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192 résultats pour « Politique environnementale » trié par pertinence en ordre décroissant
  1. De meilleures règles pour protéger l’environnement au Canada et assurer la croissance de l’économie : avantages pour les canadiens. En4-328/2018-1F-PDF
    Date :
    [2018]
    Numéro de catalogue :
    En4-328/2018-1F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Environnement et changement climatique Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  2. Rapport annuel sur les pétitions en matière d'environnement . FA1-2/2016-2-5F-PDF
    Date :
    c2016.
    Numéro de catalogue :
    FA1-2/2016-2-5F-PDF
    ISBN :
    978-0-660-06152-8
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du vérificateur général.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  3. Rapport annuel sur les pétitions en matière d'environnement. FA1-2/2016-2-5F
    Date :
    c2016.
    Numéro de catalogue :
    FA1-2/2016-2-5F
    ISBN :
    978-0-660-06157-3
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du vérificateur général.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  4. An Act to establish a Canadian Environmental Bill of Rights and to make a related amendment to another Act = Loi portant création de la Charte canadienne des droits environnementaux et apportant une modification connexe à une autre loi. XB421-202/1-PDF
    Date :
    2015.
    Numéro de catalogue :
    XB421-202/1-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  5. An Act to amend the Yukon Environmental and Socio-economic Assessment Act and the Nunavut Waters and Nunavut Surface Rights Tribunal Act = Loi modifiant la Loi sur l'évaluation environnementale et socioéconomique au Yukon et la Loi sur les eaux du Nunavut et le Tribunal des droits de surface du Nunavut. YX4-2015/19-PDF
    Date :
    2015.
    Numéro de catalogue :
    YX4-2015/19-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Statuts.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  6. Gouvernement of Canada - mesures visant à sauvegarder l'environnement au Canada En4-242/2014F-PDF
    Date :
    [2014].
    Numéro de catalogue :
    En4-242/2014F-PDF
    ISBN :
    978-0-660-21784-0
    Ministère/Organisme :
    Canada. Environnement Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  7. Discussion et examen des niveaux de référence agroenvironnementaux utilisés dans d'autres pays : rapport final A125-16/2011F-PDF
    Date :
    c2011.
    Numéro de catalogue :
    A125-16/2011F-PDF
    ISBN :
    978-1-100-97986-1
    Ministère/Organisme :
    Canada. Agriculture et agroalimentaire Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  8. Résumé de l'expérience canadienne en ce qui a trait aux servitudes de conservation et de leur application éventuelle à la politique agroenvironnementale / [by] Kimberly Good et Sue Michalsky. A125-17/2011F-PDF
    Date :
    2011.
    Numéro de catalogue :
    A125-17/2011F-PDF
    ISBN :
    978-1-100-97987-8
    Ministère/Organisme :
    Canada. Agriculture et agroalimentaire Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  9. Résumé des constatations - instruments de politique opérationnelle sur l'évaluation des effets cumulatifs En106-106/2011F
    Date :
    [2011].
    Numéro de catalogue :
    En106-106/2011F
    ISBN :
    978-1-100-98383-7
    Ministère/Organisme :
    Canada. Agence canadienne d'évaluation environnementale.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  10. La directive du Cabinet sur l'évaluation environnementale des projets de politques, de plans et de programmes : lignes Directrices sur la mise en oeuvre de la Directive du Cabinet / Publié en collaboration avec le Bureau du Conseil privé et l'Agence canadienne d'évaluation nvironnementale. En106-95/2010F-PDF
    Date :
    2010.
    Numéro de catalogue :
    En106-95/2010F-PDF
    ISBN :
    978-1-100-95670-1
    Ministère/Organisme :
    Canada. Agence canadienne d'évaluation environnementale.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF

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