients de Bell Canada à des fins commerciales, notamment à des fins de publicité ciblée.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue YC19-412/5-PDF
- Délibérations du Comité sénatorial permanent des transports et des communications. pour Numéro de catalogue YC19-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1493-3985 Électronique.41e législature, 2e session, 2013-2014, fascicule n° 6 (le mardi 6 mai 2014, le mercredi 7 mai 2014, le mardi 13 mai 2014, le mercredi 14 mai 2014). 74p.Première, deuxième, troisième et quatrième réunions concernant : La teneur des éléments des sections 15, 16 et 28 de la partie 6 du projet de loi C-31, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 11 février 2014 et mettant en oeuvre d'autres mesures ; Troisième réunion concernant : BCE Inc. (Bell Canada) et le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada au sujet de la pratique consistant à recueillir et à analyser les données des clients de Bell Canada à des fins commerciales, notamment à des fins de publicité ciblée ; Douzième réunion concernant : Les défis que doit relever la Société Radio-Canada en matière d'évolution du milieu de la radiodiffusion et des communications.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue YC19-412/6-PDF
- Délibérations du Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles. pour Numéro de catalogue YC24-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-037X Électronique.41e législature, 2e session, 2013-2014, fascicule n° 10 (le mercredi 14 mai 2014, le jeudi 15 mai 2014). 90p.La numérotation reprend à chaque session au fascicule n° 1.Deuxième et troisième réunions concernant : Le projet de loi C-394, Loi modifiant le Code criminel et la Loi sur la défense nationale (recrutement organisations criminelles) ; Y compris : Le huitième rapport du Comité (La teneur de la section 5 de la partie 6 du projet de loi C-31, Loi modifiant la Loi électorale du Canada et d'autres lois et modifiant certaines lois en conséquence).Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue YC24-412/10-PDF
- Délibérations du Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles. pour Numéro de catalogue YC24-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-037X Électronique.41e législature, 2e session, 2013-2014, fascicule n° 9 (le mercredi 7 mai 2014, le jeudi 8 mai 2014). 57p.La numérotation reprend à chaque session au fascicule n° 1.Première réunion concernant : La teneur de la section 5 de la partie 6 du projet de loi C-31, Loi modifiant la Loi électorale du Canada et d'autres lois et modifiant certaines lois en conséquence ; Première réunion concernant : Le projet de loi C-394, Loi modifiant le Code criminel et la Loi sur la défense nationale (recrutement : organisations criminelles) ; Deuxième (dernière) réunion concernant : Le projet de loi C-444, Loi modifiant le Code criminel (fausse représentation à titre d'agent de la paix ou de fonctionnaire public) ; Y compris : Le septième rapport du Comité (Projet de loi C-444, Loi modifiant le Code criminel (fausse représentation à titre d'agent de la paix ou de fonctionnaire public)).Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue YC24-412/9-PDF
- Délibérations du Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles. pour Numéro de catalogue YC26-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1493-9614 Électronique.41e législature, 2e session, 2013-2014, fascicule n° 12 (le jeudi 8 mai 2014, le jeudi 27 mai 2014). 44p.La numérotation reprend à chaque session au fascicule n° 1.Quatrième et cinquième réunions concernant : L'étude sur le développement des énergies renouvelables et non renouvelables dans les trois territoires du Nord, y compris le stockage, la distribution, la transmission et la consommation d'énergie, de même que les technologies émergentes.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue YC26-412/12-PDF
- Délibérations du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones. pour Numéro de catalogue YC28-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-040X Électronique.41e législature, 2e session, 2013-2014, fascicule n° 6 (le mardi 29 avril 2014, le mercredi 30 avril 2014, le mardi 13 mai 2014, le mercredi 14 mai 2014, le mardi 27 mai 2014, le mercredi 28 mai 2014). 170p.La numérotation reprend à chaque session au fascicule n° 1.Première et deuxième réunions concernant : La teneur du projet de loi C-33, Loi établissant un cadre permettant aux premières nations de contrôler leurs systèmes d'éducation primaire et secondaire, pourvoyant à leur financement et modifiant la Loi sur les Indiens et d'autres lois en conséquence ; et Huitième, neuvième, dixième et onzième réunions concernant : Les problèmes, et les solutions possibles, liés à l'infrastructure dans les réserves des Premières Nations.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue YC28-412/6-PDF
- Délibérations du Comité sénatorial permanent des droits de la personne. pour Numéro de catalogue YC32-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1700-1323 Électronique.41e législature, 2e session, 2013-2014, fascicule n° 8 (le lundi 12 mai 2014). 54p.La numérotation reprend à chaque session au fascicule n° 1.Première (dernière) réunion concernant : Le projet de loi C-266, Loi instituant la Journée du pape Jean Paul II ; et Cinquième réunion concernant : Surveiller l'évolution de diverses questions ayant trait aux droits de la personne et à examiner, entre autres choses, les mécanismes du gouvernement pour que le Canada respecte ses obligations nationales et internationales en matière de droits de la personne ; Y compris : Le sixième rapport du Comité (Projet de loi C-266).Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue YC32-412/8-PDF
- Délibérations du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense. pour Numéro de catalogue YC33-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1702-093X Électronique.41e législature, 2e session, 2013-2014, fascicule n° 6 (le lundi 28 avril 2014, le lundi 5 mai 2014). 142p.La numérotation reprend à chaque session au fascicule n° 1.Première réunion concernant : La teneur des éléments des sections 1 et 7 de la partie 6 du projet de loi C-31, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 11 février 2014 et mettant en oeuvre d'autres mesures ; Cinquième et sixième réunions concernant : La situation des relations internationales du Canada en matière de sécurité et de défense, notamment ses relations avec les États-Unis, l'OTAN et NORAD ; Sixième et septième réunions concernant : Les politiques, pratiques et efforts de collaboration de l'Agence des services frontaliers du Canada en vue de déterminer l'admissibilité au Canada et le renvoi de personnes inadmissibles.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue YC33-412/6-PDF
Chambre des communes
- Journaux. pour Numéro de catalogue X2-PDF Quotidien. Ottawa. Textes en anglais et en français sur des colonnes parallèles. ISSN 1486-911X Électronique.N° 180, le lundi 19 novembre 2012, 41e législature, première session. 15p.Date originale de publication : 2012/11/20; publié le 2013/02/19; ; date de publication : 2014/07/02.URL: Publication électronique pour : Journaux. X2-411/180-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2012/parl/X2-411-180.pdf PDF. (123 Ko).Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue X2-411/180-PDF
- Journaux. pour Numéro de catalogue X2-PDF Quotidien. Ottawa. Textes en anglais et en français sur des colonnes parallèles. ISSN 1486-911X Électronique.N° 204, le mardi 5 février 2013, 41e Législature, 1re session. 6p.Date originale de publication: 2013/02/06; date de publication: 2013/02/11; date de publication: 2013/02/15; date de publication: 2013/02/27; date de publication: 2014/07/02.URL: Publication électronique pour : Journaux. X2-411/204-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2013/parl/X2-411-204.pdf PDF. (65 Ko).Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue X2-411/204-PDF
- Journaux. pour Numéro de catalogue X2-PDF Quotidien. Ottawa. Textes en anglais et en français sur des colonnes parallèles. ISSN 1486-911X Électronique.N° 90, le mardi 6 mars 2012, 41e Législature, 1re session. 11p.Date originale de publication: 2012/03/06; date de publication: 2014/07/02.URL: Publication électronique pour : Journaux. X2-411/90-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2013/parl/X2-411-90.pdf PDF. (83 Ko).Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue X2-411/90-PDF
- Débats de la Chambre des communes: pour Numéro de catalogue X3F-PDF compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. Électronique.Vol. 147, n° 89, le lundi 26 mai 2014, 2e session, 41e législature. 78p.Date originale de publication: 2014/05/27; date de publication: 2014/07/09.URL: Publication électronique pour : Débats de la Chambre des communes, X3-412/89F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2014/parl/X3-412-89-fra.pdf PDF. (585 Ko).Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue X3-412/89F-PDF
- Vol. 147, no. 89, Monday, May 26, 2014, 2nd session, 41st Parliament. 78p.Original published on: 2014/05/27; published on: 2014/07/09.URL: Electronic Publication for: House of Commons debates. X3-412/89E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2014/parl/X3-412-89-eng.pdf PDF. (526 KB).Free. (Internet).Catalogue Number X3-412/89E-PDF
