Classement des parties et des accessoires dans le Tarif des douanes. : Rv55-8/10-0-1-2020F-PDF
« Le présent mémorandum a été révisé pour clarifier la politique administrative de l'Agence des services frontaliers du Canada concernant le classement des parties et des accessoires dans le Tarif des douanes (Tarif). Le présent mémorandum a pour but d'aider les utilisateurs du Tarif à déterminer le bon classement tarifaire des parties et accessoires » -- En résumé.
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publications.gc.ca/pub?id=9.894306&sl=1
| Ministère/Organisme | Agence des services frontaliers du Canada, organisme de publication. |
|---|---|
| Titre | Classement des parties et des accessoires dans le Tarif des douanes. |
| Titre de la série | Mémorandum, 2369-2405 ; D10-0-1 |
| Type de publication | Série - Voir l'enregistrement principal |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Édition ultérieure | Classement des parties et des accessoires dans le Tarif des douanes. (31 janvier 2023) |
| Édition précédente | Classement des parties et des accessoires dans le Tarif des douanes (13 mai 2014) |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : Classification of parts and accessories in the Customs Tariff. « Ottawa, le 20 novembre 2020. » « Ceci annule le mémorandum D10-0-1 daté le 13 mai 2014. » Publié aussi en format HTML. Comprend des références bibliographiques. |
| Information sur la publication | Ottawa : Agence des services frontaliers du Canada = Canada Border Services Agency, 2020. |
| Description | 1 ressource en ligne (8 pages). |
| Numéro de catalogue |
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| Descripteurs | Tarif douanier -- Canada. Tarif douanier -- Nomenclature et classification. |
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