ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 12-45

Informations archivées

Les informations archivées sont fournies aux fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elles ne sont pas assujetties aux normes Web du gouvernement du Canada et n'ont pas été modifiées ou mises à jour depuis leur archivage. Pour obtenir ces informations dans un autre format, veuillez communiquez avec nous.

12-45 (Le 9 novembre 2012)

Toutes les URL signalées dans cette liste étaient accessibles par Internet le 9 novembre 2012.

Certaines publications figurant dans cette Liste hebdomadaire sont fournies en format électronique, tels que PDF et EPUB. Cela signifie que vous aurez besoin de logiciels ou appareils spéciaux pour voir ou imprimer ces documents. Si vous avez besoin d'aide, notre page sur les formats de rechange vous explique comment voir les fichiers PDF et EPUB.

Cette liste peut être consultée par le public à titre informatif sur les publications du gouvernement, mais seulement les bibliothèques de dépôt peuvent l'utiliser pour commander des publications.

Les versions imprimées des produits MARC 21 ne seront plus distribuées

À la suite d'une décision prise par la Bibliothèque du Congrès, les versions imprimées des produits MARC 21 ne seront plus distribuées. Si vous désirez continuer à avoir accès à de l'information sur MARC 21, voici les options électroniques qui ont été fournies à Éditions et Services de dépôt :

Table des matières

Publications du Parlement

Statuts

Chapitres séparés

Sénat

Comités

Chambre des communes

Projets de loi

Bibliothèque du Parlement

Publications ministérielles

Affaires des anciens combattants

Affaires étrangères et Commerce international

Agence canadienne de développement économique du Nord

Agence de santé publique du Canada

Centre de prévention et de contrôle des maladies infectieuses

Banque du Canada

Banque de développement du Canada

Bureau de la sécurité des transports du Canada

Commission canadienne des grains

Commission des relations de travail dans la fonction publique

Conseil des Arts du Canada

Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés

Conseil privé

Cour suprême du Canada

Défense nationale

Conseil de liaison des Forces canadiennes

Environnement Canada

Service canadien de la faune

Service météorologique du Canada

Imprimeur de la Reine

Industrie Canada

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Infrastructure Canada

Office de financement de l'assurance-emploi du Canada

Patrimoine canadien

Pêches et Océans Canada

Région du Pacifique

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Ressources naturelles Canada

Commission géologique du Canada

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Direction générale des produits de santé et des aliments

Direction des produits de santé naturels

Service Canada

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Centre d'analyse de marché

Société immobilière du Canada limitée

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Programme des Éditions et des services de dépôt

Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Hors série

Bulletins

Date de modification :