- Débats de la Chambre des communes: pour Numéro de catalogue X3F-PDF compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. Électronique.Vol. 147, n° 90, le mardi 27 mai 2014, 2e session, 41e législature. 120p.Comprend la partie A et partie B. La partie B commence à la page 69 de 120. Date originale de publication: 2014/06/18; date de publication: 2014/07/09.URL: Publication électronique pour : Débats de la Chambre des communes, X3-412/90F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2014/parl/X3-412-90-fra.pdf PDF. (919 Ko).Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue X3-412/90F-PDF
- Vol. 147, no. 90, Tuesday, May 27, 2014, 2nd session, 41st Parliament. 120p.Includes Part A and Part B. Part B begins on page 69 of 120. Original published on: 2014/05/28; published on: 2014/07/09.URL: Electronic Publication for: House of Commons debates. X3-412/90E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2014/parl/X3-412-90-eng.pdf PDF. (835 KB).Free. (Internet).Catalogue Number X3-412/90E-PDF
- Débats de la Chambre des communes: pour Numéro de catalogue X3F-PDF compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. Électronique.Vol. 147, n° 91, le mercredi 28 mai 2014, 2e session, 41e législature. 94p.Date originale de publication: 2014/05/29; date de publication: 2014/07/10.URL: Publication électronique pour : Débats de la Chambre des communes, X3-412/91F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2014/parl/X3-412-91-fra.pdf PDF. (652 Ko).Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue X3-412/91F-PDF
- Vol. 147, no. 91, Wednesday, May 28, 2014, 2nd session, 41st Parliament. 94p.Original published on: 2014/05/29; published on: 2014/07/10.URL: Electronic Publication for: House of Commons debates. X3-412/91E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2014/parl/X3-412-91-eng.pdf PDF. (594 KB).Free. (Internet).Catalogue Number X3-412/91E-PDF
- Témoignages - Comité permanent de la santé. pour Numéro de catalogue XC62-1/2F-PDF Irrégulier. Ottawa. Électronique.N° 31, 2e session, 41e législature (le mardi 3 juin 2014). 22p.Date originale de publication: 2014/06/07; date de publication: 2014/07/08.URL: Publication électronique pour : Témoignages, XC62-1/2-412-31F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2014/parl/xc62-1/XC62-1-2-412-31-fra.pdf PDF. (204 Ko).Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue XC62-1/2-412-31F-PDF
- Evidence - Standing Committee on Health. for Catalogue Number XC62-1/2E-PDF Irregular. Ottawa. Electronic.No. 31, 2nd session, 41st Parliament (Tuesday, June 3, 2014). 22p.Original published on: 2014/06/07; published on: 2014/07/08.URL: Electronic Publication for: Evidence. XC62-1/2-412-31E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2014/parl/xc62-1/XC62-1-2-412-31-eng.pdf PDF. (191 KB).Free. (Internet).Catalogue Number XC62-1/2-412-31E-PDF
- Rapport du Comité permanent du commerce international. pour Numéro de catalogue XC75-1/1F-PDF Irrégulier. Ottawa. Électronique.2e rapport, 41e législature, 2e session. --Accord économique et commercial global entre le Canada et l'Union européenne, pour Numéro de catalogue XC75-1/1-412-2F-PDF Ottawa, Juin 2014. 68p. Graphiques, tableaux.Date originale de publication: 2014/06/18; date de publication: 2014/06/20; date de publication: 2014/07/09.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue XC75-1/1-412-2F-PDF
- Report of the Standing Committee on International Trade. for Catalogue Number XC75-1/1E-PDF Irregular. Ottawa. Electronic.2nd report, 41st Parliament, 2nd session. --Canada-European Union comprehensive economic and trade agreement, for Catalogue Number XC75-1/1-412-2E-PDF Ottawa, June 2014. 64p. Graphs, tables.Original published on: 2014/06/18; published on: 2014/06/20; published on: 2014/07/09.Free. (Internet).Catalogue Number XC75-1/1-412-2E-PDF
Publications ministérielles
Agence de santé publique du Canada
- Surveillance de l'influenza. pour Numéro de catalogue HP58-1F-PDF Hebdomadaire. Ottawa. Électronique.Du 1 au 14 juin 2014 (semaines de déclaration 23 et 24). 10p. Figures en couleur, tableaux.URL: Publication électronique pour : Surveillance de l'influenza. HP58-1/2014-24F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2014/aspc-phac/HP58-1-2014-24-fra.pdf PDF. (422 Ko).Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue HP58-1/2014-24F-PDF
- 1 to 14 June, 2014 (Weeks 23 & 24). 10p. Coloured figs., tables.URL: Electronic Publication for: FluWatch. HP58-1/2014-24E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2014/aspc-phac/HP58-1-2014-24-eng.pdf PDF. (417 KB).Free. (Internet).Catalogue Number HP58-1/2014-24E-PDF
Agriculture et Agroalimentaire Canada
Centre de lutte antiparasitaire
- Une approche systémique pour la lutte durable contre les sauterelles. pour Numéro de catalogue A52-12195F-PDF Ottawa, 2014. 5p. Figures en couleur, photographies. (AAC N° 12195F) Électronique.En-tête de titre: Résultats du Programme de réduction des risques liés aux pesticides.«Le Programme de réduction des risques liés aux pesticides du Centre de la lutte antiparasitaire d'Agriculture et Agroalimentaire Canada, en collaboration avec les principaux intervenants, a élaboré une stratégie de lutte durable contre les sauterelles dans les grandes cultures... La présente fiche technique [est] un résumé des outils qui sont mis au point à la suite des travaux effectués dans le cadre du Programme.».Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue A52-12195F-PDF
- A systems approach for sustainable grasshopper management. for Catalogue Number A52-12195E-PDF Ottawa, c2014. 4p. Coloured figs., photographs. (AAFC No. 12195E) Electronic.At head of title: Results from the Pesticide Risk Reduction Program."The Pesticide Risk Reduction Program of Agriculture and Agri-Food Canada's Pest Management Centre collaborated with key stakeholders to develop a strategy for sustainable grasshopper management in field crops... This factsheet summarizes the tools developed as a result of the work supported under this Program.".Free. (Internet).Catalogue Number A52-12195E-PDF
Banque du Canada
- Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. pour Numéro de catalogue FB12-4-PDF Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1487-0444 Électronique.Le 4 juillet 2014. 20p. Graphiques, tableaux.À moins d'indication contraire, les données de cette publication n'ont pas été désaisonnalisées.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue FB12-4/2014-7-4-PDF
- Enquête auprès des responsables du crédit sur les pratiques de prêt aux entreprises au Canada. pour Numéro de catalogue FB12-9F-PDF Trimestriel. Ottawa. ISSN 1918-3976 Électronique.Vol. 7.2, 7 juillet 2014. 1p. Graphiques.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue FB12-9/7-2-2014F-PDF
- Senior loan officer survey on business-lending practices in Canada. for Catalogue Number FB12-9E-PDF Quarterly. Ottawa. ISSN 1918-3968 Electronic.Vol. 7.2, 7 July 2014. 1p. Graphs.Free. (Internet).Catalogue Number FB12-9/7-2-2014E-PDF
Commission canadienne de sûreté nucléaire
- Sûreté et élimination des détecteurs de fumée domestiques: pour Numéro de catalogue CC172-112/2013F-PDF fiche d'information. Ottawa, Juin 2013. 2p. Figures. Électronique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue CC172-112/2013F-PDF
- Household smoke detector safety and disposal: for Catalogue Number CC172-112/2013E-PDF fact sheet. Ottawa, June 2013. 2p. Graphs. Electronic.Free. (Internet).Catalogue Number CC172-112/2013E-PDF
- Matière radioactive naturelle: pour Numéro de catalogue CC172-113/2013F-PDF fiche d'information. Ottawa, Novembre 2013. 6p. Figures, tableaux. Électronique.URL: Publication électronique pour : Matière radioactive naturelle: CC172-113/2013F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2014/ccsn-cnsc/CC172-113-2013-fra.pdf PDF. (389 Ko).Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue CC172-113/2013F-PDF
- Naturally occurring radioactive material (NORM): for Catalogue Number CC172-113/2013E-PDF fact sheet. Ottawa, November 2013. 5p. Graphs, tables. Electronic.Free. (Internet).Catalogue Number CC172-113/2013E-PDF
Conseil canadien des relations industrielles
- Motifs de décision. pour Numéro de catalogue LR12-2F-PDF Irrégulier. Ottawa. Électronique.Référence neutre : 2014 CCRI 721, le 17 avril 2014. --Richardson International limitée, requérante, et Grain and General Services Union (SIDM-Canada), intimé. pour Numéro de catalogue LR12-2/2014-721F-PDF Ottawa. 21p. (Dossier du Conseil : 30009-C)Fait suite en partie à: LR12-2-PDF.
Certain décisions publiées après le 17 avril 2008 sont bilingues, disponibles avec l'enregistrement principal LR12-2-PDF.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue LR12-2/2014-721F-PDF - Reasons for decision. for Catalogue Number LR12-2E-PDF Irregular. Ottawa. Electronic.Neutral Citation: 2014 CIRB 721, April 17, 2014. --Richardson International Limited, applicant, and Grain and General Services Union (ILWU-Canada), respondent. for Catalogue Number LR12-2/2014-721E-PDF Ottawa. 19p. (Board File: 30009-C)Continues in part: LR12-2-PDF.
