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4 résultats pour « Autochtones -- Terres -- Canada. » trié par pertinence en ordre décroissant
  1. Arpentage des terres des Premières Nations gérées en vertu d'un code foncier. M124-12/2023F-PDF
    Numéro de catalogue :
    M124-12/2023F-PDF
    ISBN :
    9780660482811
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ressources naturelles Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  2. Audit de la gestion des terres : rapport d’audit interne / préparé par Direction générale des services de vérifications et d’assurance. R5-66/2024F-PDF
    Numéro de catalogue :
    R5-66/2024F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Services aux Autochtones Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. Guide de gestion des mécanismes de règlement des conflits dans les traités modernes. R5-762/2012F-PDF
    Numéro de catalogue :
    R5-762/2012F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires autochtones et développement du Nord Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  4. La protection dè l'environnement sur lés terres indiennes. En40-224/7-1994F-PDF ### En40-224/7-1994
    Numéro de catalogue :
    En40-224/7-1994F-PDF; En40-224/7-1994
    ISBN :
    0662611977
    Ministère/Organisme :
    Bureau de la LCPE (Canada), organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF

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