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160 résultats pour « Droits des autochtones » trié par pertinence en ordre croissant
  1. Le meilleur des mondes - au carrefour de la biotechnologie et des droits de la personne Iu199-6/2005F-PDF
    Date :
    2005.
    Numéro de catalogue :
    Iu199-6/2005F-PDF
    ISBN :
    0-662-70458-4
    Ministère/Organisme :
    Canada. Comité consultatif canadien de la biotechnologie.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  2. Le meilleur des mondes - au carrefour de la biotechnologie et des droits de la personne Iu199-6/2005
    Date :
    2005.
    Numéro de catalogue :
    Iu199-6/2005
    ISBN :
    0-662-41901-4
    Ministère/Organisme :
    Canada. Comité consultatif canadien de la biotechnologie.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  3. Accord de principe sur la revendication territoriale globale et l'autonomie gouvernementale entre la Première Nation Dogrib telle que représentée par le Conseil du traité n° 11 des Dogrib et le gouvernement des Territoires du Nord-ouest et le gouvernement du Canada R32-232/2000F-IN
    Date :
    2000.
    Numéro de catalogue :
    R32-232/2000F-IN
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  4. An Act to amend the Fisheries Act and other Acts in consequence = Loi modifiant la Loi sur les pêches et d’autres lois en conséquence. XB421-68/1-1-PDF
    Date :
    2018.
    Numéro de catalogue :
    XB421-68/1-1-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  5. La reconnaissance des droits : appuyer les membres des Premières Nations vivant à l'extérieur des réserves / L'honorable Mobina S. B. Jaffer, présidente, l'honorable Salma Ataullahjan, vice-président. YC32-0/412-3F-PDF
    Date :
    Décembre 2013.
    Numéro de catalogue :
    YC32-0/412-3F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Sénat. Comité sénatorial permanent des droits de la personne.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  6. Transfert du contrôle aux communautés des Premières Nations et des Inuits - rapport annuel, 1999-2000 H35-4/2-2000
    Date :
    2000.
    Numéro de catalogue :
    H35-4/2-2000
    ISBN :
    0-662-65234-7
    Ministère/Organisme :
    Canada. Santé Canada. Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  7. Guide de la gestion des terres : gestion des terres simplifiée, tome 1 R32-235/1995F-IN
    Date :
    1995-1996.
    Numéro de catalogue :
    R32-235/1995F-IN
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  8. Une nouvelle chaîne d'alliance : des solutions de rechange à l'extinction du titre ancestral dans le contexte du règlement des revendications territoriales / par Michael Jackson. Z1-1991/1-41-47F-PDF
    Date :
    [1994]
    Numéro de catalogue :
    Z1-1991/1-41-47F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du Conseil privé.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  9. La pêche commerciale en vertu des droits ancestraux ou issus de traités : Décisions de la Cour suprême du Canada / Michael Chalupovitsch, Division de l'économie, des ressources et des affaires internationales, Service d’information et de recherche parlementaires. YM32-2/2018-40F-PDF
    Numéro de catalogue :
    YM32-2/2018-40F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  10. An Act to amend the Citizenship Act = Loi modifiant la Loi sur la citoyenneté. XB421-99/1-PDF
    Numéro de catalogue :
    XB421-99/1-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF

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