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232 résultats pour « Accord » trié par pertinence en ordre décroissant
  1. Processus de mobilisation multilatérale en vue d'améliorer et d'accélérer la négociation des traités en Colombie Britannique : propositions pour étude par les dirigeants. R5-117/2016F-PDF
    Date :
    2016.
    Numéro de catalogue :
    R5-117/2016F-PDF
    ISBN :
    978-0-660-05348-6
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires autochtones et du Nord Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  2. Les traités historiques et les Premières Nations signataires de traités au Canada R32-274/2013F-PDF
    Date :
    [2013].
    Numéro de catalogue :
    R32-274/2013F-PDF
    ISBN :
    978-0-660-21290-6
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires autochtones et développement du Nord Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. Bien-être des collectivités et traités : tendances chez les Premières Nations - traités historiques et modernes R3-182/2013F-PDF
    Date :
    [2013].
    Numéro de catalogue :
    R3-182/2013F-PDF
    ISBN :
    978-0-662-75958-4
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires autochtones et développement du Nord Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  4. Emplacement des Premières Nations au Manitoba R32-272/2012F-PDF
    Date :
    c2012.
    Numéro de catalogue :
    R32-272/2012F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires autochtones et développement du Nord Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  5. Mise en place d'un Cadre fédéral de gestion des traités modernes (cadre de gestion de la mise en œuvre) R3-149/2011F-PDF
    Date :
    Mai 2011.
    Numéro de catalogue :
    R3-149/2011F-PDF
    ISBN :
    978-1-100-97372-2
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  6. Mise en place d'un Cadre fédéral de gestion des traités modernes (cadre de gestion de la mise en œuvre) R3-149/2011
    Date :
    Mai 2011.
    Numéro de catalogue :
    R3-149/2011
    ISBN :
    978-1-100-53276-9
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  7. Évaluation de l'incidence des commissions des traités : rapport final / [publié par la] Direction générale de l'évaluation, de la mesure du rendement et de l'examen. R5-36/2010F-PDF
    Date :
    24 février 2010.
    Numéro de catalogue :
    R5-36/2010F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  8. Rapport annuel du Comité de mise en œuvre Tlicho . R31-19F-PDF
    Date :
    [2012-2019]
    Numéro de catalogue :
    R31-19F-PDF
    ISSN :
    1929-7068
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires autochtones et du Nord Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  9. Rapport annuel, Convention définitive - Inuvialuit . R71-46F-PDF
    Numéro de catalogue :
    R71-46F-PDF
    ISSN :
    1929-6282
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  10. Entente Canada-Québec : Programme d’infrastructure de loisirs Canada. N/A
    Date :
    [2009]
    Ministère/Organisme :
    Développement économique Canada pour les régions du Québec.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF

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