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- Réseau national de surveillance de la pollution atmosphérique (NSPA): sommaire annuel pour 1995 / Publié par la Direction générale pour l'avancement des technologies environnementales. En49-5/7-28 Date :1998.Numéro de catalogue :En49-5/7-28ISBN :0-662-63797-6Ministère/Organisme :Canada. Environnement Canada. Service de la protection de l'environnement.Type de publication:SérieFormat:Papier
- Siège social: Accord entre le gouvernement du Canada et le Fonds multilatéral chargé de la mise en oeuvre du Protocol de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone (1987), régissant les questions relatives à l'établissement au Canada du Fonds multilatéral et de ses organismes : Le Caire, le 23 novembre 1998. En vigueur le 23 novembre 1998 E3-1998/24 Date :1998.Numéro de catalogue :E3-1998/24ISBN :0-660-60962-2ISSN :0317-2376Ministère/Organisme :Canada. Affaires étrangères et commerce international Canada.Type de publication:SérieFormat:Papier
- Environnement: Adoption d'ajustements et d'un amendement au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone conclu à Montréal le 16 septembre 1987 : Montréal, le 17 septembre 1997. Ratification du Canada le 27 mars 1998. En vigueur le 10 novembre 1999. En vigueur pour le Canada le 10 novembre 1999 E3-1999/60 Date :2001.Numéro de catalogue :E3-1999/60ISBN :0-660-61610-6ISSN :0317-2376Ministère/Organisme :Canada. Affaires étrangères et commerce international Canada.Type de publication:SérieFormat:Papier
- Réseau national de surveillance de la pollution atmosphérique (NSPA): sommaire annuel pour 1999 / Publié par la Direction générale pour l'avancement des technologies environnementales. En49-5/7-32 Date :2001.Numéro de catalogue :En49-5/7-32ISBN :0-662-65892-2Ministère/Organisme :Canada. Environnement Canada. Service de la protection de l'environnement.Type de publication:SérieFormat:Papier
- L'appauvrissement de l'ozone stratosphérique : mis à jour de l'automne 1995 En1-19/95-5 Date :1995.Numéro de catalogue :En1-19/95-5ISSN :1192-4454Ministère/Organisme :Canada. Rapport sur l'état de l'environnement.Type de publication:SérieFormat:Papier
- Environnement: Amendement au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone : Copenhague, le 25 novembre 1992, ratification du Canada le 16 mars 1994. En vigueur pour le Canada le 14 juin 1994 E3-1994/13 Date :1997.Numéro de catalogue :E3-1994/13ISBN :0-660-60235-0ISSN :0317-2376Ministère/Organisme :Canada. Affaires étrangères et commerce international Canada.Type de publication:SérieFormat:Papier
- L'appauvrissement de l'ozone stratosphérique : Mise à jour de l'automne 1997 En1-19/97-2 Date :1997.Numéro de catalogue :En1-19/97-2ISSN :1192-4454Ministère/Organisme :Canada. Rapport sur l'état de l'environnement.Type de publication:SérieFormat:Papier
- Estimation des émissions des bateaux de plaisance au Canada / par S. V. Yumlu. Publié par la Direction des secteurs industriels. En49-5/5-5 Date :1994.Numéro de catalogue :En49-5/5-5ISBN :0-662-60291-9Ministère/Organisme :Canada. Environnement Canada. Service de la protection de l'environnement.Type de publication:SérieFormat:Papier
- Surveillance nationale de la pollution atmosphérique (SNPA): extrait annuel de 1992 / Publié par la Direction générale du développement technologique. En49-5/7-25 Date :1994.Numéro de catalogue :En49-5/7-25ISBN :0-662-61263-9Ministère/Organisme :Canada. Environnement Canada. Service de la protection de l'environnement.Type de publication:SérieFormat:Papier
- Exigences de déclaration recommandées pour le Programme de surveillance des émissions des locomotives (Programme SEL) : document d'information / Publié par la Division des systèmes de transport, Direction des secteurs industriels, Direction générale de la prévention de la pollution et l'Association des chemins de fer du Canada. En49-1/2-8 Date :1994.Numéro de catalogue :En49-1/2-8ISBN :0-662-61360-0Ministère/Organisme :Canada. Environnement Canada. Service de la protection de l'environnement.Type de publication:SérieFormat:Papier
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