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29 résultats pour « Organisme de bienfaisance » trié par ministère/organisme en ordre croissant
  1. Appui des organisations philanthropiques à la production de logements abordables / par Manifest Communications Inc., Steve Pomeroy et François Lagarde. NH15-370/2000F
    Date :
    2000.
    Numéro de catalogue :
    NH15-370/2000F
    ISBN :
    0-660-96416-3
    Ministère/Organisme :
    Société canadienne d'hypothèques et de logement.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  2. Canadiens dévoués, Canadiens engagés : rapport de tableaux, 2010 CS89-649/2011F-PDF
    Date :
    Mars 2012.
    Numéro de catalogue :
    CS89-649/2011F-PDF
    ISBN :
    978-1-100-98462-9
    Ministère/Organisme :
    Statistique Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. Comment remplir la déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés . Rv4-87/2017F-PDF
    Date :
    [2017]
    Numéro de catalogue :
    Rv4-87/2017F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence du revenu du Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  4. Désignation d'organismes de bienfaisance associés . Rv48-3/77-6R-2011F-PDF
    Date :
    2011.
    Numéro de catalogue :
    Rv48-3/77-6R-2011F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence du revenu du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  5. L’enregistrement d’un organisme de bienfaisance aux fins de l’impôt sur le revenu . Rv4-88/2016F-PDF
    Date :
    [2016]
    Numéro de catalogue :
    Rv4-88/2016F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence du revenu du Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Électronique
  6. Quinquennial census of charitable and benevolent institutions in Canada, June 1, 1936 . CS83-D-56/1938-PDF
    Date :
    1938.
    Numéro de catalogue :
    CS83-D-56/1938-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau fédéral de la statistique.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  7. Accord entre le gouvernement du Canada et le secteur bénévole et communautaire CP32-75/2001
    Date :
    2001.
    Numéro de catalogue :
    CP32-75/2001
    ISBN :
    0-662-66216-4
    Ministère/Organisme :
    Canada. Conseil privé.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  8. Selected financial statistics of charitable organizations / Statistics Canada, Merchandising and Services Division = Certaines statistiques financières des oeuvres de charité / Statistique Canada, Division du commerce et des services. CS61-212-PDF ### CS61-519-PDF
    Date :
    1975-1982.
    Numéro de catalogue :
    CS61-212-PDF; CS61-519-PDF
    Ministère/Organisme :
    Statistique Canada. Division du commerce et des services.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  9. Renforcer le secteur des organismes de bienfaisance au Canada : la réforme du cadre réglementaire Rv4-2/2003F
    Date :
    2003.
    Numéro de catalogue :
    Rv4-2/2003F
    ISBN :
    0-662-88568-6
    Ministère/Organisme :
    Canada. Initiative du secteur bénévole et communautaire.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  10. Les organismes de charité et le régime fiscal canadien : document de travail. F2-61/1983F-PDF
    Date :
    1983.
    Numéro de catalogue :
    F2-61/1983F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ministère des finances.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF

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