Sujets similaires

816 résultats pour « Accord international » trié par ministère/organisme en ordre croissant
  1. Document d'interprétation de la délégation canadienne relativement au protocole de Parksville de 1995 modifiant la Convention concernant les oiseaux migrateurs CW66-189/2000
    Date :
    2000.
    Numéro de catalogue :
    CW66-189/2000
    ISBN :
    0-662-65295-9
    Ministère/Organisme :
    Service canadien de la faune.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  2. Entre espoir et crainte un nouvel Iran? : points saillants de l’atelier. PS73-1/2016-09-04F-PDF
    Date :
    2016.
    Numéro de catalogue :
    PS73-1/2016-09-04F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Service canadien du renseignement de sécurité.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  3. Rapport national du Canada pour la Convention sur la sûreté nucléaire : deuxième réunion d'examen de la Convention CC172-18/2001F
    Date :
    2001.
    Numéro de catalogue :
    CC172-18/2001F
    ISBN :
    0-662-86250-3
    Ministère/Organisme :
    Commission canadienne de sûreté nucléaire.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  4. La science de l'ozone 2007 : une contribution canadienne au vingtième anniversaire du Protocole de Montréal / sous la direction de C.T. McElroy et D.R. Francis En56-218/2007F
    Date :
    2007.
    Numéro de catalogue :
    En56-218/2007F
    ISBN :
    978-0-662-07223-2
    Ministère/Organisme :
    Service météorologique du Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  5. Air - Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis d'Amérique relatif au précontrôle dans le domaine du transport aérien, Toronto, le 18 janvier 2001, en vigueur le 2 mai 2003 FR4-2003/7
    Date :
    2004.
    Numéro de catalogue :
    FR4-2003/7
    ISBN :
    0-660-63076-1
    ISSN :
    0317-2376
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires étrangères Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  6. Criminalité transnationale - Protocole additionnel à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants, New York, le 15 novembre 2000, signé par le Canada le 14 décembre 2000, en vigueur le 29 septembre 2003, en vigueur pour le Canada le 29 septembre 2003 FR4-2002/25
    Date :
    2004.
    Numéro de catalogue :
    FR4-2002/25
    ISBN :
    0-660-63090-7
    ISSN :
    0317-2376
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires étrangères Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  7. Culture - Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République du Sénégal sur la coproduction audiovisuelle, Île de Santorini, le 27 septembre 2000, en vigueur le 7 octobre 2003 FR4-2003/16
    Date :
    2004.
    Numéro de catalogue :
    FR4-2003/16
    ISBN :
    0-660-63075-3
    ISSN :
    0317-2376
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires étrangères Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  8. Éducation - Échange de notes modifiant l'Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis d'Amérique portant [sur la création] d'une fondation binationale pour les échanges dans le domaine de l'éducation, Ottawa, le 29 juillet 2003, en vigueur le 29 juillet 2003 FR4-2003/21
    Date :
    2004.
    Numéro de catalogue :
    FR4-2003/21
    ISBN :
    0-660-63086-9
    ISSN :
    0317-2376
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires étrangères Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  9. Enlèvements internationaux d'enfants : guide à l'intention des parents FR4-10/2005
    Date :
    2005.
    Numéro de catalogue :
    FR4-10/2005
    ISBN :
    0-662-69310-8
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires étrangères Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  10. Entraide judiciaire en matière pénale - Accord entre le gouvernment du Canada et le gouvernement de la République de Cuba concernant le partage de biens confisqués ou des sommes d'argent équivalentes, La Havane, le 8 juillet 2003, en vigueur le 3 juillet 2004 FR4-2004/4
    Date :
    2004.
    Numéro de catalogue :
    FR4-2004/4
    ISBN :
    0-660-63109-1
    ISSN :
    0317-2376
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires étrangères Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier

Trier par

Pages de résultat

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Date de modification :