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232 résultats pour « Accord » trié par titre en ordre croissant
  1. Accord de gouvernance entre la nation Dakota de Sioux Valley représentée par le Conseil élu de son gouvernement et Sa Majesté la Reine du chef du Canada représentée par le ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien R32-275/2013F-PDF
    Date :
    c2013.
    Numéro de catalogue :
    R32-275/2013F-PDF
    ISBN :
    978-0-660-21388-0
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires autochtones et développement du Nord Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  2. L'Accord de règlement définitif Ipperwash : en route vers la réconciliation. R32-284/2016F-PDF
    Date :
    2016].
    Numéro de catalogue :
    R32-284/2016F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires autochtones et du Nord Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. Accord définitif des Tla'amins / [co-publié par la Première nation des Tla'amins et la gouvernement de la Colombie-Britannique]. R32-276/2013F-PDF
    Date :
    [2013].
    Numéro de catalogue :
    R32-276/2013F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires autochtones et développement du Nord Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  4. Accord définitif Nisga'a R72-289/2000F-PDF
    Date :
    [2000].
    Numéro de catalogue :
    R72-289/2000F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  5. L'Accord définitif Nisga'a / Mary C. Hurley. YM32-6/99-2F-PDF
    Date :
    2001.
    Numéro de catalogue :
    YM32-6/99-2F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Direction de la recherche parlementaire.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  6. Accord définitif Nisga'a, rapport de mise en oeuvre de ... . R1-17F-PDF
    Numéro de catalogue :
    R1-17F-PDF
    ISSN :
    1927-680X
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires autochtones et développement du Nord Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  7. [Accord définitif Nisga'a] : [appendices] R72-289/2000-1F-PDF
    Date :
    [2000].
    Numéro de catalogue :
    R72-289/2000-1F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  8. Accord définitif sur l'autonomie gouvernementale de Déline : notre peuple, notre avenir, notre Déline. R3-220/2015F-PDF
    Date :
    [2015]
    Numéro de catalogue :
    R3-220/2015F-PDF
    ISBN :
    978-0-660-23267-6
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires autochtones et développement du Nord Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  9. Accord définitif Tsawwassen. Ratification et mise en oeuvre . R32-496/2006-8F-PDF
    Date :
    [2006].
    Numéro de catalogue :
    R32-496/2006-8F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord Canada. Région de la Colombie-Britannique.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  10. Accord définitif Tsawwassen. Aperçu . R32-496/2006-1F-PDF
    Date :
    [2007].
    Numéro de catalogue :
    R32-496/2006-1F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord Canada. Région de la Colombie-Britannique.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF

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