Sélection de la langue

Recherche


De l'ordre dans la « grande maison fédérale ». : En40-224/5-1994F-PDF ; En40-224/5-1994

« Le présent document se propose d'analyser, dans le contexte de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (LCPE) et de l'examen quinquennal de celle-ci, divers moyens de garantir une protection efficace de l'environnement sur le territoire domanial et ce qui s'y trouve, notamment l'air, l'eau et les organismes vivants, et d'assurer la viabilité de ces éléments, de favoriser la prévention de la pollution et d'inciter les ministères, conseils, organismes, commissions et sociétés de l'État fédéral, de même que les entreprises et travaux fédéraux, à lutter contre la pollution » -- Objet du présent document, page 3.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.935379&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Bureau de la LCPE (Canada), organisme de publication.
TitreDe l'ordre dans la « grande maison fédérale ».
Titre de la série
  • Examen de la LCPE : document d'élaboration des enjeux ; 5
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
Langue[Français]
FormatTexte numérique
Document électronique
Autres formats offertsTexte matériel-[Anglais | Français]
Note(s)
  • « Préparé par : fonctionnaires d'Environnement Canada, pour : Bureau de la LCPE ... » -- Verso de la couverture.
  • Édition numérisée de l'imprimé [par Environnement et changement climatique Canada].
Information sur la publication
  • Hull (Québec) : Bureau de la LCPE, [1994]
  • ©1994
Description1 ressource en ligne (ii, 46 pages).
ISBN0662611950
Numéro de catalogue
  • En40-224/5-1994F-PDF
  • En40-224/5-1994
Descripteurs
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.

Détails de la page

Date de modification :