Document d’orientation supplémentaire pour la déclaration et les essais de substances nouvelles selon l’annexe 1 du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes) : ... : En84-240/2021F-PDF

« Le présent document d’orientation supplémentaire vise à compléter les Lignes directrices pour la déclaration et les essais de substances nouvelles : organismes (les Lignes directrices) et procure des directives précises aux déclarants relativement aux renseignements visés à l’annexe 1 (pour le rejet n’importe où au Canada, y compris les essais cliniques) du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes) [le Règlement] en ce qui a trait aux substances biotechnologiques animées qui sont utilisées en thérapie cellulaire et génique et qui sont administrées à des patientshumains » -- Page [2].

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.898937&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme Canada. Environnement et changement climatique Canada, organisme de publication.
Canada. Santé Canada, organisme de publication.
Titre Document d’orientation supplémentaire pour la déclaration et les essais de substances nouvelles selon l’annexe 1 du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes) : organismes utilisés en thérapie cellulaire et génique.
Type de publication Monographie
Langue [Français]
Autres langues publiées [Anglais]
Format Électronique
Document électronique
Note(s) Publié aussi en anglais sous le titre : Supplementary guidance document for the notification and testing of new substances: organisms used in cell and gene therapy under schedule 1 of the New Substances Notification Regulations (organisms).
Publié aussi en format HTML.
Information sur la publication [Gatineau, QC] : Santé Canada : Environnement et Changement climatique Canada, Décembre 2021.
Description 1 ressource en ligne (66 pages non numérotées)
ISBN 9780660385303
Numéro de catalogue
  • En84-240/2021F-PDF
Descripteurs Thérapie génique -- Canada.
Cellules souches -- Recherche -- Canada.
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