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381 résultats pour « Règlements » trié par pertinence en ordre décroissant
  1. Analyse du coût de la mise en conformité à la réglementation. Partie I : économies de temps et d'argent, volume de documents à produire et méthodes de conformité Iu188-101/1-2010F-PDF
    Date :
    Avril 2010.
    Numéro de catalogue :
    Iu188-101/1-2010F-PDF
    ISBN :
    978-1-100-94613-9
    Ministère/Organisme :
    Canada. Industrie Canada. Direction générale de la petite entreprise et du tourisme.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  2. An Act to amend the Statutory Instruments Act and to make consequential amendments to the Statutory Instruments Regulations = Loi modifiant la Loi sur les textes réglementaires et le Règlement sur les textes réglementaires en conséquence. YX4-2015/33-PDF
    Date :
    2015.
    Numéro de catalogue :
    YX4-2015/33-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Statuts.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  3. Rapport annuel au Parlement pour l'exercice ... : avantages et coûts des règlements fédéraux importants et mise en œuvre de la règle du « un-pour-un ». BT1-46F-PDF
    Date :
    c2017-
    Numéro de catalogue :
    BT1-46F-PDF
    ISSN :
    2561-4304
    Ministère/Organisme :
    Canada. Conseil du trésor.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  4. Directive du Cabinet sur la gestion de la réglementation . BT58-6/2012F-PDF
    Date :
    2012.
    Numéro de catalogue :
    BT58-6/2012F-PDF
    ISBN :
    978-0-660-09083-2
    Ministère/Organisme :
    Canada. Conseil du trésor.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  5. L'examen des règlements par les comités parlementaires / [par] Michael Dewing. YM32-6/05-63F-PDF
    Date :
    Le 30 janvier 2006.
    Numéro de catalogue :
    YM32-6/05-63F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Direction de la recherche parlementaire.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  6. Le Règlement sur les médicaments brevetés (avis de conformité) / [par] Dominique Valiquet. YM32-6/06-14F-PDF
    Date :
    Le 4 mai 2006.
    Numéro de catalogue :
    YM32-6/06-14F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Direction de la recherche parlementaire.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  7. La requalification de la banlieue et ses cadres réglementaires : situation actuelle et mesures d'assouplissement NH18-23/106-020F
    Date :
    2006.
    Numéro de catalogue :
    NH18-23/106-020F
    Ministère/Organisme :
    Société canadienne d'hypothèques et de logement.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  8. Situation des populations d'oiseaux migrateurs considérés comme gibier au Canada / Auteurs principaux: Judith Kennedy, Michel H. Gendron et Kathryn M. Dickson. CW69-16/16-2005F
    Date :
    2005.
    Numéro de catalogue :
    CW69-16/16-2005F
    ISBN :
    0-662-70595-5
    ISSN :
    1497-6099
    Ministère/Organisme :
    Service canadien de la faune.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  9. OPANO exigences applicables aux navires de pêche canadiens qui pêchent dans la zone réglementée par l'OPANO Fs23-468/2005F
    Date :
    2005.
    Numéro de catalogue :
    Fs23-468/2005F
    ISBN :
    0-662-79594-6
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ministère des pêches et des océans. Région de Terre-Neuve et du Labrador.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  10. Règlement sur les oiseaux migrateurs, C.R.C., ch. 1035 CW66-129/2006
    Date :
    Novembre 2006.
    Numéro de catalogue :
    CW66-129/2006
    Ministère/Organisme :
    Service canadien de la faune.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier

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