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59 résultats pour « Enregistrement » trié par pertinence en ordre décroissant
  1. Le système fédéral d'enregistrement des lobbyistes / [par] Nancy Holmes. YM32-6/05-74F-PDF
    Date :
    Le 8 mars 2006.
    Numéro de catalogue :
    YM32-6/05-74F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Direction de la recherche parlementaire.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  2. Le point - rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes. Chapitre 6, : La gestion du numéro d'assurance sociale - Ressources humaines et Développement social Canada FA1-2007/1-6F-PDF
    Date :
    Février 2007.
    Numéro de catalogue :
    FA1-2007/1-6F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du vérificateur général.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. Estimations des répercussions démographiques découlant de la modification à l'inscription des Indiens : McIvor c. Canada R3-122/2010F-PDF
    Date :
    Mars 2010.
    Numéro de catalogue :
    R3-122/2010F-PDF
    ISBN :
    978-1-100-93974-2
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  4. Le système fédéral d'enregistrement des lobbyistes / [par] Nancy Holmes. YM32-6/05-74-1F-PDF
    Date :
    Révisé le 11 octobre 2007.
    Numéro de catalogue :
    YM32-6/05-74-1F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Direction de la recherche parlementaire.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  5. Guide d'immatriculation - comment immatriculer un navire ou un bateau au Canada / [publié par] Bureau d'immatriculation des navires. T34-8/2000F-PDF
    Date :
    Février 2000.
    Numéro de catalogue :
    T34-8/2000F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Transports Canada. Sécurité maritime.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  6. Le point - rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes. Chapitre 6, : La gestion du numéro d'assurance sociale - Ressources humaines et Développement social Canada FA1-2007/1-6F
    Date :
    Février 2007.
    Numéro de catalogue :
    FA1-2007/1-6F
    ISBN :
    978-0-662-73275-4
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du vérificateur général.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  7. Guide du registre des terres indiennes, 1998 / [publié par] Registre des terres indiennes. R32-193/1998F-PDF
    Date :
    1998.
    Numéro de catalogue :
    R32-193/1998F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  8. Guide du registre des terres indiennes, 2006 / [publ. par] Registre des terres indiennes. R32-193/2006F-PDF
    Date :
    2006.
    Numéro de catalogue :
    R32-193/2006F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  9. Homologation des pesticides dans les situations d’urgence : procédures révisées. H113-3/2017-3F-PDF
    Date :
    2017.
    Numéro de catalogue :
    H113-3/2017-3F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  10. Politique sur les révocations d’homologations de produits et les modifications aux étiquettes à la suite d’une réévaluation et d’un examen spécial . H113-8/2016-4-PDF
    Date :
    2016.
    Numéro de catalogue :
    H113-8/2016-4-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Santé Canada. Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF

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