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190 résultats pour « Nord » trié par numéro de catalogue en ordre décroissant
  1. Pétrole et gaz du Nord, bulletin . R71-65F-PDF ### R72-293F-PDF
    Date :
    1994-2013.
    Numéro de catalogue :
    R71-65F-PDF; R72-293F-PDF
    ISSN :
    1713-6636
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires autochtones et développement du Nord Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  2. Loi sur les eaux de Nunavut et le Tribunal des droits de surface du Nunavut : (Loi concernant les ressources en eau du Nunavut et le Tribunal des droits de surface du Nunavut et modifiant diverses lois en conséquence.) YX4-2002/10
    Date :
    Projet de loi C-33 sanctionné le 30 avril 2002.
    Numéro de catalogue :
    YX4-2002/10
    Ministère/Organisme :
    Canada. Statuts.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  3. Loi sur le Yukon : (Loi remplaçant la Loi sur le Yukon afin de la moderniser et de mettre en oeuvre certaines dispositions de l'Accord de transfert au Yukon d'attributions relevant du Programme des affaires du Nord et modifiant et abrogeant d'autres lois.) YX4-2002/7
    Date :
    Projet de loi C-39 sanctionné le 27 mars 2002.
    Numéro de catalogue :
    YX4-2002/7
    Ministère/Organisme :
    Canada. Statuts.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  4. Loi sur les eaux du Nunavut et le Tribunal des droits de surface du Nunavut : (Loi concernant les ressources en eau du Nunavut et le Tribunal des droits de surface du Nunavut et modifiant diverses lois en conséquence.) YX3-2002/10
    Date :
    Sanctionnée le 30 avril 2002.
    Numéro de catalogue :
    YX3-2002/10
    Ministère/Organisme :
    Canada. Statuts.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  5. Loi sur le Yukon : (Loi remplaçant la Loi sur le Yukon afin de la moderniser et de mettre en oeuvre certaines dispositions de l'Accord de transfert au Yukon d'attributions relevant du Programme des affaires du Nord et modifiant et abrogeant d'autres lois.) YX3-2002/7
    Date :
    Sanctionnée le 27 mars 2002.
    Numéro de catalogue :
    YX3-2002/7
    Ministère/Organisme :
    Canada. Statuts.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  6. La souveraineté du Canada dans l'Arctique / [par] Matthew Carnaghan et Allison Goody. YM32-6/05-61F-PDF
    Date :
    Le 26 janvier 2006.
    Numéro de catalogue :
    YM32-6/05-61F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Direction de la recherche parlementaire.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  7. Déductions fédérales pour les habitants de régions éloignées / [par] Marc-André Pigeon. YM32-6/03-52F-PDF
    Date :
    Le 28 janvier 2004.
    Numéro de catalogue :
    YM32-6/03-52F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Direction de la recherche parlementaire.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  8. Projet de loi C-39 : Loi sur le Yukon / Rédaction : Mary C. Hurley. YM32-3/371-422F-PDF
    Date :
    Le 3 avril 2002.
    Numéro de catalogue :
    YM32-3/371-422F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Direction de la recherche parlementaire.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  9. La crisis de la morue du nord / Rédaction Claude Emery. YM32-2/313-1992F-PDF
    Date :
    Octobre 1992.
    Numéro de catalogue :
    YM32-2/313-1992F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  10. Loi modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu et la Loi sur la taxe d'accise (allégements fiscaux pour les habitants du Nunavik)L'honorable sénateur Watt. YB391-229/1
    Date :
    Première lecture le 13 juin 2007.
    Numéro de catalogue :
    YB391-229/1
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Sénat.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier

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