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32 résultats pour « Résolution de conflit » trié par titre en ordre décroissant
  1. Trousse pour l'élaboration de processus communautaires de règlement des différends dans les communautés des Premières Nations : droits, responsabilité, respect HR4-21/2013F
    Date :
    2013.
    Numéro de catalogue :
    HR4-21/2013F
    ISBN :
    978-0-662-75676-7
    Ministère/Organisme :
    Commission canadienne des droits de la personne.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  2. Trousse pour l'élaboration de processus communautaires de règlement des différends dans les communautés des Premières Nations : droits, responsabilité, respect HR4-21/2013F-PDF
    Date :
    2013.
    Numéro de catalogue :
    HR4-21/2013F-PDF
    ISBN :
    978-0-662-75717-7
    Ministère/Organisme :
    Commission canadienne des droits de la personne.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. Règlement extrajudiciaire des différends (RED) dans les contextes autochtones : un examen critique / HR21-75/2007F-PDF
    Date :
    2007.
    Numéro de catalogue :
    HR21-75/2007F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Commission canadienne des droits de la personne.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  4. Règlement des revendications territoriales / Mary C. Hurley, Jill Wherrett. YM32-5/99-17F-PDF
    Date :
    Le 1er septembre 1999.
    Numéro de catalogue :
    YM32-5/99-17F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Direction de la recherche parlementaire.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  5. Règlement des différends dans l'ALÉNA : rendre viable un accord en état de siège / Bernard Patry, Président; John Cannis, Président, Sous-comité du commerce international, des différends commerciaux et des investissements internationaux. XC11-381/1-2-01
    Date :
    2005.
    Numéro de catalogue :
    XC11-381/1-2-01
    ISBN :
    0-660-62850-3
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  6. Le règlement des différends HR21-67/1-2008
    Date :
    Avril 2008.
    Numéro de catalogue :
    HR21-67/1-2008
    ISBN :
    978-0-662-05599-0
    Ministère/Organisme :
    Commission canadienne des droits de la personne.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  7. Le règlement des différends HR21-67/1-2008F-PDF
    Date :
    Avril 2008.
    Numéro de catalogue :
    HR21-67/1-2008F-PDF
    ISBN :
    978-0-662-08553-9
    Ministère/Organisme :
    Commission canadienne des droits de la personne.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  8. Recherche d'une solution au problème du partage des biens immobiliers matrimoniaux situés dans une réserve après une rupture conjugale : étude des tribunaux administratifs, de la fonction d'ombudsman et des modes de règlement extrajudiciaire / par Jo-Ann E. C. Greene. R2-270/2003F
    Date :
    2003.
    Numéro de catalogue :
    R2-270/2003F
    ISBN :
    0-662-89709-9
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  9. Recherche d'une solution au problème du partage des biens immobiliers matrimoniaux situés dans une réserve après une rupture conjugale : étude des tribunaux administratifs, de la fonction d'ombudsman et des modes de règlement extrajudiciaire / par Jo-Ann E. C. Greene. R2-270/2003F-PDF
    Date :
    2003.
    Numéro de catalogue :
    R2-270/2003F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  10. Rapport sur la table ronde sur les modes alternatifs de résolution des conflits . PE2-11/2012F-PDF
    Date :
    2012.
    Numéro de catalogue :
    PE2-11/2012F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Tribunal de la protection des fonctionnaires divulgateurs Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF

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