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Évaluation horizontale de l'Initiative horizontale relative à l'évaluation d'impact et processus de réglementation : rapport final / préparé pour Agence d'évaluation d'impact du Canada ; préparé par Goss... : En106-255/1-2023F-PDF ; En106-255/2-2023F-PDF

« Ce rapport présente les résultats, les conclusions et les recommandations de l'évaluation horizontale de l'Initiative horizontale relative à l'évaluation d'impact et processus de réglementation (EIPR) couvrant la période allant de 2018-2019 à 2021-2022. L'Agence d'évaluation d'impact du Canada (AEIC) a confié à Goss Gilroy Inc. la réalisation de cette évaluation indépendante sous la supervision d'un comité consultatif d'évaluation interministériel. La collecte des données servant à l'évaluation a été effectuée entre juin et novembre 2021. Elle répond à un engagement du Conseil du Trésor de soutenir la production de rapports sur l'initiative horizontale et d'éclairer les décisions clés, comme le renouvellement. L'évaluation a été menée conformément à la Politique sur les résultats (2016) du Conseil du Trésor et à l'article 42.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques » -- Introduction, page 1.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.932099&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Agence d'évaluation d'impact du Canada, organisme de publication.
  • Goss Gilroy Inc., consultant.
TitreÉvaluation horizontale de l'Initiative horizontale relative à l'évaluation d'impact et processus de réglementation : rapport final / préparé pour Agence d'évaluation d'impact du Canada ; préparé par Goss Gilroy Inc.
Variante du titre
  • Évaluation horizontale de l'initiative horizontale sur les processus d'évaluation d'impact et de réglementation
  • Évaluation horizontale des processus d'analyse d'impact et de réglementation Initiative horizontale
Type de publicationMonographie
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Horizontal evaluation of the Impact Assessment and Regulatory Processes Horizontal Initiative: final report.
  • Titre de la couverture.
  • « Date : 17 mai 2022. »
  • Comprend des références bibliographiques.
Information sur la publication
  • [Ottawa] : [Agence d'évaluation d'impact du Canada], 2022.
  • ©2024
Description1 ressource en ligne (xvii, 64 pages) : illustrations en couleur + sommaire (3 pages)
ISBN9780660694887 9780660694894
Numéro de catalogue
  • En106-255/1-2023F-PDF
  • En106-255/2-2023F-PDF
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