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35 résultats pour « Produit » trié par pertinence en ordre croissant
  1. Notification : consultation sur l'élaboration du Règlement sur l'évaluation environnementale, le 29 mars 2006 / [par] Andrew Beck. H164-16/2006F-PDF
    Date :
    2006.
    Numéro de catalogue :
    H164-16/2006F-PDF
    ISBN :
    0-662-71872-0
    Ministère/Organisme :
    Canada. Direction générale des produits de santé et des aliments.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  2. Exemptions, dérogations, substances de catégorie spéciale : consultation sur l'élaboration du Règlement d'évaluation environnementale, le 30 mars 2006 / [par] Kiran Hanspal. H164-19/2006F-PDF
    Date :
    2006.
    Numéro de catalogue :
    H164-19/2006F-PDF
    ISBN :
    0-662-71930-1
    Ministère/Organisme :
    Canada. Direction générale des produits de santé et des aliments.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. Intellectual property - Nice Agreement Concerning the International Classification of Goods and Services for the Purposes of the Registration of Marks = Propriété intellectuelle - Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques. FR4-2019/13-PDF
    Numéro de catalogue :
    FR4-2019/13-PDF
    ISBN :
    9780660325255
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires mondiales Canada. Direction du droit des traités.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  4. Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada : 2017 version 2.0 / Statistique Canada, Division des normes. CS12-003/2018-1F-PDF
    Date :
    c2018.
    Numéro de catalogue :
    CS12-003/2018-1F-PDF
    ISBN :
    978-0-660-27800-1
    Ministère/Organisme :
    Canada. Statistique Canada. Division des normes.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  5. Résultats de l’Enquête sur la production et le développement de bioproduits de 2015 / par Yannick Rancourt, Catherine Neumeyer et Ningning Zou. CS18-001/2017-1F-PDF
    Date :
    2017.
    Numéro de catalogue :
    CS18-001/2017-1F-PDF
    ISBN :
    978-1-100-97931-1
    Ministère/Organisme :
    Statistique Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  6. Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) – Canada, 2017 / Statistique Canada, Division des normes. CS12-003/2017-1F-PDF
    Date :
    c2017.
    Numéro de catalogue :
    CS12-003/2017-1F-PDF
    ISBN :
    9780660072876
    Ministère/Organisme :
    Canada. Statistique Canada. Division des normes.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  7. An Act to amend the Excise Tax Act (baby products) = Loi modifiant la Loi sur la taxe d'accise (produits pour bébés). XB421-254/1-PDF
    Date :
    2016.
    Numéro de catalogue :
    XB421-254/1-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  8. Autorité législative : consultation sur l'élaboration du Règlement d'évaluation environnementale, le 29 mars 2006 / [par] Debra Young. H164-15/2006F-PDF
    Date :
    2006.
    Numéro de catalogue :
    H164-15/2006F-PDF
    ISBN :
    0-662-71871-2
    Ministère/Organisme :
    Canada. Direction générale des produits de santé et des aliments.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  9. Voie vers l'avenir : consultation sur l'élaboration du Règlement d'évaluation environnementale, le 30 mars 2006 / [par] Abby Lawrence. H164-17/2006F-PDF
    Date :
    2006.
    Numéro de catalogue :
    H164-17/2006F-PDF
    ISBN :
    0-662-71873-9
    Ministère/Organisme :
    Canada. Direction générale des produits de santé et des aliments.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  10. Méthodes d'essai des produits pétroliers et produits connexes : Méthode normalisée de dosage des hydrocarbures aromatiques, en fonction du nombre de cycles, dans les distillats moyens de pétrole, par chromatographie en fluide supercritique P29-003-000-015-2002
    Date :
    2002.
    Numéro de catalogue :
    P29-003-000-015-2002
    Ministère/Organisme :
    Office des normes générales du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier

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