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190 résultats pour « Nord » trié par ministère/organisme en ordre décroissant
  1. Rapport sur les activités scientifiques du gouvernement fédéral à l'appui du développement énergétique dans le Nord 2002-2010 R3-147/2011F
    Date :
    2011.
    Numéro de catalogue :
    R3-147/2011F
    ISBN :
    978-1-100-97186-5
    Ministère/Organisme :
    Canada. Tribunal canadien des relations professionnelles artistes-producteurs.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  2. Des services pour vous PF4-2/2001-11F-PDF
    Date :
    c2001.
    Numéro de catalogue :
    PF4-2/2001-11F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Travaux publics et Services gouvernementaux Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. Loi sur le Yukon : (Loi remplaçant la Loi sur le Yukon afin de la moderniser et de mettre en oeuvre certaines dispositions de l'Accord de transfert au Yukon d'attributions relevant du Programme des affaires du Nord et modifiant et abrogeant d'autres lois.) YX4-2002/7
    Date :
    Projet de loi C-39 sanctionné le 27 mars 2002.
    Numéro de catalogue :
    YX4-2002/7
    Ministère/Organisme :
    Canada. Statuts.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  4. Loi sur le Yukon : (Loi remplaçant la Loi sur le Yukon afin de la moderniser et de mettre en oeuvre certaines dispositions de l'Accord de transfert au Yukon d'attributions relevant du Programme des affaires du Nord et modifiant et abrogeant d'autres lois.) YX3-2002/7
    Date :
    Sanctionnée le 27 mars 2002.
    Numéro de catalogue :
    YX3-2002/7
    Ministère/Organisme :
    Canada. Statuts.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  5. Loi sur les eaux de Nunavut et le Tribunal des droits de surface du Nunavut : (Loi concernant les ressources en eau du Nunavut et le Tribunal des droits de surface du Nunavut et modifiant diverses lois en conséquence.) YX4-2002/10
    Date :
    Projet de loi C-33 sanctionné le 30 avril 2002.
    Numéro de catalogue :
    YX4-2002/10
    Ministère/Organisme :
    Canada. Statuts.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  6. Loi sur les eaux du Nunavut et le Tribunal des droits de surface du Nunavut : (Loi concernant les ressources en eau du Nunavut et le Tribunal des droits de surface du Nunavut et modifiant diverses lois en conséquence.) YX3-2002/10
    Date :
    Sanctionnée le 30 avril 2002.
    Numéro de catalogue :
    YX3-2002/10
    Ministère/Organisme :
    Canada. Statuts.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  7. Votre guide de préparation à une urgence - Territoires du Nord-Ouest : 72 heures-- votre famille est-elle prête? / produite en collaboration avec: Association canadienne des chefs de police ... [et al.] PS4-26/2-10-2007
    Date :
    2007.
    Numéro de catalogue :
    PS4-26/2-10-2007
    ISBN :
    978-0-662-49871-1
    Ministère/Organisme :
    Canada. Sécurité publique et protection civile Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  8. Votre guide de préparation à une urgence - Yukon : 72 heures-- votre famille est-elle prête? / produite en collaboration avec: Association canadienne des chefs de police ... [et al.] PS4-26/2-11-2007
    Date :
    2007.
    Numéro de catalogue :
    PS4-26/2-11-2007
    ISBN :
    978-0-662-49872-8
    Ministère/Organisme :
    Canada. Sécurité publique et protection civile Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  9. Santé Canada - Région du Nord : nos rôles, nos responsabilités et nos activités H14-37/2008F
    Date :
    2008.
    Numéro de catalogue :
    H14-37/2008F
    ISBN :
    978-0-662-04623-3
    Ministère/Organisme :
    Canada. Santé Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  10. Santé Canada - Région du Nord : un aperçu de nos réussites de 2008 à 2011 H14-69/2012F-PDF
    Date :
    c2012.
    Numéro de catalogue :
    H14-69/2012F-PDF
    ISBN :
    978-1-100-99549-6
    Ministère/Organisme :
    Canada. Santé Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF

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