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13 résultats pour « Coutume » trié par pertinence en ordre croissant
  1. Définitions R34-6/21-2000F-IN
    Date :
    2000.
    Numéro de catalogue :
    R34-6/21-2000F-IN
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  2. Guide communautaire de protection des connaissances autochtones / par Simon Brascoupé et Howard Mann. R2-160/2001F-IN
    Date :
    2001.
    Numéro de catalogue :
    R2-160/2001F-IN
    ISBN :
    0-662-85981-2
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord. Direction de la recherche et de l'analyse.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. Projet de loi C-21 : Loi modifiant la Loi sur les douanes / Tanya Dupuis, Chloé Forget. YM32-3/421-C21-1F-PDF
    Date :
    2018.
    Numéro de catalogue :
    YM32-3/421-C21-1F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Service d'information et de recherche parlementaires.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  4. An Act to amend the Customs Act and the Immigration and Refugee Protection Act (presentation and reporting requirements) = Loi modifiant la Loi sur les douanes et la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés (obligation de présentation et de déclaration). YX4-2017/11-PDF
    Date :
    2017.
    Numéro de catalogue :
    YX4-2017/11-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Statuts.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  5. Projet de loi C-21 : Loi modifiant la Loi sur les douanes / Tanya Dupuis, Chloé Forget. YM32-3/421-C21F-PDF
    Date :
    2016, c2017.
    Numéro de catalogue :
    YM32-3/421-C21F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Service d'information et de recherche parlementaires.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  6. Tatouage et perçage / Rédigé en collaboration avec l'Agence de santé publique du Canada. H50-3/173-2005F
    Date :
    2005.
    Numéro de catalogue :
    H50-3/173-2005F
    Ministère/Organisme :
    Canada. Santé Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  7. Guide sur la spiritualité chez les Amérindiens / publié par la Direction des relations publiques pour la Direction des services de police sociopréventifs et autochtones. JS62-80/1998F-PDF
    Date :
    [1998].
    Numéro de catalogue :
    JS62-80/1998F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Sécurité publique et Protection civile Canada. Gendarmerie royale du Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  8. Les Inuit . R32-75/1986F-PDF
    Date :
    1986.
    Numéro de catalogue :
    R32-75/1986F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  9. En été chez les Indiens . R32-2369F-PDF
    Date :
    1969.
    Numéro de catalogue :
    R32-2369F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  10. Quelques mythes et contes des Ojibwa du sud-est d'Ontario / recueillis par Paul Radin. M46-48F-PDF
    Date :
    1916.
    Numéro de catalogue :
    M46-48F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ministère des mines.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF

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