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190 résultats pour « Terres autochtones » trié par année en ordre décroissant
  1. Accord sur les revendications territoriales concernant la région marine d'Eeyou : rapport de mise en œuvre. R31-22F-PDF
    Date :
    [2017] -
    Numéro de catalogue :
    R31-22F-PDF
    ISSN :
    2371-9079
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires autochtones et du Nord Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  2. Conseils tribaux de Premières Nations du Manitoba . R32-271/2017F-PDF
    Date :
    c2017.
    Numéro de catalogue :
    R32-271/2017F-PDF
    ISBN :
    978-0-660-09065-8
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires autochtones et du Nord Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. L'Accord de règlement définitif Ipperwash : en route vers la réconciliation. R32-284/2016F-PDF
    Date :
    2016].
    Numéro de catalogue :
    R32-284/2016F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires autochtones et du Nord Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  4. Gwaii Haanas, planifiez votre visite 2016 / Réserve de parc national, réserve d'aire marine nationale de conservation, et site du patrimoine haïda Gwaii Haanas. R64-463/2016F-PDF
    Date :
    [2016].
    Numéro de catalogue :
    R64-463/2016F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Patrimoine canadien. Parcs Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  5. Terres autochtones du Canada et Centres de recherché et de développement d'AAC . A59-70/2016F-PDF
    Date :
    c2016.
    Numéro de catalogue :
    A59-70/2016F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Agriculture et agroalimentaire Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  6. Plan directeur / Commission de la fiscalité des Premières Nations. R1-76F-PDF
    Date :
    2013-
    Numéro de catalogue :
    R1-76F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Commission de la fiscalité des Premières Nations.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  7. Rapport annuel ... sur la Loi sur l'accès à l'information / Commission de la fiscalité des Premières Nations. R1-108F-PDF
    Date :
    [2014]-
    Numéro de catalogue :
    R1-108F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Commission de la fiscalité des Premières Nations.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  8. Rapport annuel ... sur la Loi sur la protection des renseignements personnels / Commission de la fiscalité des Premières Nations. R1-109F-PDF
    Date :
    [2014]-
    Numéro de catalogue :
    R1-109F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Commission de la fiscalité des Premières Nations.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  9. Renouvellement cadastral : vers un cadre d'aménagement foncier communautaire, efficient et opportun. M124-4/2014F-PDF
    Date :
    c2014
    Numéro de catalogue :
    M124-4/2014F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ressources naturelles Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  10. Gestion des terres des Premières Nations : le guide de préparation R3-192/2013F-PDF
    Date :
    c2013.
    Numéro de catalogue :
    R3-192/2013F-PDF
    ISBN :
    978-0-660-20884-8
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires autochtones et développement du Nord Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF

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