Some decisions issued after April 17, 2008 are bilingual and can be found with Master Record LR12-2-PDF.Free. (Internet).Catalogue Number LR12-2/2014-721E-PDF
Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie
- Audit du Programme des réseaux de centres d’excellence, pour Numéro de catalogue NS3-50/2014F-PDF Ottawa, Le 10 janvier 2014. 22p. Tableaux. Électronique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue NS3-50/2014F-PDF
- Audit of the Networks of Centres of Excellence Program, for Catalogue Number NS3-50/2014E-PDF Ottawa, January 10, 2014. 21p. Tables. Electronic.Free. (Internet).Catalogue Number NS3-50/2014E-PDF
Cour suprême du Canada
- Bulletin des procédures - Cour suprême du Canada. pour Numéro de catalogue JU8-1-PDF Hebdomadaire. Ottawa. ISSN 1918-8358 Électronique.Le 27 juin 2014. 61p.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue JU8-1/2014-6-27-PDF
- Bulletin des procédures - Cour suprême du Canada. pour Numéro de catalogue JU8-1-PDF Hebdomadaire. Ottawa. ISSN 1918-8358 Électronique.Le 4 juillet 2014. 27p.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue JU8-1/2014-7-4-PDF
Environnement Canada
- Plan de mise en oeuvre conjoint Canada/Alberta pour la surveillance visant les sables bitumineux - rapport annuel. pour Numéro de catalogue En1-54F-PDF Annuel. Ottawa. Électronique.2012-2013. 46p. Références, tableaux.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue En1-54/2013F-PDF
- The Joint Canada - Alberta Implementation Plan for Oil Sands Monitoring annual report. for Catalogue Number En1-54E-PDF Annual. Ottawa. Electronic.2012-2013. 43p. References, tables.Free. (Internet).Catalogue Number En1-54/2013E-PDF
Horizons de politiques Canada
- L'avenir de l'Asie: pour Numéro de catalogue PH4-148/1-2014F-PDF forces de changement et surprise potentielles - rapport complémentaire. Ottawa, c2014. 62p. Graphiques. Électronique.«Initiative de politique publique Canada-Australie étude collaborative de 2013, forces de changement en Asie - analyse détaillée» - en couverture.URL: Publication électronique pour : L'avenir de l'Asie: PH4-148/1-2014F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2014/hpc-phc/PH4-148-1-2014-fra.pdf PDF. (1.19 Mo).Gratuit. (Internet).ISBN 978-0-660-22256-1Numéro de catalogue PH4-148/1-2014F-PDF
- The future of Asia: for Catalogue Number PH4-148/1-2014E-PDF forces of change and potential surprises - supplementary report. Ottawa, c2014. 62p. Graphs. Electronic."Canada-Australia public policy initiative collaborative study 2013, forces of change in Asia - detailed insights" - on cover.URL: Electronic Publication for: The future of Asia: PH4-148/1-2014E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2014/hpc-phc/PH4-148-1-2014-eng.pdf PDF. (1.09 MB).Free. (Internet).ISBN 978-1-100-24188-3Catalogue Number PH4-148/1-2014E-PDF
Industrie Canada
- Matériel du service de communication sans fil (SCSF) exploité dans les bandes 2 305-2 320 MHz et 2 345-2 360 MHz. pour Numéro de catalogue Iu64-45/2-2014F-PDF 2e édition. Ottawa, Avril 2014. 11p. Figures, tableaux. (CNR-195) Électronique.En-tête de titre: Gestion du spectre et télécommunications - cahier des charges sur les normes radioélectriques.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue Iu64-45/2-2014F-PDF
- Wireless Communication Service (WCS) equipment operating in the bands 2305-2320 MHz and 2345-2360 MHz. for Catalogue Number Iu64-45/2-2014E-PDF Issue 2. Ottawa, April 2014. 11p. Figs., maps (some folded), tables. (RSS-195) Electronic.At head of title: Spectrum Management and Telecommunications, radio standard specification.Free. (Internet).Catalogue Number Iu64-45/2-2014E-PDF
- Prescriptions techniques relatives au service de communications sans fil exploité dans les bandes 2 305-2 320 MHz et 2 345-2 360 MHz. pour Numéro de catalogue Iu64-49/1-2014F-PDF 1re édition. Ottawa, Avril 2014. 19p. Figures, tableaux. (PNRH-516) Électronique.En-tête de titre: Gestion du spectre et télécommunications, plan normalisé de réseaux hertziens.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue Iu64-49/1-2014F-PDF
- Technical requirements for Wireless Communication Service (WCS) operating in the bands 2305-2320 MHz and 2345-2360 MHz. for Catalogue Number Iu64-49/1-2014E-PDF Issue 1. Ottawa, April 2014. 18p. Figs., tables. (SRSP-516) Electronic.At head of title: Spectrum Management and Telecommunications, standard radio system plan.Free. (Internet).Catalogue Number Iu64-49/1-2014E-PDF
Commission canadienne du tourisme
- Commission canadienne du tourisme, résumé du plan d'entreprise. pour Numéro de catalogue Iu83-3F-PDF Annuel. Vancouver. ISSN 1719-6523 Électronique.2014-2018. 68p. Photographies, tableaux.Titre de renvoi: Commission canadienne du tourisme, plan d'entreprise.URL: Publication électronique pour : Le tourisme, moteur de croissance du Canada: Iu83-3/2014F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2014/ic/Iu83-3-2014-fra.pdf PDF. (3.41 Mo).Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue Iu83-3/2014F-PDF
- Canadian Tourism Commission corporate plan summary. for Catalogue Number Iu83-3E-PDF Annual. Vancouver. ISSN 1719-6515 Electronic.2014-2018. 68p. Photographs, tables.Variant title: Canadian Tourism Commission corporate plan.URL: Electronic Publication for: Tourism as Canada's engine for growth: Iu83-3/2014E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2014/ic/Iu83-3-2014-eng.pdf PDF. (3.38 MB).Free. (Internet).Catalogue Number Iu83-3/2014E-PDF
- Tourisme en bref. pour Numéro de catalogue Iu85-3F-PDF Mensuel. Vancouver. Électronique.Vol. 10, n° 3, mars 2014. 8p. Figures en couleur, tableaux.Le sous-titre varie.URL: Publication électronique pour : Tourisme en bref: Iu85-3/10-3F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2014/ic/Iu85-3-10-3-fra.pdf PDF. (3.41 Mo).Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue Iu85-3/10-3F-PDF
- Vol. 10, no. 3, March 2014. 8p. Coloured figs., tables.URL: Electronic Publication for: Tourism snapshot: Iu85-3/10-3E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2014/ic/Iu85-3-10-3-eng.pdf PDF. (3.37 MB).Free. (Internet).Catalogue Number Iu85-3/10-3E-PDF
Office de la propriété intellectuelle du Canada
- Journal des marques de commerce. pour Numéro de catalogue RG42-2-PDF Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1701-4751 Électronique.Vol. 61, n° 3115, 9 juillet 2014. 310p.URL: Publication électronique pour : Journal des marques de commerce. RG42-2/61-3115-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2014/opic-cipo/RG42-2-61-3115.pdf PDF. (7.37 Mo).Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue RG42-2/61-3115-PDF
Pêches et Océans Canada
- Résumé du plan de gestion intégrée des pêches - pêche de la crevette au chalut: pour Numéro de catalogue Fs23-604/2014F-PDF crevette rose (Pandalus jordani) et crevette à flanc rayé (Pandalopsis dispar) - Région du Pacifique, 2014/15. Ottawa, [2014]. 9p. Cartes, figures, tableaux. Électronique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs23-604/2014F-PDF
- Integrated Fisheries Management Plan summary - shrimp trawl: for Catalogue Number Fs23-604/2014E-PDF smooth pink shrimp (Pandalus jordani) and sidestripe shrimp (Pandalopsis dispar) - Pacific region, 2014/15. Ottawa, [2014]. 8p. Figs., maps, tables. Electronic.Free. (Internet).Catalogue Number Fs23-604/2014E-PDF
- Canadian Science Advisory Secretariat research document. for Catalogue Number Fs70-5E-PDF Irregular. Ottawa. Text in English, abstracts in both languages. ISSN 1919-5044 Electronic.2014/013, Newfoundland and Labrador Region. --Comparing age, growth, and mortality of Brook Trout (Salvelinus fontinalis) sampled from Seven Lakes on the Northern Peninsula, Newfoundland to assess the efficacy of established regulations for Ten Mile Lake, for Catalogue Number Fs70-5/2014-013E-PDF St. John's, June 2014. 28p. Figs., graphs, map, references, tables.Free. (Internet).Catalogue Number Fs70-5/2014-013E-PDF
- Canadian Science Advisory Secretariat research document. for Catalogue Number Fs70-5E-PDF Irregular. Ottawa. Text in English, abstracts in both languages. ISSN 1919-5044 Electronic.2014/020, Central and Arctic Region. --Population modelling of Black Redhorse (Moxostoma duquesni) in Canada, for Catalogue Number Fs70-5/2014-020E-PDF Burlington, Ontario, June 2014. 18p. Figs., graphs, references, tables.Free. (Internet).Catalogue Number Fs70-5/2014-020E-PDF
- Canadian Science Advisory Secretariat research document. for Catalogue Number Fs70-5E-PDF Irregular. Ottawa. Text in English, abstracts in both languages. ISSN 1919-5044 Electronic.2014/024, Central and Arctic Region. --Modifications to the Campelen 1800 shrimp survey trawl, for Catalogue Number Fs70-5/2014-024E-PDF Winnipeg, Manitoba, June 2014. 42p. Figs., references, tables.Free. (Internet).Catalogue Number Fs70-5/2014-024E-PDF
- Secrétariat canadien de consultation scientifique, avis scientifique. pour Numéro de catalogue Fs70-6F-PDF Irrégulier. Ottawa. ISSN 1919-5117 Électronique.2012/080, Région de Terre-Neuve-et-Labrador. --Évaluation du stock de saumon de l’Atlantique de Terre-Neuve et du Labrador - 2012. pour Numéro de catalogue Fs70-6/2012-080F-PDF St. John's, Juin 2014. 22p. Cartes, figures, graphiques, photographies, références, tableaux.«Le Secrétariat canadien de consultation scientifique (SCCS) coordonne l'examen par des pairs de questions scientifiques à l'intention du ministère des Pêches et des Océans.
