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317 résultats pour « Lieu historique » trié par numéro de catalogue en ordre décroissant
  1. Histoire et archéologie . R64-81F-PDF ### R64-81-PDF
    Date :
    1975-[1983?]
    Numéro de catalogue :
    R64-81F-PDF; R64-81-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parcs Canada. Lieux et parcs historiques nationaux.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Électronique
  2. [Les établissements du patrimoine, statistiques de la culture] . CS87-0002F-PDF ### CS87-0002/1995F-PDF
    Date :
    [1994-1998] .
    Numéro de catalogue :
    CS87-0002F-PDF; CS87-0002/1995F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Statistique Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  3. Rapport 2, la conservation des biens patrimoniaux fédéraux, des rapports de l’automne 2018 du Vérificateur général du Canada / le président, l'hon. Kevin Sorenson. XC16-1/1-421-66F-PDF
    Numéro de catalogue :
    XC16-1/1-421-66F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent des comptes publics.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  4. An Act to amend the Historic Sites and Monuments Act (composition of the Board) = Loi modifiant la Loi sur les lieux et monuments historiques (composition de la Commission). XB421-374/1-PDF
    Date :
    2017.
    Numéro de catalogue :
    XB421-374/1-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  5. An Act to amend the Income Tax Act (rehabilitation of historic property) = Loi modifiant la Loi de l’impôt sur le revenu (réhabilitation de propriétés historiques). XB421-323/1-PDF
    Date :
    2016.
    Numéro de catalogue :
    XB421-323/1-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  6. An Act to amend the Parks Canada Agency Act (Conservation of National Historic Sites Account) = Loi modifiant la Loi sur l'Agence Parcs Canada (Compte de conservation des lieux historiques nationaux). XB421-315/1-PDF
    Date :
    2016.
    Numéro de catalogue :
    XB421-315/1-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  7. Loi instituant le Cimetière national du CanadaM. Bélanger. XB391-408/1
    Date :
    Première lecture le 27 février 2007.
    Numéro de catalogue :
    XB391-408/1
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  8. Loi sur la protection des sites historiques de la Grosse Île : (Loi visant à protéger et à mettre en valeur les sites historiques de la Grosse Île.) / (M. Breaugh.) XB343-423/1
    Date :
    Première lecture, le 27 avril 1993.
    Numéro de catalogue :
    XB343-423/1
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  9. Les Canadiens sur la colline : une tradition bien vivante W93-19/1999
    Date :
    1999.
    Numéro de catalogue :
    W93-19/1999
    ISBN :
    0-660-61138-4
    Ministère/Organisme :
    Canada. Commission de la Capitale nationale.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  10. Les Canadiens sur la colline : une tradition bien vivante. W93-19/1999-PDF
    Date :
    1999.
    Numéro de catalogue :
    W93-19/1999-PDF
    ISBN :
    978-0-660-67492-6
    Ministère/Organisme :
    Canada. Commission de la Capitale nationale.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF

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