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21 résultats pour « Permis » trié par ministère/organisme en ordre croissant
  1. Guide de présentation d'une demande de permis: permis de construction d'une centrale nucléaire. CC172-74/2019F-PDF
    Numéro de catalogue :
    CC172-74/2019F-PDF
    ISBN :
    9780660320656
    Ministère/Organisme :
    Commission canadienne de sûreté nucléaire.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  2. Projet d'autorisation instantanée pour les transformations résidentielles mineurs / Par André Fortin, préparé par Julie Tasker-Brown. NH14-1/0392
    Date :
    1998.
    Numéro de catalogue :
    NH14-1/0392
    Ministère/Organisme :
    Société canadienne d'hypothèques et de logement.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  3. Propositions visant l’agrément des installations de chargement de wagons de producteurs, des mandataires et des provenderies . A93-47/2016F-PDF
    Date :
    2016.
    Numéro de catalogue :
    A93-47/2016F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Commission canadienne des grains.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  4. Renseignements supplémentaires pour les promoteurs de petits réacteurs modulaires. CC172-215/2019F-PDF
    Numéro de catalogue :
    CC172-215/2019F-PDF
    ISBN :
    9780660312422
    Ministère/Organisme :
    Commission canadienne de sûreté nucléaire.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  5. Comment éviter les retards dans le traitement des demandes de permis d’études . Ci4-161/2015F-PDF
    Date :
    [2015]
    Numéro de catalogue :
    Ci4-161/2015F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Citoyenneté et immigration Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  6. Comment éviter les retards dans le traitement des demandes de permis d’études . Ci4-161/2015F-EPUB
    Date :
    [2015]
    Numéro de catalogue :
    Ci4-161/2015F-EPUB
    Ministère/Organisme :
    Canada. Citoyenneté et immigration Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    EPUB
  7. Renouvellement des licences radio C2-311/2002
    Date :
    2002.
    Numéro de catalogue :
    C2-311/2002
    ISBN :
    0-662-66215-6
    Ministère/Organisme :
    Canada. Industrie Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  8. Évaluation du service PerLE d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada : rapport final. Iu4-189/2016F-PDF
    Date :
    c2016.
    Numéro de catalogue :
    Iu4-189/2016F-PDF
    ISBN :
    978-0-660-04471-2
    Ministère/Organisme :
    Canada. Innovation, sciences et développement économique Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  9. Rapports annuels au Parlement sur l'application de la Loi sur les licences d'exportation et d'importation . FR2-26F-PDF
    Date :
    [2011]-
    Numéro de catalogue :
    FR2-26F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires mondiales Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  10. Programme d'inspections relatives aux permis de recherche : information à l’intention des titulaires d’homologation fournie par l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire H114-6/1999F-PDF
    Date :
    1999.
    Numéro de catalogue :
    H114-6/1999F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Santé Canada. Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF

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