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192 résultats pour « Politique environnementale » trié par titre en ordre croissant
  1. 3e Sommet des grandes villes du monde, Montréal, 15 au 17 october 1991 / Vincent Roquet. En107-3/118-1991F-PDF
    Date :
    1991.
    Numéro de catalogue :
    En107-3/118-1991F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Agence canadienne d'évaluation environnementale.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  2. À la recherche d'un consensus : la Commission nord-américaine de l'environnement et l'ALENA : compte rendu de l'atelier tenu le 7 avril 1993 à Washington, D.C. / publié sous la direction de Sarah Richardson. En133-12/1993F-PDF
    Date :
    1993.
    Numéro de catalogue :
    En133-12/1993F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie (Canada)
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l'environnement : entre le Gouvernement du Canada, le Gouvernement des États-Unis d'Amérique et le Gouvernement des États-Unis du Mexique: projet final, 13 septembre 1993 E74-57/1993
    Date :
    1993.
    Numéro de catalogue :
    E74-57/1993
    ISBN :
    0-662-60037-1
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires extérieures et Commerce extérieur.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  4. An Act to amend the Yukon Environmental and Socio-economic Assessment Act and the Nunavut Waters and Nunavut Surface Rights Tribunal Act = Loi modifiant la Loi sur l'évaluation environnementale et socioéconomique au Yukon et la Loi sur les eaux du Nunavut et le Tribunal des droits de surface du Nunavut. YX4-2015/19-PDF
    Date :
    2015.
    Numéro de catalogue :
    YX4-2015/19-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Statuts.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  5. An Act to enact the Impact Assessment Act and the Canadian Energy Regulator Act, to amend the Navigation Protection Act and to make consequential amendments to other Acts = Loi édictant la Loi sur l’évaluation d’impact et la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d’autres lois. XB421-69/1-PDF
    Date :
    2018.
    Numéro de catalogue :
    XB421-69/1-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  6. An Act to enact the Impact Assessment Act and the Canadian Energy Regulator Act, to amend the Navigation Protection Act and to make consequential amendments to other Acts = Loi édictant la Loi sur l’évaluation d’impact et la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d’autres lois. XB421-69/3-PDF
    Date :
    2018.
    Numéro de catalogue :
    XB421-69/3-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  7. An Act to enact the Impact Assessment Act and the Canadian Energy Regulator Act, to amend the Navigation Protection Act and to make consequential amendments to other Acts = Loi édictant la Loi sur l'évaluation d'impact et la Loi sur la Régie canadienne de l'énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois. YX4-2019/28-PDF
    Numéro de catalogue :
    YX4-2019/28-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  8. An Act to establish a Canadian Environmental Bill of Rights and to make a related amendment to another Act = Loi portant création de la Charte canadienne des droits environnementaux et apportant une modification connexe à une autre loi. XB421-202/1-PDF
    Date :
    2015.
    Numéro de catalogue :
    XB421-202/1-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  9. Action: Stratégie pour l'environnement arctique: rapport d'étape : avril 1994--mars 1995 R72-244/1995
    Date :
    1995.
    Numéro de catalogue :
    R72-244/1995
    ISBN :
    0-662-62032-1
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  10. Addenda au rapport de l'automne 2014 de la commissaire à l'environnement et au développement durable : pétitions en matière d'environnement (du 1er janvier 2014 au 30 juin 2014). FA1-2/2014-1-7
    Date :
    c2014.
    Numéro de catalogue :
    FA1-2/2014-1-7
    ISBN :
    978-1-100-54832-6
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du vérificateur général.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier

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