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816 résultats pour « Accord international » trié par titre en ordre croissant
  1. 2001, troisième rapport national du Canada sur les changements climatiques : mesures prises en vertu de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques En21-125/2001F-PDF
    Date :
    c2001.
    Numéro de catalogue :
    En21-125/2001F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Environnement Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  2. Accord Canada-États-Unis sur la qualité de l'air : rapport d'étape 2004 En40-388/2004F
    Date :
    2004.
    Numéro de catalogue :
    En40-388/2004F
    ISBN :
    0-662-77411-6
    Ministère/Organisme :
    Canada. Environnement Canada. Service de la protection de l'environnement.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  3. L'Accord Canada-Ontario de 1994 concernant l'écosystème du bassin des Grands Lacs En164-45/1994F-PDF
    Date :
    [1994].
    Numéro de catalogue :
    En164-45/1994F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Environnement Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  4. L'Accord de libre-échange nord-américain - mise en oeuvre et participation des provinces / Rédaction : Daniel Dupras. YM32-2/324-1993F-PDF
    Date :
    Janvier 1993.
    Numéro de catalogue :
    YM32-2/324-1993F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  5. L'Accord économique et commercial global entre le Canada et l'UE : analyse prospective. YN5-119/2017F-PDF
    Date :
    2017.
    Numéro de catalogue :
    YN5-119/2017F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du Directeur parlementaire du budget.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  6. Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis d'Amérique au service de radiodiffusion FM et l'entente officieuse s'y rapportant. Co23-89/1991F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Co23-89/1991F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ministère des communications.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  7. Accord relatif à la qualité de l'eau dans les Grands Lacs : protocole amendant l'Accord de 1978 entre le Canada et les États-Unis d'Amérique relatif à la qualité de l'eau dans les Grands Lacs, tel qu'il a été modifié le 16 octobre 1983 et le 18 novembre 1987 : signé le 7 septembre 2012, entré en vigueur le 12 février 2013. En164-31/2013F-PDF
    Date :
    [2013?].
    Numéro de catalogue :
    En164-31/2013F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Environnement Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  8. An Act to implement a Convention and an Arrangement for the avoidance of double taxation and the prevention of fiscal evasion with respect to taxes on income and to amend an Act in respect of a similar Agreement = Loi mettant en œuvre une convention et un arrangement en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et modifiant une loi relative à un accord semblable. YX4-2016/13-PDF
    Date :
    2016.
    Numéro de catalogue :
    YX4-2016/13-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Statuts.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  9. An Act to implement the Convention between Canada and the Republic of Madagascar for the avoidance of double taxation and the prevention of fiscal evasion with respect to taxes on income = Loi mettant en œuvre la Convention entre le Canada et la République de Madagascar en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu. YB421-6/1-PDF
    Date :
    2018.
    Numéro de catalogue :
    YB421-6/1-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Sénat.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  10. An Act to implement the Convention between Canada and the Republic of Madagascar for the avoidance of double taxation and the prevention of fiscal evasion with respect to taxes on income = Loi mettant en œuvre la Convention entre le Canada et la République de Madagascar en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu. YB421-6/3-PDF
    Date :
    2018.
    Numéro de catalogue :
    YB421-6/3-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Sénat.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF

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