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  1. Réseau national de surveillance de la pollution atmosphérique (NSPA): sommaire annuel pour 1995 / Publié par la Direction générale pour l'avancement des technologies environnementales. En49-5/7-28
    Date:
    1998.
    Catalogue number:
    En49-5/7-28
    ISBN:
    0-662-63797-6
    Department/Agency:
    Canada. Environnement Canada. Service de la protection de l'environnement.
    Publication type:
    Series
    Format:
    Paper
  2. Siège social: Accord entre le gouvernement du Canada et le Fonds multilatéral chargé de la mise en oeuvre du Protocol de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone (1987), régissant les questions relatives à l'établissement au Canada du Fonds multilatéral et de ses organismes : Le Caire, le 23 novembre 1998. En vigueur le 23 novembre 1998 E3-1998/24
    Date:
    1998.
    Catalogue number:
    E3-1998/24
    ISBN:
    0-660-60962-2
    ISSN:
    0317-2376
    Department/Agency:
    Canada. Affaires étrangères et commerce international Canada.
    Publication type:
    Series
    Format:
    Paper
  3. Environnement: Adoption d'ajustements et d'un amendement au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone conclu à Montréal le 16 septembre 1987 : Montréal, le 17 septembre 1997. Ratification du Canada le 27 mars 1998. En vigueur le 10 novembre 1999. En vigueur pour le Canada le 10 novembre 1999 E3-1999/60
    Date:
    2001.
    Catalogue number:
    E3-1999/60
    ISBN:
    0-660-61610-6
    ISSN:
    0317-2376
    Department/Agency:
    Canada. Affaires étrangères et commerce international Canada.
    Publication type:
    Series
    Format:
    Paper
  4. Réseau national de surveillance de la pollution atmosphérique (NSPA): sommaire annuel pour 1999 / Publié par la Direction générale pour l'avancement des technologies environnementales. En49-5/7-32
    Date:
    2001.
    Catalogue number:
    En49-5/7-32
    ISBN:
    0-662-65892-2
    Department/Agency:
    Canada. Environnement Canada. Service de la protection de l'environnement.
    Publication type:
    Series
    Format:
    Paper
  5. L'appauvrissement de l'ozone stratosphérique : mis à jour de l'automne 1995 En1-19/95-5
    Date:
    1995.
    Catalogue number:
    En1-19/95-5
    ISSN:
    1192-4454
    Department/Agency:
    Canada. Rapport sur l'état de l'environnement.
    Publication type:
    Series
    Format:
    Paper
  6. Environnement: Amendement au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone : Copenhague, le 25 novembre 1992, ratification du Canada le 16 mars 1994. En vigueur pour le Canada le 14 juin 1994 E3-1994/13
    Date:
    1997.
    Catalogue number:
    E3-1994/13
    ISBN:
    0-660-60235-0
    ISSN:
    0317-2376
    Department/Agency:
    Canada. Affaires étrangères et commerce international Canada.
    Publication type:
    Series
    Format:
    Paper
  7. L'appauvrissement de l'ozone stratosphérique : Mise à jour de l'automne 1997 En1-19/97-2
    Date:
    1997.
    Catalogue number:
    En1-19/97-2
    ISSN:
    1192-4454
    Department/Agency:
    Canada. Rapport sur l'état de l'environnement.
    Publication type:
    Series
    Format:
    Paper
  8. Estimation des émissions des bateaux de plaisance au Canada / par S. V. Yumlu. Publié par la Direction des secteurs industriels. En49-5/5-5
    Date:
    1994.
    Catalogue number:
    En49-5/5-5
    ISBN:
    0-662-60291-9
    Department/Agency:
    Canada. Environnement Canada. Service de la protection de l'environnement.
    Publication type:
    Series
    Format:
    Paper
  9. Surveillance nationale de la pollution atmosphérique (SNPA): extrait annuel de 1992 / Publié par la Direction générale du développement technologique. En49-5/7-25
    Date:
    1994.
    Catalogue number:
    En49-5/7-25
    ISBN:
    0-662-61263-9
    Department/Agency:
    Canada. Environnement Canada. Service de la protection de l'environnement.
    Publication type:
    Series
    Format:
    Paper
  10. Exigences de déclaration recommandées pour le Programme de surveillance des émissions des locomotives (Programme SEL) : document d'information / Publié par la Division des systèmes de transport, Direction des secteurs industriels, Direction générale de la prévention de la pollution et l'Association des chemins de fer du Canada. En49-1/2-8
    Date:
    1994.
    Catalogue number:
    En49-1/2-8
    ISBN:
    0-662-61360-0
    Department/Agency:
    Canada. Environnement Canada. Service de la protection de l'environnement.
    Publication type:
    Series
    Format:
    Paper

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