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93 résultats pour « Garde des enfants » trié par numéro de catalogue en ordre décroissant
  1. Évaluation horizontale de l'Initiative de transformation de l'apprentissage et la garde des jeunes enfants autochtones. Em20-192/1-2024F-PDF ### Em20-192/2-2024F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Em20-192/1-2024F-PDF; Em20-192/2-2024F-PDF
    ISBN :
    9780660729558; 9780660729565
    Ministère/Organisme :
    Canada. Emploi et développement social Canada. Direction de l'évaluation.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  2. An Act respecting early learning and child care in Canada = Loi relative à l'apprentissage et à la garde des jeunes enfants au Canada. YX4-2024/2-PDF
    Numéro de catalogue :
    YX4-2024/2-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. juridiction promulgatrice.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  3. Estimation des coûts du plan national de garde d'enfants. YN5-242/2022F-PDF
    Numéro de catalogue :
    YN5-242/2022F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du Directeur parlementaire du budget, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  4. Projet de loi C-35 : Loi relative à l'apprentissage et à la garde des jeunes enfants au Canada / Sara Fryer, Mayra Perez-Leclerc, et Vanessa Preston. YM32-3/441-C35F-PDF
    Numéro de catalogue :
    YM32-3/441-C35F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Service d'information et de recherche parlementaires, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  5. Projet de loi C-35 : Loi relative à l'apprentissage et à la garde des jeunes enfants au Canada / Sara Fryer, Mayra Perez-Leclerc, et Vanessa Preston. YM32-3/441-C35-1F-PDF
    Numéro de catalogue :
    YM32-3/441-C35-1F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Service d'information et de recherche parlementaires, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  6. Les services de garde et d'éducation à la petite enfance au Canada / Isabelle Lafontaine-Émond. YM32-2/2021-07F-PDF
    Numéro de catalogue :
    YM32-2/2021-07F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  7. La garde d'enfants et le droit d'accès / [par] Kristen Douglas. YM32-2/441F-PDF
    Date :
    Juillet 1997.
    Numéro de catalogue :
    YM32-2/441F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  8. La garde des enfants au Canada / par Sandra Harder, Division des affaires politiques et sociales. YM32-1/87-11-1992-11F
    Date :
    1987, révisé novembre 1992.
    Numéro de catalogue :
    YM32-1/87-11-1992-11F
    ISBN :
    0-660-94093-0
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  9. Pour l'amour des enfants : rapport du Comité mixte spécial sur la garde et le droit de visite des enfants YC3-361/6-01
    Numéro de catalogue :
    YC3-361/6-01
    ISBN :
    0-660-17692-0
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  10. An Act to amend the Divorce Act (shared parenting plans) = Loi modifiant la Loi sur le divorce (plans parentaux) / l'honorable sénatrice Cools. YB421-202/1-PDF
    Date :
    2015.
    Numéro de catalogue :
    YB421-202/1-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Sénat.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF

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