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1 307 résultats pour « Prévisions budgétaires » trié par ministère/organisme en ordre croissant
  1. Aperçu - rapport sur les plans et les priorités, 2007-2008 Iu90-1/3-2007F
    Date :
    2007.
    Numéro de catalogue :
    Iu90-1/3-2007F
    ISBN :
    978-0-662-73745-2
    Ministère/Organisme :
    Développement économique Canada pour les régions du Québec.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  2. Faits saillants du Budget des dépenses de 2000-2001, partie III, Rapport sur les plans et les priorités C89-4/60-2000F
    Date :
    2000.
    Numéro de catalogue :
    C89-4/60-2000F
    ISBN :
    0-662-84566-8
    Ministère/Organisme :
    Agence de promotion économique du Canada atlantique.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  3. Résumé du Plan d'entreprise pour la période de planification de 1998-99 à 2002-03, Budget de fonctionnement et d'investissement pour l'exercice budgétaire 1998-99 CC211-3/1998-99
    Date :
    1998.
    Numéro de catalogue :
    CC211-3/1998-99
    ISBN :
    0-660-57944-8
    Ministère/Organisme :
    Société du crédit agricole Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  4. Agriculture et agroalimentaire Canada, ... rapport sur les plans et les priorités A1-9
    Numéro de catalogue :
    A1-9
    ISSN :
    2290-5103
    Ministère/Organisme :
    Canada. Agriculture et agroalimentaire Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  5. Comparaison des estimations du solde budgétaire structurel du gouvernement du Canada établies par Finances Canada et par le DPB / [rédigé par Chris Matier]. YN5-132/2011F-PDF
    Date :
    2011.
    Numéro de catalogue :
    YN5-132/2011F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du Directeur parlementaire du budget.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  6. Le coût des navires de combat canadiens . YN5-123/2017F-PDF
    Date :
    2017.
    Numéro de catalogue :
    YN5-123/2017F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du Directeur parlementaire du budget.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  7. En appui à l’examen parlementaire des prévisions budgétaires : la base de données de suivi intégré (BDSI) / [préparé par Jason Jacques]. YN5-138/2011F-PDF
    Date :
    2011.
    Numéro de catalogue :
    YN5-138/2011F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du Directeur parlementaire du budget.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  8. Estimation des coûts associés aux mesures fiscales proposées pour encourager les dons de bienfaisance / produit par Stephen Tapp. YN5-38/2012F-PDF
    Date :
    Le 18 mai 2012.
    Numéro de catalogue :
    YN5-38/2012F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du Directeur parlementaire du budget.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  9. Estimation des coûts du projet de loi C-215 / préparé par Jessica Strauss. YN5-37/2012F-PDF
    Date :
    Le 20 avril 2012.
    Numéro de catalogue :
    YN5-37/2012F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du Directeur parlementaire du budget.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  10. Estimation des coûts du projet de loi C-239, Loi modifiant la Loi de l'impôt sur le revenue (dons de bienfaisance) / [Jason Jacques a rédigé le rapport]. YN5-99/2016F-PDF
    Date :
    2016.
    Numéro de catalogue :
    YN5-99/2016F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du Directeur parlementaire du budget.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF

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