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De plus, le SCCS coordonne la communication des résultats des processus de revue et de consultation scientifique.»-- http://www.dfo-mpo.gc.ca/csas-sccs/index-fra.htm.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs70-6/2012-080F-PDF - Canadian Science Advisory Secretariat science advisory report. for Catalogue Number Fs70-6E-PDF Irregular. Ottawa. ISSN 1919-5087 Electronic.2012/080, Newfoundland and Labrador Region. --Stock assessment of Newfoundland and Labrador Atlantic Salmon - 2012. for Catalogue Number Fs70-6/2012-080E-PDF St. John's, June 2014. 20p. Figs., graphs, maps, photographs, references, tables.The Canadian Science Advisory Secretariat (CSAS) coordinates the peer review of scientific issues for the Department of Fisheries and Oceans.
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CSAS also coordinates communication of the results of the scientific review and advisory processes."--http://www.dfo-mpo.gc.ca/csas-sccs/index-eng.htm.Free. (Internet).Catalogue Number Fs70-6/2012-080E-PDF - Secrétariat canadien de consultation scientifique, avis scientifique. pour Numéro de catalogue Fs70-6F-PDF Irrégulier. Ottawa. ISSN 1919-5117 Électronique.2013/077, Région de Terre-Neuve-et-Labrador. --Évaluation du stock de plie grise de la sous-division 3Ps de l'OPANO. pour Numéro de catalogue Fs70-6/2013-077F-PDF St. John's, Juin 2014. 8p. Carte, graphiques, ill., références.«Le Secrétariat canadien de consultation scientifique (SCCS) coordonne l'examen par des pairs de questions scientifiques à l'intention du ministère des Pêches et des Océans.
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De plus, le SCCS coordonne la communication des résultats des processus de revue et de consultation scientifique.»-- http://www.dfo-mpo.gc.ca/csas-sccs/index-fra.htm.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs70-6/2013-077F-PDF - Canadian Science Advisory Secretariat science advisory report. for Catalogue Number Fs70-6E-PDF Irregular. Ottawa. ISSN 1919-5087 Electronic.2013/077, Newfoundland and Labrador Region. --Stock assessment of NAFO Subdivision 3Ps Witch Flounder. for Catalogue Number Fs70-6/2013-077E-PDF St. John's, June 2014. 8p. Graphs, illus., map, references.The Canadian Science Advisory Secretariat (CSAS) coordinates the peer review of scientific issues for the Department of Fisheries and Oceans.
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CSAS also coordinates communication of the results of the scientific review and advisory processes."--http://www.dfo-mpo.gc.ca/csas-sccs/index-eng.htm.Free. (Internet).Catalogue Number Fs70-6/2013-077E-PDF - Secrétariat canadien de consultation scientifique, avis scientifique. pour Numéro de catalogue Fs70-6F-PDF Irrégulier. Ottawa. ISSN 1919-5117 Électronique.2014/011, Régions de Terre-Neuve-et-Labrador et du Québec. --État de la population de phoques du Groenland (Pagophilus groenlandicus) du Nord-Ouest de l'Atlantique. pour Numéro de catalogue Fs70-6/2014-011F-PDF St. John's, Juin 2014. 17p. Carte, graphiques, photographies, tableaux.«Le Secrétariat canadien de consultation scientifique (SCCS) coordonne l'examen par des pairs de questions scientifiques à l'intention du ministère des Pêches et des Océans.
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De plus, le SCCS coordonne la communication des résultats des processus de revue et de consultation scientifique.»-- http://www.dfo-mpo.gc.ca/csas-sccs/index-fra.htm.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs70-6/2014-011F-PDF - Canadian Science Advisory Secretariat science advisory report. for Catalogue Number Fs70-6E-PDF Irregular. Ottawa. ISSN 1919-5087 Electronic.2014/011, Newfoundland and Labrador, and Quebec Regions. --Status of Northwest Atlantic harp seals, Pagophilus groenlandicus. for Catalogue Number Fs70-6/2014-011E-PDF St. John's, June 2014. 15p. Graphs, map, photographs, tables.The Canadian Science Advisory Secretariat (CSAS) coordinates the peer review of scientific issues for the Department of Fisheries and Oceans.
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CSAS also coordinates communication of the results of the scientific review and advisory processes."--http://www.dfo-mpo.gc.ca/csas-sccs/index-eng.htm.Free. (Internet).Catalogue Number Fs70-6/2014-011E-PDF - Secrétariat canadien de consultation scientifique, avis scientifique. pour Numéro de catalogue Fs70-6F-PDF Irrégulier. Ottawa. ISSN 1919-5117 Électronique.2014/014, Région du Centre et de l'Arctique. --Évaluation du potentiel de rétablissement de l’obliquaire à trois cornes (Obliquaria reflexa) au Canada. pour Numéro de catalogue Fs70-6/2014-014F-PDF Winnipeg (Manitoba), Juin 2014. 24p. Cartes, graphiques, photographies, références, tableaux.«Le Secrétariat canadien de consultation scientifique (SCCS) coordonne l'examen par des pairs de questions scientifiques à l'intention du ministère des Pêches et des Océans.
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De plus, le SCCS coordonne la communication des résultats des processus de revue et de consultation scientifique.»-- http://www.dfo-mpo.gc.ca/csas-sccs/index-fra.htm.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs70-6/2014-014F-PDF - Canadian Science Advisory Secretariat science advisory report. for Catalogue Number Fs70-6E-PDF Irregular. Ottawa. ISSN 1919-5087 Electronic.2014/014, Central and Arctic Region. --Recovery potential assessment of Threehorn Wartyback (Obliquaria reflexa) in Canada. for Catalogue Number Fs70-6/2014-014E-PDF Winnipeg, Manitoba, June 2014. 22p. Graphs, maps, photographs, references, tables.The Canadian Science Advisory Secretariat (CSAS) coordinates the peer review of scientific issues for the Department of Fisheries and Oceans.
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CSAS also coordinates communication of the results of the scientific review and advisory processes."--http://www.dfo-mpo.gc.ca/csas-sccs/index-eng.htm.Free. (Internet).Catalogue Number Fs70-6/2014-014E-PDF - Secrétariat canadien de consultation scientifique, avis scientifique. pour Numéro de catalogue Fs70-6F-PDF Irrégulier. Ottawa. ISSN 1919-5117 Électronique.2014/016, Région du Québec. --Évaluation des stocks de crevette nordique de l’estuaire et du golfe du Saint-Laurent en 2013. pour Numéro de catalogue Fs70-6/2014-016F-PDF Mont-Joli (Québec), Juin 2014. 12p. Carte, figures, graphiques, ill., références.«Le Secrétariat canadien de consultation scientifique (SCCS) coordonne l'examen par des pairs de questions scientifiques à l'intention du ministère des Pêches et des Océans.
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De plus, le SCCS coordonne la communication des résultats des processus de revue et de consultation scientifique.»-- http://www.dfo-mpo.gc.ca/csas-sccs/index-fra.htm.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs70-6/2014-016F-PDF - Canadian Science Advisory Secretariat science advisory report. for Catalogue Number Fs70-6E-PDF Irregular. Ottawa. ISSN 1919-5087 Electronic.2014/016, Quebec Region. --Assessment of Northern Shrimp stocks in the Estuary and Gulf of St. Lawrence in 2013. for Catalogue Number Fs70-6/2014-016E-PDF Mont-Joli, Quebec, June 2014. 12p. Figs., graphs, illus., map, references.The Canadian Science Advisory Secretariat (CSAS) coordinates the peer review of scientific issues for the Department of Fisheries and Oceans.
