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283 résultats pour « Personne handicapée » trié par titre en ordre croissant
  1. 1996 employment equity data report (release no. 1) : manual. CS89-0110/1998-PDF
    Date :
    1998.
    Numéro de catalogue :
    CS89-0110/1998-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Développement des ressources humaines Canada. Normes de travail et équité en milieu de travail.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  2. 1996 employment equity data report (release no. 2) : manual. CS89-0110/1999-PDF
    Date :
    1999.
    Numéro de catalogue :
    CS89-0110/1999-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Développement des ressources humaines Canada. Normes de travail et équité en milieu de travail.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. Accessibilité des transports au Canada: manuel de planification T48-32/1998F
    Date :
    1998.
    Numéro de catalogue :
    T48-32/1998F
    ISBN :
    0-660-95948-8
    Ministère/Organisme :
    Centre de développement des transports (Canada)
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  4. Accessibilité des traversiers pour les personnes ayant une déficience : code de pratiques TT4-39/2014F-PDF
    Date :
    Octobre 2014.
    Numéro de catalogue :
    TT4-39/2014F-PDF
    ISBN :
    978-0-660-22466-4
    Ministère/Organisme :
    Office des transports du Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  5. Accessibilité: exigences et recommandations R64-182/2-1991
    Date :
    1991.
    Numéro de catalogue :
    R64-182/2-1991
    ISBN :
    0-662-58169-5
    Ministère/Organisme :
    Canada. Patrimoine canadien. Parcs Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  6. Les accommodements au XXIe siècle . HR4-36/2012F-PDF
    Date :
    2012.
    Numéro de catalogue :
    HR4-36/2012F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Commission canadienne des droits de la personne.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  7. An Act respecting the development of a national employment strategy for persons with disabilities = Loi concernant l’élaboration d’une stratégie nationale sur l’intégration des personnes handicapées au marché du travail. XB421-390/1-PDF
    Date :
    2017.
    Numéro de catalogue :
    XB421-390/1-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  8. An Act to amend the Criminal Code (abuse of vulnerable persons) = Loi modifiant le Code criminel (mauvais traitement de personnes vulnérables). XB421-206/1-PDF
    Date :
    2015.
    Numéro de catalogue :
    XB421-206/1-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  9. An Act to amend the Department of Employment and Social Development Act (persons with disabilities) = Loi modifiant la Loi sur le ministère de l’Emploi et du Développement social (personnes handicapées). XB421-348/1-PDF
    Date :
    2017.
    Numéro de catalogue :
    XB421-348/1-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  10. An Act to amend the Federal-Provincial Fiscal Arrangements Act = Loi modifiant la Loi sur les arrangements fiscaux entre le gouvernement fédéral et les provinces. XB421-395/1-PDF
    Date :
    2018.
    Numéro de catalogue :
    XB421-395/1-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF

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