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131 résultats pour « Logiciels. » trié par année en ordre décroissant
  1. An Act to amend the Copyright Act (diagnosis, maintenance and repair) = Loi modifiant la Loi sur le droit d'auteur (diagnostic, entretien et réparation). YX4-2024/26-PDF
    Numéro de catalogue :
    YX4-2024/26-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. juridiction promulgatrice.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  2. An Act to amend the Copyright Act (interoperability) = Loi modifiant la Loi sur le droit d'auteur (interopérabilité). YX4-2024/27-PDF
    Numéro de catalogue :
    YX4-2024/27-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. juridiction promulgatrice.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  3. Application des mises à jour sur les dispositifs. D97-1/10-096-2024F-PDF
    Numéro de catalogue :
    D97-1/10-096-2024F-PDF
    ISBN :
    9780660697819
    Ministère/Organisme :
    Centre de la sécurité des télécommunications (Canada), organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  4. An Act to amend the Copyright Act (diagnosis, maintenance and repair) = Loi modifiant la Loi sur le droit d'auteur (diagnostic, entretien et réparation). XB441-244/3-PDF
    Numéro de catalogue :
    XB441-244/3-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  5. An Act to amend the Copyright Act (interoperability) = Loi modifiant la Loi sur le droit d'auteur (interopérabilité). XB441-294/3-PDF
    Numéro de catalogue :
    XB441-294/3-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  6. Le modèle du bilan du carbone du secteur forestier canadien à l'échelle des opérations (MBC-SFC3). Fo4-218/2023F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Fo4-218/2023F-PDF
    ISBN :
    9780660679051
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ressources naturelles Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  7. La modernisation du greffe : un meilleur accès à la justice et plus de transparence. Iu22-5/2023F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Iu22-5/2023F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Commission du droit d'auteur Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  8. Recherche sur l'opinion publique concernant la paie électronique de 2022-2023 : rapport définitif / préparé pour l'Agence du revenu du Canada. Rv4-189/2023F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Rv4-189/2023F-PDF
    ISBN :
    9780660499529
    Ministère/Organisme :
    Nanos Research (Firme), consultant.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  9. An Act to amend the Copyright Act (diagnosis, maintenance and repair) = Loi modifiant la Loi sur le droit d'auteur (diagnostic, entretien et réparation). XB441-244/1-PDF
    Numéro de catalogue :
    XB441-244/1-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  10. An Act to amend the Copyright Act (interoperability) = Loi modifiant la Loi sur le droit d'auteur (interopérabilité). XB441-294/1-PDF
    Numéro de catalogue :
    XB441-294/1-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF

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