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CSAS also coordinates communication of the results of the scientific review and advisory processes."--http://www.dfo-mpo.gc.ca/csas-sccs/index-eng.htm.Free. (Internet).Catalogue Number Fs70-6/2014-016E-PDF - Secrétariat canadien de consultation scientifique, avis scientifique. pour Numéro de catalogue Fs70-6F-PDF Irrégulier. Ottawa. ISSN 1919-5117 Électronique.2014/018, Région des Maritimes. --Évaluation des stocks de pétoncles (Placopecten magellanicus) des zones de production de pétoncles 1 à 6 de la baie de Fundy. pour Numéro de catalogue Fs70-6/2014-018F-PDF Dartmouth (Nouvelle-Écosse), Juin 2014. 19p. Cartes, graphiques, ill., références, tableaux.«Le Secrétariat canadien de consultation scientifique (SCCS) coordonne l'examen par des pairs de questions scientifiques à l'intention du ministère des Pêches et des Océans.
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De plus, le SCCS coordonne la communication des résultats des processus de revue et de consultation scientifique.»-- http://www.dfo-mpo.gc.ca/csas-sccs/index-fra.htm.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs70-6/2014-018F-PDF - Canadian Science Advisory Secretariat science advisory report. for Catalogue Number Fs70-6E-PDF Irregular. Ottawa. ISSN 1919-5087 Electronic.2013/018 [i.e., 2014/018], Maritimes Region. --Assessment of Scallops (Placopecten magellanicus) in Scallop Production Areas 1 to 6 in the Bay of Fundy. for Catalogue Number Fs70-6/2014-018E-PDF Dartmouth, Nova Scotia, June 2014. 18p. Graphs, illus., maps, references, tables.The Canadian Science Advisory Secretariat (CSAS) coordinates the peer review of scientific issues for the Department of Fisheries and Oceans.
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CSAS also coordinates communication of the results of the scientific review and advisory processes."--http://www.dfo-mpo.gc.ca/csas-sccs/index-eng.htm.Free. (Internet).Catalogue Number Fs70-6/2014-018E-PDF - Secrétariat canadien de consultation scientifique, avis scientifique. pour Numéro de catalogue Fs70-6F-PDF Irrégulier. Ottawa. ISSN 1919-5117 Électronique.2014/019, Région du Centre et de l'Arctique. --Examen de l'outil d'évaluation des risques liés aux pêches pour le pipeline de la vallée du Mackenzie. pour Numéro de catalogue Fs70-6/2014-019F-PDF Winnipeg (Manitoba), Juin 2014. 9p. Carte, figure, références.«Le Secrétariat canadien de consultation scientifique (SCCS) coordonne l'examen par des pairs de questions scientifiques à l'intention du ministère des Pêches et des Océans.
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De plus, le SCCS coordonne la communication des résultats des processus de revue et de consultation scientifique.»-- http://www.dfo-mpo.gc.ca/csas-sccs/index-fra.htm.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs70-6/2014-019F-PDF - Canadian Science Advisory Secretariat science advisory report. for Catalogue Number Fs70-6E-PDF Irregular. Ottawa. ISSN 1919-5087 Electronic.2014/019, Central and Arctic Region. --Evaluation of a Fisheries Risk Assessment Tool (FRAT) for the Mackenzie Gas Pipeline. for Catalogue Number Fs70-6/2014-019E-PDF Winnipeg, Manitoba, June 2014. 8p. Fig., map, references.The Canadian Science Advisory Secretariat (CSAS) coordinates the peer review of scientific issues for the Department of Fisheries and Oceans.
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CSAS also coordinates communication of the results of the scientific review and advisory processes."--http://www.dfo-mpo.gc.ca/csas-sccs/index-eng.htm.Free. (Internet).Catalogue Number Fs70-6/2014-019E-PDF - Secrétariat canadien de consultation scientifique, avis scientifique. pour Numéro de catalogue Fs70-6F-PDF Irrégulier. Ottawa. ISSN 1919-5117 Électronique.2014/020, Région de Terre-Neuve-et-Labrador. --Évaluation de la crevette ésope, Pandalus montagui, dans la division 2G (zone de pêche de la crevette 4). pour Numéro de catalogue Fs70-6/2014-020F-PDF St. John's, Juin 2014. 8p. Carte, figures, graphiques, photographies, références.«Le Secrétariat canadien de consultation scientifique (SCCS) coordonne l'examen par des pairs de questions scientifiques à l'intention du ministère des Pêches et des Océans.
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De plus, le SCCS coordonne la communication des résultats des processus de revue et de consultation scientifique.»-- http://www.dfo-mpo.gc.ca/csas-sccs/index-fra.htm.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs70-6/2014-020F-PDF - Canadian Science Advisory Secretariat science advisory report. for Catalogue Number Fs70-6E-PDF Irregular. Ottawa. ISSN 1919-5087 Electronic.2014/020, Newfoundland and Labrador Region. --Assessment of Striped Shrimp, Pandalus montagui, in Division 2G (Shrimp Fishing Area 4). for Catalogue Number Fs70-6/2014-020E-PDF St. John's, June 2014. 7p. Figs., graphs, map, photographs, references.The Canadian Science Advisory Secretariat (CSAS) coordinates the peer review of scientific issues for the Department of Fisheries and Oceans.
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CSAS also coordinates communication of the results of the scientific review and advisory processes."--http://www.dfo-mpo.gc.ca/csas-sccs/index-eng.htm.Free. (Internet).Catalogue Number Fs70-6/2014-020E-PDF - Secrétariat canadien de consultation scientifique, avis scientifique. pour Numéro de catalogue Fs70-6F-PDF Irrégulier. Ottawa. ISSN 1919-5117 Électronique.2014/024, Région du Centre et de l'Arctique. --Zones d’importance écologique et biologique (ZIEB) dans le nord du Bassin de Foxe, au Nunavut. pour Numéro de catalogue Fs70-6/2014-024F-PDF Winnipeg (Manitoba), Juin 2014. 14p. Cartes, références.«Le Secrétariat canadien de consultation scientifique (SCCS) coordonne l'examen par des pairs de questions scientifiques à l'intention du ministère des Pêches et des Océans.
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De plus, le SCCS coordonne la communication des résultats des processus de revue et de consultation scientifique.»-- http://www.dfo-mpo.gc.ca/csas-sccs/index-fra.htm.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs70-6/2014-024F-PDF - Canadian Science Advisory Secretariat science advisory report. for Catalogue Number Fs70-6E-PDF Irregular. Ottawa. ISSN 1919-5087 Electronic.2014/024, Central and Arctic Region. --Ecologically and Biologically Significant Areas (EBSA) in northern Foxe Basin, Nunavut. for Catalogue Number Fs70-6/2014-024E-PDF Winnipeg, Manitoba, June 2014. 13p. Maps, references.The Canadian Science Advisory Secretariat (CSAS) coordinates the peer review of scientific issues for the Department of Fisheries and Oceans.
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CSAS also coordinates communication of the results of the scientific review and advisory processes."--http://www.dfo-mpo.gc.ca/csas-sccs/index-eng.htm.Free. (Internet).Catalogue Number Fs70-6/2014-024E-PDF - Secrétariat canadien de consultation scientifique, avis scientifique. pour Numéro de catalogue Fs70-6S-PDF Irrégulier. Ottawa. Texte en inuktitut. Électronique.2014/024, Région du Centre et de l'Arctique. --Zones d’importance écologique et biologique (ZIEB) dans le nord du Bassin de Foxe, au Nunavut. pour Numéro de catalogue Fs70-6/2014-024S-PDF Winnipeg (Manitoba), Juin 2014. 16p. Cartes, références.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs70-6/2014-024S-PDF
- Secrétariat canadien de consultation scientifique, avis scientifique. pour Numéro de catalogue Fs70-6F-PDF Irrégulier. Ottawa. ISSN 1919-5117 Électronique.2014/026, Région du Pacifique. --Projet pilote de cadre d’analyse du risque écologique visant à guider la gestion axée sur l’écosystème dans la zone de gestion intégrée de la côte nord du Pacifique. pour Numéro de catalogue Fs70-6/2014-026F-PDF Nanaimo (Colombie Britannique), Juin 2014. 10p. Cartes, références.«Le Secrétariat canadien de consultation scientifique (SCCS) coordonne l'examen par des pairs de questions scientifiques à l'intention du ministère des Pêches et des Océans.
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De plus, le SCCS coordonne la communication des résultats des processus de revue et de consultation scientifique.»-- http://www.dfo-mpo.gc.ca/csas-sccs/index-fra.htm.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs70-6/2014-026F-PDF - Canadian Science Advisory Secretariat science advisory report. for Catalogue Number Fs70-6E-PDF Irregular. Ottawa. ISSN 1919-5087 Electronic.2014/026, Pacific Region. --Pilot application of an ecological risk assessment framework to inform ecosystem-based management in the Pacific North Coast Integrated Management Area. for Catalogue Number Fs70-6/2014-026E-PDF Nanaimo, British Columbia, June 2014. 10p. Maps, references.The Canadian Science Advisory Secretariat (CSAS) coordinates the peer review of scientific issues for the Department of Fisheries and Oceans.
