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180 résultats pour « Propriété intellectuelle » trié par année en ordre décroissant
  1. Feuille de route de la PI - la marche à suivre pour enregistrer votre dessin industriel : dépôt direct auprès de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada. Iu71-4/48-2024F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Iu71-4/48-2024F-PDF
    ISBN :
    9780660729817
    Ministère/Organisme :
    Office de la propriété intellectuelle du Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  2. Feuille de route de la PI : la marche à suivre pour recevoir un brevet. Iu71-4/47-2024F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Iu71-4/47-2024F-PDF
    ISBN :
    9780660693750
    Ministère/Organisme :
    Canada. Innovation, sciences et développement économique Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. L'innovation au sein des entreprises canadiennes : 2020 à 2022. CS11-627/2024-13F-PDF
    Numéro de catalogue :
    CS11-627/2024-13F-PDF
    ISBN :
    9780660702636
    Ministère/Organisme :
    Statistique Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  4. Innovation verte à l'OPIC : favoriser les technologies vertes grâce à la propriété intellectuelle, naviguer dans l'écosystème de l'innovation. Iu71-4/110-2024F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Iu71-4/110-2024F-PDF
    ISBN :
    9780660722894
    Ministère/Organisme :
    Office de la propriété intellectuelle du Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  5. Audit de la gestion de la propriété intellectuelle à l'ASPC : rapport définitif. HP5-248/2024F-PDF
    Numéro de catalogue :
    HP5-248/2024F-PDF
    ISBN :
    9780660729909
    Ministère/Organisme :
    Agence de santé publique du Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  6. Évaluation de la stratégie nationale en matière de propriété intellectuelle : rapport final / Direction générale de la vérification et de l'évaluation. Iu4-430/2023F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Iu4-430/2023F-PDF
    ISBN :
    9780660497532
    Ministère/Organisme :
    Canada. Innovation, sciences et développement économique Canada. Direction générale de la vérification et de l'évaluation, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  7. Faire des affaires à l'étranger : protéger votre PI au Royaume-Uni. Iu71-4/106-2023F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Iu71-4/106-2023F-PDF
    ISBN :
    9780660677347
    Ministère/Organisme :
    Canada. Innovation, sciences et développement économique Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  8. Feuille de route de la PI : la marche à suivre pour une révision par la Commission d'appel des brevets. Iu71-4/107-2024F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Iu71-4/107-2024F-PDF
    ISBN :
    9780660693774
    Ministère/Organisme :
    Canada. Innovation, sciences et développement économique Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  9. Guide de mise en oeuvre : politique sur les droits de propriété intellectuelle issus de marchés conclus avec l'État. Iu37-1/2023F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Iu37-1/2023F-PDF
    ISBN :
    9780660481982
    Ministère/Organisme :
    Canada. Innovation, sciences et développement économique Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  10. Soutien à la commercialisation de la propriété intellectuelle / le président, Lloyd Longfield. XC79-1/1-441-7F-PDF
    Numéro de catalogue :
    XC79-1/1-441-7F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent de la science et de la recherche, auteur, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF

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