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93 résultats pour « Garde des enfants » trié par ministère/organisme en ordre décroissant
  1. Pour l'amour des enfants : rapport du Comité mixte spécial sur la garde et le droit de visite des enfants YC3-361/6-01
    Numéro de catalogue :
    YC3-361/6-01
    ISBN :
    0-660-17692-0
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  2. La garde d'enfants et le droit d'accès / [par] Kristen Douglas. YM32-2/441F-PDF
    Date :
    Juillet 1997.
    Numéro de catalogue :
    YM32-2/441F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  3. La garde des enfants au Canada / par Sandra Harder, Division des affaires politiques et sociales. YM32-1/87-11-1992-11F
    Date :
    1987, révisé novembre 1992.
    Numéro de catalogue :
    YM32-1/87-11-1992-11F
    ISBN :
    0-660-94093-0
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  4. Les services de garde et d'éducation à la petite enfance au Canada / Isabelle Lafontaine-Émond. YM32-2/2021-07F-PDF
    Numéro de catalogue :
    YM32-2/2021-07F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  5. An Act to amend the Divorce Act (shared parenting plans) = Loi modifiant la Loi sur le divorce (plans parentaux) / l'honorable sénatrice Cools. YB421-202/1-PDF
    Date :
    2015.
    Numéro de catalogue :
    YB421-202/1-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Sénat.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  6. Analyse descriptive et critique des méthodes utilisées pour assurer l’exercice du droit de visite : une mise à jour / préparé par Martha Bailey ; document présenté à la Section de la famille, des enfants et des adolescents, Ministère de la justice du Canada. J3-5/2017-8F-PDF
    Date :
    2017.
    Numéro de catalogue :
    J3-5/2017-8F-PDF
    ISBN :
    978-0-660-24161-6
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ministère de la justice. Section de la famille, des enfants et des adolescents.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  7. Le droit de visite au Canada : approche juridique et appui aux programmes / préparé par Pauline O'Connor; présenté à la Section de la famille, des enfants et des adolescents. J3-2/2002-6F-PDF
    Date :
    c2002.
    Numéro de catalogue :
    J3-2/2002-6F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ministère de la justice. Section de la famille, des enfants et des adolescents.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  8. Daycare needs survey and elderly care poll : special study. Co24-3/10-2-1990E-PDF
    Numéro de catalogue :
    Co24-3/10-2-1990E-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Department of Communications, issuing body.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  9. Situation de la garde de jour au Canada, 1993 : revue des principales conclusions de l'Étude nationale sur la garde de jour, menée en 1993 / Publié par le Centre national d'information sur la garde d'enfants, Division des programmes de garde d'enfants. H74-14/1993F
    Date :
    1994.
    Numéro de catalogue :
    H74-14/1993F
    ISBN :
    0-662-99242-3
    Ministère/Organisme :
    Canada. Développement des ressources humaines Canada. Division des programmes de garde d'enfants.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  10. Droit de garde et de visite de l’enfant . J23-4/14-2017F-PDF
    Date :
    2017.
    Numéro de catalogue :
    J23-4/14-2017F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ministère de la justice. Division de la recherche et de la statistique.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF

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