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CSAS also coordinates communication of the results of the scientific review and advisory processes."--http://www.dfo-mpo.gc.ca/csas-sccs/index-eng.htm.Free. (Internet).Catalogue Number Fs70-6/2014-026E-PDF - Secrétariat canadien de consultation scientifique, avis scientifique. pour Numéro de catalogue Fs70-6F-PDF Irrégulier. Ottawa. ISSN 1919-5117 Électronique.2014/028, Région du Pacifique. --Évaluation du stock de sébaste argenté (Sebastes brevispinis) le long de la côte du Pacifique du Canada. pour Numéro de catalogue Fs70-6/2014-028F-PDF Nanaimo (Colombie Britannique), Juin 2014. 10p. Carte, figures, graphiques, photographies, références, tableaux.«Le Secrétariat canadien de consultation scientifique (SCCS) coordonne l'examen par des pairs de questions scientifiques à l'intention du ministère des Pêches et des Océans.
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De plus, le SCCS coordonne la communication des résultats des processus de revue et de consultation scientifique.»-- http://www.dfo-mpo.gc.ca/csas-sccs/index-fra.htm.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs70-6/2014-028F-PDF - Canadian Science Advisory Secretariat science advisory report. for Catalogue Number Fs70-6E-PDF Irregular. Ottawa. ISSN 1919-5087 Electronic.2014/028, Pacific Region. --Stock assessment for Silvergray Rockfish (Sebastes brevispinis) along the Pacific Coast of Canada. for Catalogue Number Fs70-6/2014-028E-PDF Nanaimo, British Columbia, June 2014. 9p. Figs., graphs, map, photographs, references, tables.The Canadian Science Advisory Secretariat (CSAS) coordinates the peer review of scientific issues for the Department of Fisheries and Oceans.
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CSAS also coordinates communication of the results of the scientific review and advisory processes."--http://www.dfo-mpo.gc.ca/csas-sccs/index-eng.htm.Free. (Internet).Catalogue Number Fs70-6/2014-028E-PDF - Secrétariat canadien de consultation scientifique, avis scientifique. pour Numéro de catalogue Fs70-6F-PDF Irrégulier. Ottawa. ISSN 1919-5117 Électronique.2014/030, Région du Québec. --Évaluation du stock de maquereau bleu du nord-ouest de l’Atlantique (sous-régions 3 et 4) en 2013. pour Numéro de catalogue Fs70-6/2014-030F-PDF Mont-Joli (Québec), Juin 2014. 17p. Carte, figures, graphiques, photographies, références, tableaux.«Le Secrétariat canadien de consultation scientifique (SCCS) coordonne l'examen par des pairs de questions scientifiques à l'intention du ministère des Pêches et des Océans.
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De plus, le SCCS coordonne la communication des résultats des processus de revue et de consultation scientifique.»-- http://www.dfo-mpo.gc.ca/csas-sccs/index-fra.htm.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs70-6/2014-030F-PDF - Canadian Science Advisory Secretariat science advisory report. for Catalogue Number Fs70-6E-PDF Irregular. Ottawa. ISSN 1919-5087 Electronic.2014/030, Quebec Region. --Assessment of the Atlantic Mackerel stock for the Northwest Atlantic (Subareas 3 and 4) in 2013. for Catalogue Number Fs70-6/2014-030E-PDF Mont-Joli, Quebec, June 2014. 16p. Figs., graphs, map, photographs, references, tables.The Canadian Science Advisory Secretariat (CSAS) coordinates the peer review of scientific issues for the Department of Fisheries and Oceans.
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CSAS also coordinates communication of the results of the scientific review and advisory processes."--http://www.dfo-mpo.gc.ca/csas-sccs/index-eng.htm.Free. (Internet).Catalogue Number Fs70-6/2014-030E-PDF - Secrétariat canadien de consultation scientifique, avis scientifique. pour Numéro de catalogue Fs70-6F-PDF Irrégulier. Ottawa. ISSN 1919-5117 Électronique.2014/032, Région du Pacifique. --Évaluation de la zone de gestion du saumon coho du Fraser intérieur. pour Numéro de catalogue Fs70-6/2014-032F-PDF Nanaimo (Colombie Britannique), Juin 2014. 12p. Carte, figures, graphiques, ill., références, tableau.«Le Secrétariat canadien de consultation scientifique (SCCS) coordonne l'examen par des pairs de questions scientifiques à l'intention du ministère des Pêches et des Océans.
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De plus, le SCCS coordonne la communication des résultats des processus de revue et de consultation scientifique.»-- http://www.dfo-mpo.gc.ca/csas-sccs/index-fra.htm.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs70-6/2014-032F-PDF - Canadian Science Advisory Secretariat science advisory report. for Catalogue Number Fs70-6E-PDF Irregular. Ottawa. ISSN 1919-5087 Electronic.2014/032, Pacific Region. --Assessment of the interior Fraser River Coho Salmon Management Unit. for Catalogue Number Fs70-6/2014-032E-PDF Nanaimo, British Columbia, June 2014. 11p. Figs., graphs, illus., map, references, table.The Canadian Science Advisory Secretariat (CSAS) coordinates the peer review of scientific issues for the Department of Fisheries and Oceans.
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CSAS also coordinates communication of the results of the scientific review and advisory processes."--http://www.dfo-mpo.gc.ca/csas-sccs/index-eng.htm.Free. (Internet).Catalogue Number Fs70-6/2014-032E-PDF - Secrétariat canadien de consultation scientifique - réponse des sciences. pour Numéro de catalogue Fs70-7F-PDF Irrégulier. Ottawa. ISSN 1919-3815 Électronique.2014/021, Région de Terre-Neuve-et-Labrador. --Mise à jour des indicateurs de l'état du stock pour la crevette nordique (Pandalus borealis) dans les zones de pêche de la crevette 4, 5 et 6. pour Numéro de catalogue Fs70-7/2014-21F-PDF St. John's, Juin 2014. 16p. Figures, graphiques, références, tableaux.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs70-7/2014-21F-PDF
- Canadian Science Advisory Secretariat - science response. for Catalogue Number Fs70-7E-PDF Irregular. Ottawa. ISSN 1919-3769 Electronic.2014/021, Newfoundland and Labrador Region. --Update of stock status indicators for Northern Shrimp, Pandalus borealis, in Shrimp Fishing Areas 4, 5 and 6. for Catalogue Number Fs70-7/2014-21E-PDF St. John's, June 2014. 16p. Figs., graphs, references, tables.Free. (Internet).Catalogue Number Fs70-7/2014-21E-PDF
- Secrétariat canadien de consultation scientifique - réponse des sciences. pour Numéro de catalogue Fs70-7F-PDF Irrégulier. Ottawa. ISSN 1919-3815 Électronique.2014/022, Région du Québec. --Avis sur un niveau acceptable des captures de flétan du Groenland du golfe du Saint-Laurent pour la saison de pêche 2014-2015. pour Numéro de catalogue Fs70-7/2014-22F-PDF Mont-Joli (Québec), Juin 2014. 3p. Références.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs70-7/2014-22F-PDF
- Canadian Science Advisory Secretariat - science response. for Catalogue Number Fs70-7E-PDF Irregular. Ottawa. ISSN 1919-3769 Electronic.2014/022, Quebec Region. --Advice on an acceptable level of Greenland Halibut catches in the Gulf of St. Lawrence for the 2014-2015 fishing season. for Catalogue Number Fs70-7/2014-22E-PDF Mont-Joli, Quebec, June 2014. 3p. References.Free. (Internet).Catalogue Number Fs70-7/2014-22E-PDF
- Secrétariat canadien de consultation scientifique - réponse des sciences. pour Numéro de catalogue Fs70-7F-PDF Irrégulier. Ottawa. ISSN 1919-3815 Électronique.2014/025, Région du Pacifique. --Rendement d'une procédure révisée de gestion de la morue charbonnière en Colombie-Britannique. pour Numéro de catalogue Fs70-7/2014-25F-PDF Nanaimo (Colombie Britannique), Juin 2014. 13p. Figures, graphiques, références, tableaux.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs70-7/2014-25F-PDF
- Canadian Science Advisory Secretariat - science response. for Catalogue Number Fs70-7E-PDF Irregular. Ottawa. ISSN 1919-3769 Electronic.2014/025, Pacific Region. --Performance of a revised management procedure for Sablefish in British Columbia. for Catalogue Number Fs70-7/2014-25E-PDF Nanaimo, British Columbia, June 2014. 13p. Figs., graphs, references, tables.Free. (Internet).Catalogue Number Fs70-7/2014-25E-PDF
