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1 515 résultats pour « Industrie » trié par année en ordre décroissant
  1. Accumulation d'exigences réglementaires, dynamisme des entreprises et croissance économique au Canada / par Wulong Gu. CS11-0019/481F-PDF
    Numéro de catalogue :
    CS11-0019/481F-PDF
    ISBN :
    9780660748542
    Ministère/Organisme :
    Statistique Canada. Direction des études analytiques, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  2. Arbre de décision - étapes à suivre en cas d'interaction avec l'industrie du tabac. H149-32/2025F-PDF
    Numéro de catalogue :
    H149-32/2025F-PDF
    ISBN :
    9780660754079
    Ministère/Organisme :
    Canada. Santé Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. Consultation préalable - modifications proposées au Règlement sur les produits antiparasitaires (dispositifs antiparasitaires). H113-8/2025-2F-PDF
    Numéro de catalogue :
    H113-8/2025-2F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  4. Consultation préalable - modifications proposées au Règlement sur les produits antiparasitaires (exemptions de produits). H113-8/2025-1F-PDF
    Numéro de catalogue :
    H113-8/2025-1F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  5. Ingérence de l'industrie du tabac à l'extérieur du portefeuille de la Santé. H149-33/2025F-PDF
    Numéro de catalogue :
    H149-33/2025F-PDF
    ISBN :
    9780660754093
    Ministère/Organisme :
    Canada. Santé Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  6. Lignes directrices à l'intention des représentants et des employés de la fonction publique fédérale interagir avec l'industrie du tabac suivant l'article 5.3 de la Convention-cadre de l'Organisation mondiale de la Santé pour la lutte antitabac. H149-31/2025F-PDF
    Numéro de catalogue :
    H149-31/2025F-PDF
    ISBN :
    9780660754055
    Ministère/Organisme :
    Canada. Santé Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  7. An Act to amend the Canada-Newfoundland and Labrador Atlantic Accord Implementation Act and the Canada-Nova Scotia Offshore Petroleum Resources Accord Implementation Act and to make consequential amendments to other Acts = Loi modifiant la Loi de mise en œuvre de l'Accord atlantique Canada - Terre-Neuve-et-Labrador et la Loi de mise en œuvre de l'Accord Canada - Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois. YX4-2024/20-PDF
    Numéro de catalogue :
    YX4-2024/20-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. juridiction promulgatrice.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  8. An Act to amend the Canada–Newfoundland and Labrador Atlantic Accord Implementation Act and the Canada-Nova Scotia Offshore Petroleum Resources Accord Implementation Act and to make consequential amendments to other Acts = Loi modifiant la Loi de mise en œuvre de l’Accord atlantique Canada — Terre-Neuve et-Labrador et la Loi de mise en œuvre de l’Accord Canada — Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers et apportant des modifications corrélatives à d’autres lois. XB441-49/3-PDF
    Numéro de catalogue :
    XB441-49/3-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  9. An Act to prohibit the export by air of horses for slaughter and to make related amendments to certain Acts = Loi visant à interdire l'exportation par voie aérienne de chevaux destinés à l'abattage et apportant des modifications connexes à certaines lois. XB441-355/3-PDF
    Numéro de catalogue :
    XB441-355/3-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  10. Annexe 7 aux lignes directrices sur les bonnes pratiques de fabrication : certaines drogues en vente libre. H139-17/2024F-PDF
    Numéro de catalogue :
    H139-17/2024F-PDF
    ISBN :
    9780660371122
    Ministère/Organisme :
    Canada. Santé Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF

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