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175 résultats pour « Textile » trié par titre en ordre croissant
  1. An Act to amend the Textile Labelling Act (animal skin, hair and fur) = Loi modifiant la Loi sur l’étiquetage des textiles (peau, poils et fourrure d’animaux). XB421-400/1-PDF
    Date :
    2018.
    Numéro de catalogue :
    XB421-400/1-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  2. Administration du Décret de remise concernant les couturiers (2001) . Rv55-5/8-11-8-2015F-PDF
    Date :
    2015.
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/8-11-8-2015F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  3. Analyse comparative et pratiques exemplaires en matière de rendement énergétique dans l'industrie textile canadienne utilisant des procédés de traitement au mouillé / Préparé pour l'Institut des textiles et Resources naturelles Canada. M4-43/2006
    Date :
    2007.
    Numéro de catalogue :
    M4-43/2006
    ISBN :
    0-662-49424-5
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ressources naturelles Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  4. Application de la disposition « de minimis » aux produits du textile et du vêtement en vertu de l’Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) . Rv55-8/11-4-32-2018F-PDF
    Date :
    2018.
    Numéro de catalogue :
    Rv55-8/11-4-32-2018F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  5. Application des numéros d'acquisition sur les textiles NM95-57/13-8-1994F
    Date :
    1994.
    Numéro de catalogue :
    NM95-57/13-8-1994F
    ISSN :
    1191-7237
    Ministère/Organisme :
    Canada. Patrimoine canadien. Institut canadien de conservation.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  6. Automobile fabric accessories industry = Industrie des accessoires en tissu pour l'automobile. CS34-222-PDF
    Date :
    1972-1982.
    Numéro de catalogue :
    CS34-222-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Statistique Canada. Section des aliments, des boissons, des textiles et des industries diverses.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  7. Classement tarifaire des enveloppes en matières textiles utilisées dans la fabrication d'articles de la sous-position 9404.90 . Rv55-5/10-14-60-2011F-PDF
    Date :
    2011.
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/10-14-60-2011F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  8. Classement tarifaire des matières textiles ou tissus combinés à des feuilles, des plaques ou des bandes de matière plastique alvéolaire et de vêtements fabriqués à partir de tels tissus . Rv55-5/10-14-59-2016F-PDF
    Date :
    2016.
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/10-14-59-2016F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  9. Classement tarifaire des tissus combinés à des feuilles, des plaques ou des bandes de matière plastique alvéolaire et de vêtements fabriqués à partir de tels tissus . Rv55-5/10-14-59-2012F-PDF
    Date :
    2012.
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/10-14-59-2012F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  10. Le classement tarifaire du tissu de chenille tissé . Rv55-5/10-17-40-2006F-PDF
    Date :
    2006.
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/10-17-40-2006F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF

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