- Secrétariat canadien de consultation scientifique - réponse des sciences. pour Numéro de catalogue Fs70-7F-PDF Irrégulier. Ottawa. ISSN 1919-3815 Électronique.2014/027, Région du Golfe. --Options liées aux points de référence pour le stock de homard du sud du golfe du Saint-Laurent (zones de pêche du homard 23, 24, 25, 26a, 26b). pour Numéro de catalogue Fs70-7/2014-27F-PDF Moncton (Nouveau-Brunswick), Juin 2014. 10p. Carte, figure, graphique, ill., références, tableau.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs70-7/2014-27F-PDF
- Canadian Science Advisory Secretariat - science response. for Catalogue Number Fs70-7E-PDF Irregular. Ottawa. ISSN 1919-3769 Electronic.2014/027, Gulf Region. --Reference point options for the southern Gulf of St. Lawrence lobster stock (Lobster Fishing Areas 23, 24, 25, 26A, 26B). for Catalogue Number Fs70-7/2014-27E-PDF Moncton, New Brunswick, June 2014. 9p. Fig., graph, illus., map, references, table.Free. (Internet).Catalogue Number Fs70-7/2014-27E-PDF
- Secrétariat canadien de consultation scientifique - réponse des sciences. pour Numéro de catalogue Fs70-7F-PDF Irrégulier. Ottawa. ISSN 1919-3815 Électronique.2014/002, Région du Québec. --Mise à jour des principaux indicateurs de l'état du stock du flétan atlantique du golfe du Saint-Laurent (4RST) en 2013. pour Numéro de catalogue Fs70-7/2014-2F-PDF Nanaimo (Colombie Britannique), Juin 2014. 7p. Figures, références.Titre en tête de chaque page: Réponse des Sciences : flétan atlantique (4RST).Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs70-7/2014-2F-PDF
- Canadian Science Advisory Secretariat - science response. for Catalogue Number Fs70-7E-PDF Irregular. Ottawa. ISSN 1919-3769 Electronic.2014/002, Quebec Region. --Update of main indicators of the stock status of Atlantic halibut in the Gulf of St. Lawrence (4RST) in 2013. for Catalogue Number Fs70-7/2014-2E-PDF Nanaimo, British Columbia, June 2014. 7p. Figs., references.Running title: Science response: Atlantic halibut (4RST).Free. (Internet).Catalogue Number Fs70-7/2014-2E-PDF
- Secrétariat canadien de consultation scientifique - réponse des sciences. pour Numéro de catalogue Fs70-7F-PDF Irrégulier. Ottawa. ISSN 1919-3815 Électronique.2014/030, Région de Terre-Neuve-et-Labrador. --Mise à jour de l'évaluation du stock de morue du Nord (2J3KL). pour Numéro de catalogue Fs70-7/2014-30F-PDF St. John's, Juin 2014. 13p. Cartes, figures, graphiques, ill., références, tableaux.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs70-7/2014-30F-PDF
- Canadian Science Advisory Secretariat - science response. for Catalogue Number Fs70-7E-PDF Irregular. Ottawa. ISSN 1919-3769 Electronic.2014/030, Newfoundland and Labrador Region. --Northern (2J3KL) Cod stock update. for Catalogue Number Fs70-7/2014-30E-PDF St. John's, June 2014. 11p. Figs., graphs, illus., maps, references, tables.URL: Electronic Publication for: --Northern (2J3KL) Cod stock update. Fs70-7/2014-30E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2014/mpo-dfo/Fs70-7-2014-30-eng.pdf PDF. (518 KB).Free. (Internet).Catalogue Number Fs70-7/2014-30E-PDF
- Secrétariat canadien de consultation scientifique - réponse des sciences. pour Numéro de catalogue Fs70-7F-PDF Irrégulier. Ottawa. ISSN 1919-3815 Électronique.2014/031, Région du Centre and de l'Arctique. --Traitement contre la moule Zébrée du Lac Winnipeg. pour Numéro de catalogue Fs70-7/2014-31F-PDF Winnipeg (Manitoba), Juin 2014. 13p. Carte, références.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs70-7/2014-31F-PDF
- Canadian Science Advisory Secretariat - science response. for Catalogue Number Fs70-7E-PDF Irregular. Ottawa. ISSN 1919-3769 Electronic.2014/031, Central and Arctic Region. --Lake Winnipeg Zebra Mussel treatment. for Catalogue Number Fs70-7/2014-31E-PDF Winnipeg, Manitoba, June 2014. 12p. Map, references.URL: Electronic Publication for: --Lake Winnipeg Zebra Mussel treatment. Fs70-7/2014-31E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2014/mpo-dfo/Fs70-7-2014-31-eng.pdf PDF. (782 KB).Free. (Internet).Catalogue Number Fs70-7/2014-31E-PDF
- Secrétariat canadien de consultation scientifique - réponse des sciences. pour Numéro de catalogue Fs70-7F-PDF Irrégulier. Ottawa. ISSN 1919-3815 Électronique.2014/007, Région du Centre et de l'Arctique. --Évaluation de la proposition des conditions de l'annexe D des permis d'aquaculture en Ontario. pour Numéro de catalogue Fs70-7/2014-7F-PDF Nanaimo (Colombie Britannique), Juin 2014. 24p. Figures en couleur, références.Titre en tête de chaque page: Réponse des sciences : examen des conditions des permis d'aquaculture en Ontario.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs70-7/2014-7F-PDF
- Canadian Science Advisory Secretariat - science response. for Catalogue Number Fs70-7E-PDF Irregular. Ottawa. ISSN 1919-3769 Electronic.2014/007, Central and Arctic Region. --Assessment of proposed schedule D conditions on aquaculture licences in the Province of Ontario. for Catalogue Number Fs70-7/2014-7E-PDF Ottawa, June 2014. 21p. Coloured figs., references.Running title: Science response: Ontario aquaculture licence conditions review.Free. (Internet).Catalogue Number Fs70-7/2014-7E-PDF
- Secrétariat canadien de consultation scientifique - réponse des sciences. pour Numéro de catalogue Fs70-7F-PDF Irrégulier. Ottawa. ISSN 1919-3815 Électronique.2014/008, Région du Centre et de l'Arctique. --Examen des analyses sur l'esturgeon jaune pour le projet de centrale hydroélectrique de Keeyask. pour Numéro de catalogue Fs70-7/2014-8F-PDF Ottawa, Juin 2014. 12p. Figure, références.Titre en tête de chaque page: Réponse des sciences : examen des analyses sur l'esturgeon jaune de la centrale hydroélectrique de Keeyask.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs70-7/2014-8F-PDF
- Canadian Science Advisory Secretariat - science response. for Catalogue Number Fs70-7E-PDF Irregular. Ottawa. ISSN 1919-3769 Electronic.2014/008, Central and Arctic Region. --Review of Lake Sturgeon analyses for the proposed Keeyask generating station. for Catalogue Number Fs70-7/2014-8E-PDF Ottawa, June 2014. 11p. Fig., references.Running title: Science response: review of Keeyask GS Lake Sturgeon analyses.Free. (Internet).Catalogue Number Fs70-7/2014-8E-PDF
- Rapport manuscrit canadien des sciences halieutiques et aquatiques. pour Numéro de catalogue Fs97-4F-PDF Irrégulier. Ottawa. (Abstract in English.) ISSN 1488-5468 Électronique.N° 3035. --Photo-catalogue d'invertébrés de l'estuaire et du nord du golfe du Saint-Laurent lors des relevés au chalut (2005-2013), pour Numéro de catalogue Fs97-4/3035F-PDF Québec, 2014. 228p. Photographies, références, tableaux.L'ISSN (0706-6589) de l'édition imprimée a été incorrectement copié dans l'édition PDF.Gratuit. (Internet).ISBN 978-0-660-22101-4Numéro de catalogue Fs97-4/3035F-PDF
- Canadian manuscript report of fisheries and aquatic sciences. for Catalogue Number Fs97-4E-PDF Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 1488-5387 Electronic.No. 3035. --Photocatalogue of invertebrates of the Estuary and northern Gulf of St. Lawrence from trawl surveys (2005-2013), for Catalogue Number Fs97-4/3035E-PDF Ottawa, 2014. 227p. Figs., photographs, references, tables.The ISSN (0706-6473) for the print edition has been incorrectly copied in some electronic issues.The ISBN (978-0-660-22101-4) for the French edition incorrectly copied in this PDF.Free. (Internet).ISBN 978-1-100-23604-9Catalogue Number Fs97-4/3035E-PDF
- Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. for Catalogue Number Fs97-6E-PDF Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 1488-5379 Electronic.No. 3034. --Biofouling monitoring for aquatic invasive species (AIS) in DFO Maritimes Region, Nova Scotia: May - December 2010, for Catalogue Number Fs97-6/3034E-PDF Dartmouth, Nova Scotia, 2014. 88p. Fig., figs., graphs, maps, photographs, references, tables.Free. (Internet).Catalogue Number Fs97-6/3034E-PDF
- Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. for Catalogue Number Fs97-6E-PDF Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 1488-5379 Electronic.No. 3080. --Degradation of hydrogen peroxide in seawater using the anti-sea louse formulation Interox Paramove50, for Catalogue Number Fs97-6/3080E-PDF St. Andrews, New Brunswick, 2014. 26p. Figs., graphs, photographs, references, tables.Free. (Internet).ISBN 978-1-100-23510-3Catalogue Number Fs97-6/3080E-PDF
- Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. for Catalogue Number Fs97-6E-PDF Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 1488-5379 Electronic.No. 3095. --Evaluating coastal habitat value through metrics of ecosystem function for use in habitat restoration, for Catalogue Number Fs97-6/3095E-PDF Dartmouth, Nova Scotia, 2014. 21p. Figs., references.Free. (Internet).ISBN 978-1-100-24678-9Catalogue Number Fs97-6/3095E-PDF
- Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. for Catalogue Number Fs97-6E-PDF Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 1488-5379 Electronic.No. 3097. --Development of habitat suitability indices and bioenergetics models for Arctic grayling (Thymallus arcticus), for Catalogue Number Fs97-6/3097E-PDF Winnipeg, Manitoba, 2014. 64p. Figs., graphs, references, tables.Free. (Internet).ISBN 978-1-100-24734-2Catalogue Number Fs97-6/3097E-PDF
Garde côtière canadienne
- Publication des avis aux navigateurs. Édition de l'Est. pour Numéro de catalogue Fs152-5F-PDF Mensuel. Ottawa. ISSN 1714-0226 Électronique.[Vol. 39], n° 5, 30 mai, 2014. 22p. Tableaux.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs152-5/39-5F-PDF
- Notices to mariners publication. Eastern edition. for Catalogue Number Fs152-5E-PDF Monthly. Ottawa. ISSN 1719-7678 Electronic.[Vol. 39], no. 5, May 30th, 2014. 21p. Tables.URL: Electronic Publication for: Notices to mariners publication. Eastern edition. Fs152-5/39-5E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2014/mpo-dfo/Fs152-5-39-5-eng.pdf PDF. (834 KB).Free. (Internet).Catalogue Number Fs152-5/39-5E-PDF
- Publication des avis aux navigateurs. Édition de l'Est. pour Numéro de catalogue Fs152-5F-PDF Mensuel. Ottawa. ISSN 1714-0226 Électronique.[Vol. 39], n° 6, 27 juin, 2014. 22p. Tableaux.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs152-5/39-6F-PDF
- Notices to mariners publication. Eastern edition. for Catalogue Number Fs152-5E-PDF Monthly. Ottawa. ISSN 1719-7678 Electronic.[Vol. 39], no. 6, June 27th, 2014. 23p. Tables.URL: Electronic Publication for: Notices to mariners publication. Eastern edition. Fs152-5/39-6E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2014/mpo-dfo/Fs152-5-39-6-eng.pdf PDF. (1530 KB).Free. (Internet).Catalogue Number Fs152-5/39-6E-PDF
- Publication des avis aux navigateurs. Édition de l'Ouest. pour Numéro de catalogue Fs152-6F-PDF Mensuel. Ottawa. ISSN 1719-7716 Électronique.[Vol. 39], n° 5, 30 mai 2014. 17p.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs152-6/39-5F-PDF
- Notices to mariners publication. Western edition. for Catalogue Number Fs152-6E-PDF Monthly. Ottawa. ISSN 1719-7708 Electronic.[Vol. 39], no. 5, May 30th, 2014. 19p. Tables.URL: Electronic Publication for: Notices to mariners publication. Western edition. Fs152-6/39-5E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2014/mpo-dfo/Fs152-6-39-5-eng.pdf PDF. (229 KB).Free. (Internet).Catalogue Number Fs152-6/39-5E-PDF
- Publication des avis aux navigateurs. Édition de l'Ouest. pour Numéro de catalogue Fs152-6F-PDF Mensuel. Ottawa. ISSN 1719-7716 Électronique.[Vol. 39], n° 6, 27 juin, 2014. 22p.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue Fs152-6/39-6F-PDF
- Notices to mariners publication. Western edition. for Catalogue Number Fs152-6E-PDF Monthly. Ottawa. ISSN 1719-7708 Electronic.[Vol. 39], no. 6, June 27th, 2014. 24p.URL: Electronic Publication for: Notices to mariners publication. Western edition. Fs152-6/39-6E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2014/mpo-dfo/Fs152-6-39-6-eng.pdf PDF. (1667 KB).Free. (Internet).Catalogue Number Fs152-6/39-6E-PDF
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
- Rapport sur l'application de la Loi sur les allocations de retraite des parlementaires. pour Numéro de catalogue BT1-11F-PDF Annuel. Ottawa. ISSN 1487-1823 Électronique.Pour l'exercice terminé le 31 mars 2013. 24p. Figure, tableaux.Rapport annuel au Parlement.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue BT1-11/2013F-PDF
- Report on the administration of the Members of Parliament Retiring Allowances Act. for Catalogue Number BT1-11E-PDF Annual. Ottawa. ISSN 1487-1815 Electronic.For the fiscal year ended March 31, 2013. 24p. Fig., tables.Annual report to Parliament.Free. (Internet).Catalogue Number BT1-11/2013E-PDF
- Rapport sur l'application de la Loi sur les prestations de retraite supplémentaires. pour Numéro de catalogue BT1-12F-PDF Annuel. Ottawa. ISSN 1489-4874 Électronique.Pour l'exercice terminé le 31 mars 2013. 14p. Figure, tableaux.Rapport annuel au Parlement.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue BT1-12/2013F-PDF
- Report on the administration of the Supplementary Retirement Benefits Act. for Catalogue Number BT1-12E-PDF Annual. Ottawa. ISSN 1489-4866 Electronic.For the fiscal year ended March 31, 2013. 14p. Fig., tables.Annual report to Parliament.Free. (Internet).Catalogue Number BT1-12/2013E-PDF
- L'équité en matière d'emploi dans la fonction publique du Canada: pour Numéro de catalogue BT1-28F-PDF rapport annuel au Parlement. Annuel. Ottawa. ISSN 2292-5589 Électronique.2012-2013. 25p. Glossaire, références, tableaux.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue BT1-28/2013F-PDF
- Employment equity in the public service of Canada: for Catalogue Number BT1-28E-PDF annual report to Parliament. Annual. Ottawa. ISSN 1926-2485 Electronic.2012-2013. 24p. Glossary, references, tables.URL: Electronic Publication for: Employment equity in the public service of Canada 2012-13: BT1-28/2013E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2014/sct-tbs/BT1-28-2013-eng.pdf PDF. (1.57 MB).Free. (Internet).Catalogue Number BT1-28/2013E-PDF
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Statistique Canada
Hors série
- La revue canadienne de productivité. pour Numéro de catalogue CS15-206F-PDF Irrégulier. Ottawa. ISSN 1710-5277 Électronique.N° 35. --La révision des comptes de productivité multifactorielle, pour Numéro de catalogue CS15-206/35-2014F-PDF Ottawa, Juillet 2014. 21p. Bibliographie, tableaux.Gratuit. (Internet).ISBN 978-0-660-22418-3Numéro de catalogue CS15-206/35-2014F-PDF
- The Canadian productivity review. for Catalogue Number CS15-206E-PDF Irregular. Ottawa. ISSN 1710-5269 Electronic.No. 35. --Revisions to the multifactor productivity accounts, for Catalogue Number CS15-206/35-2014E-PDF Ottawa, July 2014. 20p. References, tables.Free. (Internet).ISBN 978-1-100-24685-7Catalogue Number CS15-206/35-2014E-PDF
Annuels
- Industries de la télédiffusion. pour Numéro de catalogue CS56-207F-PDF Annuel. Ottawa. ISSN 1913-0139 Électronique.2013. Juillet 2014. 22p. Tableaux.Les statistiques financières et d'exploitation pour les industries de télédiffusion étaient autrefois publiées au catalogue 56-001-XIF, Radiodiffusion et télécommunications.URL: Publication électronique pour : Industries de la télédiffusion. CS56-207/2013F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2014/statcan/56-207-x2014000-fra.pdf PDF. (223 Ko).Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue CS56-207/2013F-PDF
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- Statistiques relatives aux mouvements d'aéronefs - tours et stations d'information de vol de NAV CANADA. pour Numéro de catalogue CS51-007F-PDF Mensuel. Ottawa. ISSN 1911-6322 Électronique.Février 2014. Juillet 2014. 50p. Tableaux.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue CS51-007/2014-2F-PDF
- Aircraft movement statistics - NAV CANADA towers and flight service stations. for Catalogue Number CS51-007E-PDF Monthly. Ottawa. ISSN 1911-6314 Electronic.February 2014. July 2014. 50p. Tables.Free. (Internet).Catalogue Number CS51-007/2014-2E-PDF
- Permis de bâtir. pour Numéro de catalogue CS64-001F-PDF Mensuel. Ottawa. ISSN 1496-3949 Électronique.Vol. 58, n° 5, mai 2014. Juillet 2014. 44p. Graphiques, tableaux.URL: Publication électronique pour : Permis de bâtir. CS64-001/58-5F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2014/statcan/64-001-x/64-001-x2014005-fra.pdf PDF. (369 Ko).Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue CS64-001/58-5F-PDF
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